DROIT DES ASSURANCES CAS

Sinistre : (survenance de l évènement prévus par le contrat d assurance)

Franchise : somme qui dans le règlement d un sinistre reste toujours a la charge de l’assuré

Capital assuré : c est la valeur déclarer au contrat et constituant la limite de l’engagement de l assureur, la prime et la surprime

La prime : est le montant

La surprimes : et la majoration des primes d assurance a la suite dune aggravation des risques assurer

D’échéance : perte de droit a indemnité au titre d un sinistre suite au non respect de l’assurer de l’un de ses engagement sans que cela n’entraine la nullité du contrat

Fort collusion : PERTE DE DROIT D’EXERCER UN RECOUR caftait partis d une règle de forme dans le cas de procédure civil

Condition d’assurance : est un ensemble des closes constituants les bases de l accord intervenus entre le souscripteur et l assureur

La prime : sont du par le souscripteur d un contrat d’assurance en contre partis des garanties accordé par l’assureur

Prime pure : montant qui représente le coût du risque couvert telle que calculer par les méthodes actuarielle sur la base du statistique relatifs au dit risque

Introduction :

Le cours de droit des assurances a pour objet de présenter dans une première partie les principe généraux des droits des assurances à savoir les prometteurs des assurances (les entreprises d’assurance les intermédiaire) donner un aperçu sur l’évolution historique de l’assurance décrire les rôles de l assurance ensuite envisager les différences branche d’assurance (dommage ou bien et assurance de personne)

Dans une deuxième partis  le contrat d’assurance, le support juridique de cette activité est analyser dans c’est éléments constitutifs, sa formation, c’est effets sont exécution, pour terminer sur sa résiliation et sur son contentieux.

Le droit des assurances est une matière jeune pour une activité relativement ancienne

L’assurance est un mécanisme que l en retrouve dans toute les activité quel soit lucrative ou non, c’est un moyen de financement complémentaire des activité bancaire

L’étude le la matière consiste a mettre l’accent sur sa spécificité : l’assurance a une dimension collectifs et individuels, techniquement l’opération d’assurance est toujours organiser pour une population donné au delà même les entreprises d’assurance , des organismes public, sont partis prenante de la bonne marche de l’activité

L’opération d’assurance se caractérise aussi par une série de relation contractuelle

Il faut apprendre a connaître les spécificités de se contrat de sa formation a son dénouement en passant par son contentieux

Définition de l’assurance :

Donner, il y’ a bien lentement par (Hemard) dans son ouvrage intitulé théorie et pratique des assurances TOM1 : c’est une opération par lequel  une partie, l’assurer se fait promettre moyennent une rémunération ( la prime) pour lui ou pour un tiers en cas de réalisation d’un risque une prestation par l’autre partie l’assureur qui prenant en charge un ensemble de risque les compensent conformément  au loi de la statistique

L’évolution historique de l’assurance :

En Europe :

L’apparition de l’assurance est un évènement récent inconnue dans l’antiquité et au moyen âge

Qu’elles sont les secteurs qui ont provoqué l’apparition de l’assurance ?

Les facteurs d’apparitions de l’assurance étaient l’amoindrissement de la solidarité familiale, le besoin accrus de sécurité, le recule de certains préjuger, l’assurance a été écarter en raison des considération psychologique et morale (RELIGION), elle est comme la santé la capacité du travail au centre d’une intense activité d’assurances,

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