Droit civil des obligations

DROIT CIVIL DES OBLIGATIONS

b) Le droit

l’UE a harmonisé certain secteur du droit des contrats de consommations . Par exp deux directives de 2005 rela        tives au pratique déloyale collectives et l’autre relative au contrat de crédit et la consommation . Ces deux directives ont été déclaré d’harmonie total . Cette technique es tdiffusé . L1er raison c’ ???

Cela conduit l’union E a conduit ces .. à la baisse . La directive du 25 octobre 2015 est abrogé . Celle relative au contrat négocier en dors des contratsdes etablissement . Vente à distance et démarchage à domicille .

2- La convention EDH du 4 nov 1950

Cette conv a été ratifié par la fr l 3 mai 1974 . La CEDH EXERCE SUR LES PAYS UN contrôle supranationale , ce qui fait que les arrêts rendu par la CEDH a rencontre de la fr sont obli et peuvent pousser à modifier sa législation pour mettre  en conformité avec l’interprétation .

Les arrêts rendu à l’encontre d’autre pays membres devraient incité par l’etat non concerné par la décision , devrait éviter pour la condamnation .L’influence de la CEDH sur le droit interne est influencé et la technique des arrêts de pilote ?, c’est la technique de laCEDH qui aboutit à la condamnation de la fr qui peut conduire à revoir la loi fr ou le mettre en place aà l’egard du juge interne Exp la jurisprunce majurek (1er fev 2000 qui a entrainé la disparition d’inégalité entre les enf adultérins et les autres enf ) en droit des contrats c’est pas exactement le cas ? , l’affaire des tableaux d’amortidsement , l’arret le carpentier commenté à peu près , la cour de cassation avait frappé la déchéance des intérêts les etablissement qui n’avait pas fourni des tableaux d’amortissement . Le législateur a choisi dans une loi du 10 AVRIL 1994 pour valider les evenement litigieux et la CEDH a été saisi et a estimé cette loi en modifiant de manière rétroactive les conditions de formation de prêt sans être justifier par des motifs d’intzret générale avait porté atteinte l’art 16 de la CEDH et la fr n’avait rien n’a faire avec la CEDH . Faute d’intervention législatif , l’impact de la droit des contrat est liité aux affaires des droits des contrats .

C_ Les sources inter

A_La premiere c’est la lex mercatoriele c’est les règles qui sont propres au commerces inter . C’est l’ensemble des règles compilé du commerce inter . Ces règles sont souvnt imprécises , avec de grand principe intractuel , on y retrouve la bonne fois . Y’a des critique s comme non organisé , sujet à interpretation .

DANS  un arret du 22 octobre 91 , la cour a décidé qu’un article pouvait se référer la lex metoriele .

Cette décision ne peut pas être nterpreter , ça ne veut pas dire que le juge étatique peut le faire .

b- La conv de vienne

cette conv doit appliquer à tout les états de vente qui implique à toute propriété lorsque les cocontrants se définit à toute , les parties sont écartés en propriéteés .

c- les principes unidroits

L’institu internationale pour l’unification du droit privé . Elle a décidé en 1873 dans sonprogramme de travail , la création d’un recueille internationale des droits de travail . Ce profil a été modifié en 1893 , les principes unidroits qui n’a pas de valeurs normatives .

SECTION 3    LES PRINCIPES DIRECTEURS DES CONTRATS

La liberté de contracté , la liberté de contrat , et la bonne foi .

La nouvelle devise dans l’avenir du droit « liberté , fraternité , loyauté »

1_le principe de la liberté contractuel

Ce principe est fondamental en D des contrats .

La liberté de contracté ou non .

La liberté contractuel implique la liberté de conclure ou de ne pas conclure un contrat .

Conclure un contrat c’est s’ obligé volontairement c’est un acte de liberté qu’on ne eut s’opposer , pourtant quand on constate de la vie quotidienne , la liberté de ne peut pas contracté recule , voire se nourrir , vivre et toute ces néccessité impose de conclure des contrats , ils est vrai qu’au terme de l’article 1102 ? CE LIBERY2 SE FIXE SEULEMENT au lois , pour des questions d’ordre public . D’autre fois le législateur subordonne la qualité d’un contrat .

D’autrefois le législateur impose des contrats , la ??? au ^profit d’un époux de la prestation compensatoire deuxième direction , l

2LA LIBERT2 DU CHOIX DU CONTRACTANT ART1102 DU CC

Non seulement la pers est libre de contracté mais elle est de choisir son allier en fonction des critères qu’elle appartienne . Il n’existe que rarement d’obligation de motiver son choix dans la conclusion comme la résoution . Toutefoi dans la résolution l’art 1126 du cc impose d’exposer les motifs qui pousse.

Celui qui fixe unilatéralement le prix n’a pas à motiver sauf en cas de compensation , celui qui réduit le prix non plus en fonction de la mauvaise exécution du contrat . Le libre choix du contractant est desfois limité par l’interdiction de toute discrimination qui fugure dans les textes spéciaux . Le libre choix du contractant n’est pas absolue et le législateur peut interdire de ne pas contracté Exp le refus de vente .

Art L121 du code de consommation qui interdit le fait de refuder le consommateur la vente d’un produit sauf motif légitime . Il est possible d’évincer un contractant choisi pour un tiers , c’est le cas pour l’exercice de droit de presomption . Le bénéficiaire du droit de présomption pourra se substituer du contrat choisi , l’autre partie ayant pour cette alternative que d’accepter la poursuite du contrat au condition ;;; ou d’y renoncer .

3_la liberté de déterminé les conduitions du contrat

C’est en fait du contrat nommé et non nommé dont certain finiront par être nommé par exp le contrat d’édition et ce qui fait k les parties limites peuvent rencontré c’est de respecter la loi . L’art 1102 du code civil précise que la liberté contractuel ne se déploie que dans les limites fixées par la loi et dans son al 2 k la liberté contractuel ne permet pas de déroger aux règles qui intéressent l’ordre public . C’est un jonction et un écho du code civil « on ne peut déroger par des conventions particulières …

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