Données fondamentales théoriques et historiques sur le droit constitutionnelconstitutionnel

Droit constitutionnel

Introduction

Chapitre 1 : Données fondamentales théoriques et historiques sur le droit constitutionnel

Il y’a des notions théorique de droit public qui sont indispensable pour maitriser et comprendre le droit constitutionnelle.  à connaitre et a maitrisé et pour les données historiques. La constitution actuel, c’est la constitution (la 11 eme) est le produit de deux expériences

Section 1 : Théorie générale de l’Etat

Remarque :

• Le droit constitutionnel, c’est l’étude du pouvoir politique
• Droit constitutionnel classique est né en Europe en France et en Angleterre (notion de base, il est très lié à l’idée de liberté et de démocratie.
• Il repose sur 4 éléments(le cadre d’exercice du pouvoir politique, c’est l’Etat, le fondement de la légitimité du pouvoir politique, c’est la souveraineté, le statue du pouvoir politique, c’est la constitution, l’organisation du pouvoir politique repose sur la séparation des pouvoir)

L’Etat (institutionnalisation du pouvoir politique)

1. Le pouvoir politique

Le pouvoir politique

Remarque 

1. La distinction gouvernantes/ gouvernés : effectivité et légitimité

On constate que dans chaque Etats il y’a  deux catégorie d’acteur politique, c’est un groupes restreint, une idée de commandement, de gouvernance (président de la république, gouvernement, parlement)

Les gouvernée sont tout le monde (chacun est gouvernée et il y’a une idée d’obéissance)

L’effectivité du pouvoir politique :

Le pouvoir politique est toujours effectif

Il y’a la question de la légitimité politique :

Les gouvernés acceptent d’être gouvernés par des gouvernants

1. Pouvoir politique te contrainte

Max weber  L’Etat a le monopole de la violence légitime.

Effectivement, le pouvoir politique à la capacité de contraindre les gouvernés à respectés ces décisions et en recourant à la force, c’est la force légitime de l’Etat.

Politique contractuelle :

La violence n’est pas une fin, n’est pas une but, c’est moyen sans lequel le pouvoir politique ne peut pas existe.

1. En quoi un pouvoir peut-il être qualifié de « politique » ? : La souveraineté

Pour être qualifié de politique, c’est celui qui permet d’accédé à la décision souveraine, c’est une décision qui est reprise en dernier ressors et elle est prise sur toute la population de l’Etat.

1. L’Etat (notions et fonctions)

C’est le pouvoir politique institutionnaliser, il s’incarne dans une institution que l’on appelle l’Etat. C’est l’incarnation intentionnelle juridique En droit public, l’Etat repose sur trois éléments constitutifs (éléments Humain, Géographique et territoriales et un élément structurel.

1. La population de l’Etat : La nation

Le pouvoir politique ne peut s’exerce qui ce pli à ces décisions.

Il y’ un certain  nombre de caractéristiques qui reconnait un par celui-ci :

« La nation est une communauté spirituelle fondée sur le passé l’histoire et les traditions et surtout sur l’avenir, avec une volonté de vivre ensembles »

La nation est un plébiscite de tous les jours.

1. Le territoire

Le territoire comprend deux dimensions.

• La dimension terrestre

Certain état, on n’a dimension terrestre

Son territoire soit délimité par des frontière sur et reconnu

Les frontières ont une double fonction :

Une fonction autorisation :

Fonctions de limitation : Au-delà de ses frontières, l’autorité de l’Etat

L’élément structurel :

L’Etat doit disposer d’un appareil gouvernemental et administratif

Elle dépend, d’un appareil de l’Etat

C’est le bien commun (l’intérêt général) qui va déterminé l’importance de la structure de l’Etat.

Avant c t l’état gendarme

On est passé de l’Etat gendarme a l’état providence

Quelques chiffres :

Fonctionnaire royale : Entre 6 000  et 10 000

Aujourd’hui  il y’a : 5 000 000 de fonctionnaire

Nombres de ministère : pour l’Etat gendarmes (il y’avait 6 ministres)

Enfin depuis 1958 c’est 40 membres pour l’Etat providence

Poids total des prélèvements publics (47 %).

Pause 1h 14 min et 47 s

Section 2 : La souveraineté

Définition selon LAFERRIERE, la souveraineté est un pouvoir de droit originaire et suprême.

Remarque : Pouvoir de droit notion juridiques fondée sur le droit par opposition a la force arbitraire

Originaire : cela veut dire que c’est le pouvoir sources (exemple le pouvoir des CT)

Suprême : C’est un pouvoir qui s’exerce sans contestations, sans recours

On se pose deux questions :

Question 1. Qu’est-ce que c’est la souveraineté en terme de contenue ?

Réponse : En terme de contenue la souveraineté, c’est l’addition, la réunion du contenue de la souveraineté de l’Etat.

Du point de vue interne : L’Etat est maitre chez lui, seul l’Etat peut prendre des décisions juridiquement contraignantes et les faire exécuter si nécessaires ires par la force pour l’ensemble de sa population sur l’ensemble de son territoire.

Du point de vue externe : L’Etat est in dépendant et égale des autres Etats dans la société internationale.

Question 2 : Au nom de qui ce pouvoir souverain s’exerce-t-il ?

1. Un débat théoriques typiquement français : Souveraineté nationale/ Souveraineté populaire

Position du problème :

Sous l’ancien régime, la question du titulaire ne se posée pas puisque il y’avait la monarchie absolue, elle se confond avec la personne du monarque. Une souveraineté personnelle et divin.

La révolution française : Dans les cahiers de doléance s les français veulent plus de libertés, les français veulent mettre fin à la monarchie.

...