Droit communautaire

DROIT COMMUNAUTAIRE

Site officiel: europa.eu

pourquoi une union européenne avec le traité CECA et le traité Schumann la lame de fonds de l'UE est de préserver la paix en Europe et de crée un noyau d’états qui soient susceptible de renforcer la paix en Europe.

La paix entre particulier élément fondamentale afin que les espaces étatique puissent mener un développer économique sociale culturel, les opérateurs économique garantissent certaines garantie à la sécurité publique c'est a dire qu'il évolue dans un espace économique sécurisé.

Par ailleurs si on a voulu crée un espace européen c'est de crée de la sécurité et la sérénité au peuple européen.

La première des réussite de l'Ue c'est d'avoir maintenu un État de paix, par exemple le couple franco allemand après la guerre de 1945.

Le but est d'associé l'ensemble des pays du continent européen a la construction de l'UE avant la déclaration de schuman il y avait déjà des discussion en cours a savoir comment construire l'Europe, le Conseil de l'Europe antérieur a l'UE.

L'europe pour quoi faire ?

Projet qui favorise une solidarité économique et sociale, ces peuples seront insister d’évoluer en dehors de l'espace national mais européen.

L’Europe ne veut pas faire disparaître des États elle est respectueuse des identité national et des identités régionale.

La construction communautaire vise a promouvoir des valeurs et elle est diffusé au sein même de l'espace européen il est rare que la cour de justice rappelle les règle protectrice de dt de l'homme et de promouvoir ces valeurs en dehors de l'UE.

Lorsque l'UE contracte des accords internationaux quel qu’il soit.

Un accord a été rompu avec les USA par rapport aux données des personnes. L'UE est selon certain européocentré car diffusion de ces valeurs elle aurait une attitude hégémonique. Ce qui permet de faire passer des antagonisme nationaux france vs italie et faire installer une paix durable avec des valeurs essentielles.

Toutes ces idées découle des père fondateur de l'Europe ( Robert Schuman, placide de Gaspéri, wiston churchill).

L’idée fondamentale c'est d'accueillir sur une base conventionnel ( traité international) une organisation internationale en copiant des objectifs commun destiné a satisfaire des intérêts commun et qui repose sur le principe de l'égalité de chaque état membre et sur le principe de respect de droit.

Différence entre communauté et intérêt

En dehors il y avait le bloc soviétique et le bloc américain avec qui les états européen vont se tourner.

Succès de la politique agricole commune PAC. Efficace d'un point de vue économique.

1981 la Grèce adhère a la communauté.

1 janvier 86 Espagne et Portugal entre dans la communauté et l'UE.

Livre blanc 85 de jacques delors parle de la construction du marché intérieur qui a mené a la rédaction de l'acte unique européen. A permis de redonner un second souffle a l'activité économique européenne et de permettre l'ouverture du marché intérieur du marché européen.

Bloc communautaire cec cee et d'autres et de l'autre coté qui vient se juxtaposé l'UE ( qui est géré par la coopération intergouvernementale notamment en ce qui concerne la politique étrangère et sécurité et les affaires relative a la justice des affaires intérieures).

D’où création de trois piliers : - piliers communautaire

piliers politique étrangère et sécurité

justice et affaire intérieures

2000 montée en puissance de la mondialisation accord de Marrakech entré en vigueur en 1995.

Les européens dans les années 2000 sont en retard, le conseil européen de mars 2002 va adopter la stratégie de Lisbonne elle a guidé l'action de la communauté d'adapté l'économie européenne au nouvelle condition de l'économie mondiale objectif de définir une action cohérente afin de concurrencer les USA et les pays nouvellement industrialisé, de mettre en place une politique d’innovation et d'investissement.

Adapter les système éducatif a la société de la France. Mis en place de la monnaie unique.

Chypre 2008 ESTONIE 2011. le traité de Lisbonne vise a supprimé la communauté européenne.

Au premier janvier 2013 est entre en vigueur du traité sur la stabilité la coordination la gouvernance au sein de l'union économique et monétaire qu'on nomme traité d'acte budgétaire. Renforcer la discipline budgétaire dans la zone euro, grâce a cette fameuse règle d'or assorti de mécanisme automatique.

Décembre 2011 les dirigeant de la zone euro ont décidé qu'il faut la stabilité de la zone euro, a été signé le 2 mars 2012 non pas seulement par les états membre de la zone euros par les 25 membres de l'UE sauf royaume uni et la république tchèque, dans le traité il peuvent adhérer a tout moment ainsi que les futurs membres de l'UE. Pour pouvoir entrer en vigueur ce traité devrait être ratifié par douze état membre de la zone euro et cette condition a été rempli, lorsque la Finlande a déposé sont instrument de ratification.

Il faut pas confondre ce pacte budgétaire avec celui qui est intégré dans le traité de Lisbonne le pacte de stabilité et de croissance. Il impose que les budget nationaux soit en équilibre voir en excédent. On considère que cet objectif est respecter si le déficit structurel annuel des administration publique n’excède pas 0,5 pourcent du PIB nominal.

Si un état s 'écarte de cette règle le mécanisme automatique est mis en place et l'état l'obligation de corriger les écart dans un certain délai. C'est pourquoi les états membres doivent intégrer d'ici le 1 janvier 2014 ce mécanisme budgétaire selon l'ordre juridique

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