Droit et Droit civil

Droit et Droit civil

Le droit est avant tout une règle de conduite, au moment ou l’individu est né jusqu’à la fin de sa vie, fait droit sans le savoir. Il faut prendre garde à ne pas avoir une vision tromper du droit, limitée à la difficulté d’apprentissage du droit. Il faut au contraire être capable de l’envisager au point de vue de son utilité, de son efficacité et de son adéquation avec l’évolution des comportements de la société en générale.

Le droit est vivant dans le sens où il est en constante évolution. Le droit est le reflet d’une culture c’est à dire qu’il y a des modèles de droit complétement différent. Il est le reflet d’une société, il porte en lui les valeurs d’une société et participe au fonctionnement d’une société ou d’un état. Le droit est très idéologique et politique. Il y a des branches du droit qui sont plus politique que d’autres comme dans le droit du travail car la conception des modalité du travail provoque des point de vue différent (ex : la durée du travail est une division politique). Il est souvent soumis aux contingences économiques et politiques.

Le droit d’un pays exprime ni plus ni moins son régime politique. C’est la projection de l’idée que l’état se fait des rapports entre les gouvernants et gouverner. Chaque société définit un certain nombre de priorités (ex : liberté, sécurité...). Le droit va être amener à opérer un certain nombre de choix parmi ces différents finalité (ex de objectif en France : Pacte de responsabilité)

La définition du droit peut être envisagé de deux façons :

➢ Comme un ensemble de règle ou corps qui organise la vie en société. Lorsqu’on envisage le droit de cette façon il s’agir du Droit Objectif. Du point de vue de son objet qui est d’organiser la vie en société.

➢ Comme une prérogative reconnu à un individu qui donne la possibilité à chaque personne de se comporter de tel où tel façon, il s’agit du Droit Subjectif.

Au sein de ce droit, il y a le droit civil qui occupe une place particulière pour des raisons historique. Au Moyen-Âge les barbares qui dominent cette époque ont bouleversé l’unité qui a été fait à l’empire romain. Suite à ces invasions d’un point de vue juridique cela va poser difficulté dans la mesure où les romains ont des règles écrites alors que les barbares ne connaissent que des coutumes. Avec ce mixage de population soumise à des règles différente, l’application du droit pose problème (difficulté de savoir quelles règles il faut appliquer). Il a fallut trouver une solution alors on met en place le système de la personnalité des lois c’est à dire chaque individu est soumis à sa lois d’origine, aux droits de ses origines. Ce système n’a pas eu l’efficacité attendus donc on décide de mettre en place un autre système celui de la territorialité des lois c’est à dire on doit respecter les lois du territoires sur lesquelles on se trouve. A partir de ce moment certains rois barbares ont eu l’idée d’établir des recueille de droit romain comme Le Bréviaire d’Alanie, ce qui signifie que les choses, avant le droit des coutumes, reprennent de l’importance. Il faut attendre la seconde moitié du 13° siècle pour que le droit romain revienne. Cela va couper la France en deux : d’un côté les pays du Nord et de l’autre les pays du Sud. Dans les pays du Nord on applique le droit des coutumes et dans les pays du Sud le droit écrit.

Le 16° siècle est marqué par l’humanisme donc avec Louis XIV et la monarchie absolue (le roi à tous les pouvoirs). Le 17° également, le roi est le seul législateur.

Il faut attendre la révolution française pour qui ai un changement en terme de droit.

Le droit civil est issu de Napoléon Bonaparte de 1804, il tente de rassembler toutes les règles existantes sur territoire. Il a mis en place une commission de gouvernement comprenant : Mr Tronchet, Mr Bigot-Preameneu, Mr Malleville et Mr Portalis qui étaient charger de faire le code civil. Il y a 4 projets qui ont tous étaient refuser, alors Napoléon élimine tous ses opposants et le code civil de Napoléon Bonaparte fut publié en 1804.

→ Le 1er code civil a était toutes les règles du territoire ce qui explique que le droit civil est un droit hétériodipte dans le sens où il régit des domaines extrêmement variés et divers. C’est ce qui explique aussi que le droit civil c’est ce qu’on appel le droit commun c’est à dire le droit normalement applicable aux individus entre-eux sous réserve de l’existence d’un droit particulier.

Le droit s’adapte à ses évolution, il y a des droits qui on apparu postérieurement au code civil (ex : au 19° le droit du travail) en fonction des individus. Il existe un droit particulier comme le droit de contrat qui rassemble toutes les règles de validité d’un contrat c’est à dire que nous devons appliqué en 1er lieu les règles de validité de contrat prévu du code civil et y adjoindre les règles spécifique du contrat de travail prévu par le droit du travail ou encore par exemple les contrats commerciaux où va appliquer les règles du code civil et ceux du code de commerce.

Première Partie : Introduction au droit

Titre 1 : Le droit objectif : La règle de droit

Définition : la règle de droit est définit comme une règle de conduite dans les rapports sociaux générale, abstraire et obligatoire dont la sanction est assurée par la puissance publique.

Chapitre 1 : Les caractères de la règle de droit.

Section 1 : Les caractères propres de la règle de droit

Ces caractères découlent de la définition donnée :

➢ Une règle impersonnelle ou abstraite et générale c’est à dire que ce n’est pas nominatif à la différence d’une décision de justice, elle ne vise personne. Quand on évoque le caractère général de la règle de droit, il faut faire attention à ne pas comprendre que la règle s’applique à l’ensemble de la population de la même façon. Il va falloir considéré que la règle présente ce caractère générale à partir du moment ou elle régit de la même façon soit une même catégorie de personne soit des situations identique.

➢ Une règle obligatoire c’est à dire que la règle de droit est obligatoire signifie qu’elle doit être impérativement respecter. Donc forcément le corolaire du caractère obligatoire de la règle de droit c’est sa nature coercitive

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