Droit constitutionnel : Théorie générale de l'Etat

Droit constitutionnel : Théorie générale de l'Etat

audrey.bachert@univ-lorraine.fr

Intro : Qu'est-ce que le droit constitutionnel et la théorie générale de l'Etat ?

Droit constitutionnel : il est partout dans notre vie, il est omnipresent, la crise du covid a conduit au confinement et à l'etat d'urgence sanitaire,

les attentats terrorriste avait aussi mis dans un etat d'urgence qui avait restreint les liberté

→ il est question de droit constitutionnel

Donald Trump est devenu president alors qu'il y avait des doutes dans son éléction, il avait demander a l'ukraine d'enqueter sur le fils de joe biden pour l'empecher de s'opposer contre lui

La russie : aux pringtemps 2020, putin a demandé une révision constitutionnel qui lui permet de rester au pouvoir jusqu'en 2036.

Le Referandum sur le brexit, volonté d'indépendance de catalogne et de la nouvelle caledonie etc

lors du vote ou de la remise en question de qui gouverne

le droit constitutionnel s'interesse a 3 questions :

• qui nous gouverne ?
• Quels pouvoir accorder aux gouvernants ?
• Quelles limites imposer aux gouvernants ?

→ le droit qui interesse le gouvernement de l'homme

Dans toute société :

• régles de conduite permettant de vivre en communauté (règles juridiques ou non juridiques : religieuses ou morales...)
• Autorité : ceux qui édictent ces règles de conduites parce que soit elle ont la force de le faire soi elle sont accepté par le peuple. Dans toute grp d'humains il y a ceux qui donne les commandes et ceux qui obéissent. Dans tte les org sociales, il y a des règles de coexistence et des autorité qui les édictent. Une question se pose : qui peut devenir les autorité ?
• Pouvoir : relation à double sens de commendement et d'obéissance
• Pouvoir politique :

- pouvoir d'organiser la société en vue de certaine finalité et caractérisé par une relation de commandement et d'obéissance

Quand on élit le président, les candidats présentent leurs programme dans lequel ils sont censé présenter leurs visions et leurs objectifs et les but qu'ils esperent atteindre lorsqu'ils exerceront le pouvoir. Le president disposera d'un pouvoir politique.

• C'est le pouvoir de gouverner les hommes (>gubernatum)
• c'est le pouvoir d'édicter les règles de conduites qui s'appliqueront dans la société (règle juridique ou non) . Ce pouvoir de gouverner les hommes s'apuient sur des moyens tres different : soit par la force physique du chef, soit par religion, soit par règles juridiques. Ces different moyens ne sont pas exclusifs les un des autres et pourraient se renforcer mutuellement. Au 14e s apparition de l'Etat, il y a etat des lors que la société est régit par des règles juridiques ou non.

Dans un Etat :

Les règles de conduites permettant de vivre en communauté et produites par les autorités sont des règles juridiques.

–> le pvr politiques s'exerce dans des formes juridiques, grâce à des règles de droit. Tte société est régulé par des règles édicter par le pouvoir politiques, peut prendre plsrs formes ( droit, religieuse, etc)  alors c'est un etat.

L'Etat :

Forme particulière d'organisations de la société : La société est gouvernée par des règles juridiques

Donc il n'y a pas forcément etat dans chaque société.

Quand est on presence des regles de droit ? Une regle est une regle de droit, une regle juridique, quand elle est adoptée par des procedures prealablement fixées et relativement stables dans le temps

→ adoption selon des règles particulières de production. La loi est la loi car elle est faite avec certaines regle. Une regle morale ou religieuses ne sera pas faite avec une procedure particulières. Ex : dire merci ou tenir la porte n'est pas une regle juridiques ou la regle religieuse « tu ne tuera point » n'a pas

Pour que ce soit un regle droit elle doit etre produite par certaines regle particulieres.

Les règle qui fixent comment on fait les regle de droit est la Constitution, la règle à suivre pour pouvoir créer les règles de droit.

Ces règle qui fixent les procédures sont des règles de productions donc la Constitution est une règle de productions.

Dans un etat, le pvr politique = pouvoir de produire les règles juridiques qui organiseront la vie de la société = pouvoir octroyé par la constitution .

La Constitution c'est le statut de l'Etat. Elle définit ses modalités de fonctionnements. Elle va préciser qui va gouverner, ce qu'il pourront faire et ne pas faire,

dans un Etat, les gouvernants sont habilités par la constitution à exercer le pvr politiques, à exercer des compétences.

→ on dit que le pvr politique est institutionnalisé

→ c'est l'Etat qui détient le pvr politiques (ex : pdt la crise sanitaire, les décisions ont été prises par les personnes habilités par la Constitution,)

 (ceux qui exerce le pvr politique exerce des fonctions pour l'etat)

L'Etat est une institution qui survit sur plusieurs génération d'humains.

L'Etat : « le pvr politique institutionnalisée »

La Constitution détermine la durée de mandat du président ( pour rester plus longtemps il faut changer la Constitution), ce qu'il peut faire et ne peut pas faire etc...

Dans un Etat : La constitution définit les modalités d'acquisition, de transmission et d'exercice du pvr (les modalités de dévolution et d'exercice du pouvoir)

La Constitution est le statut de l'Etat

Une partie de la Constitution est du droit

→ c'est le droit constitutionnel.

Le droit constitutionnel :

c'est :

• l'ensemble des règles juridiques relatives à la dévolution et à l'exercice du pvr politique dans l'Etat.
• L'ensemble des règles juridiques relatives aux fondements et aux limites du pvr politiques dans l'Etat
• l'ensemble des règles juridiques qui encadrent le pouvoir politique institutionnalisé

le constitutionnalisme :

• Montesquieu, De l'esprit des lois, 1748 :

« Tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser ; il faut que, par le disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir »

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