Droit cobjectif

Chapitre 2 : Droit objectif

Toute les règles de la vie social ne sont pas nécessairement des règles de droit. Il y a des règles juridiques mais aussi des règle de religions etc..

Définition du droit

Origine ou fondement du droit

Crise du droit

L’identification de la règle de droit

La distinction entre le fait et le droit, le fait est ce qui existe, le droit est ce qui doit être, dans la plupart des cas le droit va se supposer au faits, mais il peut aussi exister des cas de décalage entre le fait et le droit. On peut violer les règle de droits.

Le droit doit toujours s’adapter au faits ?

Exemples : Légalisation du cannabis ? de plus en plus de gens fume du cannabis donc le droit devait s’adapter a ce nouveau fait. Evidemment il y a des dimensions de santé ou morale, en plus ce qui attire les gens c’est la violation de l’interdit. Il faut pas toujours penser que le droit s’adapte au faits.

Deuxième exemple : L’euthanasie, c’est une atteinte a une valeur qui est la vie. De plus en plus de personne veulent recourir a l’euthanasie.

Le droit doit s’adapter dans une certaine mesure aux faits mais le droit ne doit pas toujours plier devant les faits, il doit rester un comportement idéal.

Paragraphe 1 : Le droit et les autres systèmes normatifs

Le point de départ de distinction, c’est le constat. Il existe différentes normes de différence de nature : juridique, morale, religieuses etc..

Exemple de la morale

Les critères de distinction entre les règles de droit et les autres règles

Première différence : la source des règles, ceux qui accepte les règle de la morale c’est notre propre conscience. c’est l’autorité public qui nous impose ces règles

Exemple : Je peut moralement m’interdire de fumer devant les enfants.

La religion : L’effet est double, on ne peut pas êtres seul a créer une religion.

2) Finalité des règles

Elle vise au perfectionnement de l’homme, elle poursuive une finalité individuelle. Le droit organise la vie en société et a une finalité sociale, le droit est beaucoup plus tourné vers le groupe social que vers l’individu. Il y a une différence importante entre religieux et morale d’un coté et droit de l’autre

3) La sanction des règles

La sanction de la morale est la mauvaise conscience, on va se sentir coupable, on va avoir du remord d’avoir violer une règle, c’est le cas aussi pour la violation d’une règle religieuse. C’est l’état qui va sanctionner un comportement qui viol une règle de droit. Exemple : Comportement qui viol une règle, il y des sanctionne externe a la morale. Est ce que le droit peut bafouer une règle de religion ?

B) Les violations entre les règles de droit et les autres règles

Droit et morale

Dans certains cas il n’y a pas de violation entre droit et morale, vu que parfois ils on des domaines différents.

Le domaine des relations entre droit et morale

Le droit de la famille c’est a la fois du droit, de la morale et de la religion.

La morale peut avoir un champ beaucoup plus vaste que celui du droit, elle pose un certain nombre de règle envers les autres mais aussi envers sois même. Tout les règle de morale qui vise au perfectionnement individuel n’ont rien a faire avec le droit. Le suicide n’est pas retrouvé par le droit, car c’est un comportement individuel envers sa propre personne, en revanche le droit réprouve l’incitation au suicide. Le droit va intervenir dans des domaines qui n’intéresses pas la morale, c’est notamment lorsque le droit propose des règle contre la paix social, d’un point de vue morale les fiscales sont neutres. Il y a des domaines ou droit et morale peuvent se chevaucher.

b) La nature des relations entre droit et morale

Dans certains cas, la morale est reçu par le droit, c’est a dire que le droit va faire sienne les règles de morales, mais il y a des cas ou le droit va aller a l’encontre de la morale, le droit va siamang méconnaître la morale. La réception de la morale par le droit ça veut dire que le droit va tenir compte lorsque il va établir ses propres règles.

Exemple : 1014 du code civil, qui prévoit que les contrats doivent être formé, exécuté.

Exemple : L’obligation naturel, il existe l’obligation juridique, c’est une obligation qui peut être sanctionné. Il existe aussi des obligations naturels, c’est un devoir moral, Article 1302 du code civil.

Exemple : venir en aide a son frère en besoin, on peut dire que c’est un devoir moral, mais pas un devoir juridique, car il n’existe pas d’obligation alimentaire.

Le paiement volontaire ne pourra pas en exiger la restitution en cas de problème avec son frère.

Exemple : Article 6 du code civil, dit que on doit respecter les bonnes meures, c’est un comportement moralement acceptable qui relève de l’aspect privé et sexuel. Les libéralité, il existe un première arrêt pour dire que c’était pas valable car elle viol l’obligation de fidélité et l’adultère et en violation avec les bonnes meures. La libéralité n’est plus nul a partir de 1980, il estime que les bonne meures en évolué.

La méconnaissance de la morale par le droit, l’application des règle de droit conduise a une règle immoral.

Exemple : La prescription, c’est un mécanisme par lequel passé un certain temp on ne peut plus agir contre une situation.

Exemple : L’action dommage et intérêt est prescrite a partir de 10 ans.

L’auteur du dommage ne sera pas puni, il ne devra pa une indemnisation.

La prescription existe aussi en matière pénal, par exemple contre les auteur de l’infraction, moralement parlant cet état de fait qui est consolider, nous pouvons le retrouver. Le droit fait le choix de la prescription

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