Droit des obligations.

Obligation : c’est un lien de droit en vertu duquel une personne appelé le débiteur est tenu envers une atre appelé créancier d’exécuter une prestation , du côté du créancieur le nom d’obligation porte le nom de créances et pour le débiteur dette :

Elle traduit un transfert de valeur entre 2 personnes , le débiteur devra faire ou ne pas faire quelque chose pour autrui ou lui transferer qqch à vocation à bénéfier et à conserver la prestation débiteur.

Quant à la theorie général des obligations elle désigne la matière qui vise à synthéthisé de façon méthodique les règles et principes juridique applicable à l’obligation. Son ambition est de présenter les réponses juridiques.

Quand et comment naiise les obligations

Comment se prouve t elle

Peut ion les modifier

Comment se transmette elle ? comment s’éteignent elles ?

Quel intérêt du droit des obligations

Indispensable à la formation juriste.

L’obligation est l’un des plus petit dénominateur commun entre toutes les branches du droit , toutes les branches du droit ont recours aux obligations.

Le dt des obligation a conduit les autres matières souvent plus jeunes à lui emprunter ses concept , le droit des obligations constituent un droit modèle et l’etudes des dt o qui permet souvent …

Cela est vrai depuis l’ordonnance en  février  2013 qui a  emporté la modernisation des droit des obligations de la preuve et régime général des obligations et a modifié 300 articles du CC. De toutes les matières du ft civil seul le droit des O est resté à l’abri d’une réforme législative alors même que le besoin de refonte se fait ressentir. En 2004 on a fêter le bicentenaire du CC , et à l’époque il y avait une nécessité une  réforme, why ?? Parce  que les texte en 1864 ne reflète plus les dt des obligations.

On a de nombreuses règles dégagé par les tribunaux qui ne trouvaient aucun fondement textuel.

Ex : la jurisprudence admis la résolution unilatéral de contrat pour inexécution, et cela en contradiction total avec l’art 1184 du CC qui prévoit que cette anéantissement doit être demandé devant la justice.

Si le CCiv avait contribué au rayonnement de la pensée fr au 19è siècle il peinait aujourd’hui à s’exporter face à des code étranger plus récent et plus lisible.

Depuis 2004 plusieurs avant projet de réforme ont vu le jour, rédigé soi par les auteurs  soit par la chancellerie(ministère de la justice) ces projet sont rester lettre morte sauf en ce qui concerne la réforme de la prescription ( mécanisme essentiel qui éteint les dt inusité et permet de sécuriser les situation durable par l’écoulement du temps). Un premier aspect du DO a été réformé par cette loi du 17 juin 2008 qui porte par prescription en matière civil.

Alors qu’aucune réforme n’aboutira on a une loi du 16 février 2015 qui a habilité le gouvernement a réformé le DO par ordonnances. Cette réforme a permis de court-circuiter le débat parlementaire. Réforme du dt de contrat , dt de la preuve et du régime des obligations ; la responsabilité civil ne figure pas dans l’habilitation donné par le parlement en 2015, c’est une matière fort en enjeu politique et en matière il est apparu qu’un débat parlementaire est indispensable, Il est prevue de reformée les droit de la responsabilité civil , le ministre de la justice a en 29 avril un vant projet de réforme de responsabilité civil , soumis à une consultation publique et pourra donner lieu à une loi courant en 2017.

Cette loi d’habilitation a abouti à l’ordonnance du 10 février 2015, ordonnance n°2016 31 portant ; elle modernise une partie immense et fondamentale du droit d’obligations, elle ne contient pas moins de 300 art , d’une part l’ordonnance consacre de nombreuses solution jurisprudentielles (ex : la distinction entre nullité relative et nullité absolue , la réticence dolosive , la résolution unilatéral)

Elle contient son lot de nouveauté :

• La consécration de la théorie de l’imprévision
• La suppression de la cause
• La lutte contre la cause abusive

L’entrée en vigueur de l’ordonnance de 10 février 2016 ; art 9 de celle-ci prévoit que l’ordonnance entre en vigueur le 1er octobre 2016. Il est précisé que les contrats conclu avant cette date demeurent soumis à la loi ancienne. Seul 3 texte qui seront applicable au 1er octobre 2016 au contrat antérieur , ce sont les textes qui concerne les actions interrogatoires en matière de pacte de préférence et de nullité art 1123 1158 1183.

1. La noction d’obligation

Cette une relation juridique entre un créancier et un débiteur et cette obligation a 3 caractère éssentiels qui concoure à faire une notion fondamentale irréductible à toute autre , l’obligation est un lien patrimoinal, charge pour l’un et valeur pour l’autre. L’obligation est aussi iun lien personnel , elle ne relit pas une personne en une chose mais  personne entre elles à propos de qqch , l’obligation est un lien contraignant c a d un lien de droit.

§ 1- Un lien patrimonial

C’est l’universalité juridique formé d’une part des bien et droit estimable en argent dont une personne est proprio ou titulaire et d’autre Part des charges ou obligation susceptible de monétAIre dont cette personne est redevable, le 1er compose sa fortune et le second charge obligation dont la personne est connu.

Règles, toute personne a un patrimoine , il n’y a pas de patrimoine sans personne et une personne n’a qu’un patrimoine.

Une universalité de droit est un ensemble de droit et obligation qui sont corrélativement lié de sorte que l’actif réponds du passif. Par principe le patrimoine est indivisible de sorte que  la totalité de l’actif d’une personne réponds de l’intégralité de ces dettes , art 2284 du CC. Le patrimoine est l’ombre économique de la personne autrement dit le patrimoine n’intègre que les droit directement suscéptible d’expression monétaire /droit patimoniaux , un dt patrimonial lorsqu’il n’entre pas dans la catégorie de droit extra patrimoniaux, comme le devoir de fidélité entre époux, les droits civique , les droit personnalité droit au respect de la bie privée, le créancier d’exiger la prestation du débiteur , non seulement l’obligation justifie un transfert de valeur entre de patrimoine mais lit , sans inexécution donnera lieu à sanction au moins pécuniaire et à exécution forcé sur le bien du débiteur. La conclusion des obligations est donc en soi sans attendre sa réalisation sans exécution une valeur figurant au patrimoine de ceux qui ont lié par elle. Dès sa conclusion l’obligation est un bien à l’actif du patrimoine de créancier et une charge au passif du patrimoine du débiteur.

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