Droit

Droit constitutionnel

Chapitre 1 : Les éléments constitutifs de l'état.

Il est caractérisé par divers aspects tangibles. Il y a plusieurs éléments constitutifs Il faut un territoire, une population et une autorité souveraine s'exercant sur le territoire et la population.  

1_ Le territoire :

C'est l'assisse physique de l'état c'est a dire la portion de territoire terrestre, maritime et aérienne qui est soumise à sa competence et à sa juridiction l'une et l'autre exclussive. Il n'y a pas d'état si il n'y a pas de territoire.

Il existe des disparités entre les états. Exemple avec la Russie qui fait 17 millions de km2, la France le plus grandd pays d'europe qui fait 670 mille km2, il existe aussi des micro états comme le Vatican qui fait 0.4km2.

==> Les caractères d'un territoire:

Le territoire d'un état est en principe stable. Le socle matériel de l'état n'est pas appelé a se modifier. Ex: Depuis la décolonisation le territoure de la France n'a pas évolué. Le territoire peut cependant connaitre des mutations, il peut s'agrandir, retrecir ou disparaitre. La disparition du territoire entraine alors la disparition de l'état.

Le territoire francais c'est agrandit en 1830 avec l'annexion de l'alsace et de la Lorraine puis rétrécit en 1870 pour enfin s'agrandir de nouveau. Tout agrandissement du territoire d'un état est égal a la diminution du territoire d'un autre.

- Le territoire peut aussi etre divisé à la suite d'une cession d'une partie de son territoire (exemple avec l'accession a l'indépendance de plusieurs pays d'URSS).  Lorsque la cession se généralise a toutes les parties coposant le territoires de l'état on parle de démembrement de l'état (exemple de l'ex Yougoslavie ou est apparu la Slovénie, le Kosovo, la Bosnie Herzegovinen, la Croatie, la Serbie...).

Le mutations territoriales peuvent etre plus pacifistes. C'est l'exemple de Napoléon qui à cédé la Louisianne aux Etats Unis en 1806 pour 15 millions de dollars.

Aujourd'hui en France avec l'article 43 de la constitution: " Nulle cession, nul échange, nul abjonction de territoire n'est valable sans le consentement des populations interessées".

 (...) du 9 mai 1991. Le conseil explique que l'article 53 ne se réfère pas au concept du peuple puisque la constitution francaise distingue le peuple francais du peuple d'outre mer. (...) Ceci explique que si ils veulent ils peuvent devenir independant.

* Le territoire de l'état est le plus souvent continue. Pour des raisons pratiques, pour le communication et la maitrise du territoire. Mais il existe regulirement des ruptures ou des enclaves dans les territoire. En France c'est le cas avec l'hexagone ( territoire prinncipal) et les iles comme la Corse et les TOM. Pour d'autres la situation est pire avec comme exemple les chapelets d'ils du Japon et des philippines.

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