Droit des assurances cas

DROIT DES ASSURANCES

INTRODUCTION

Le poids économique de l’assurance est très important. Les entreprises d’assurance, qui vont assurer le risque auquel s’expose les assurés, est à la tête d’un important montant d’actifs ; près de 2231 milliards d’actifs sont gérés par les sociétés d’assurance, à peu près la moitié sont réinvestis dans le capital des entreprises françaises, et pour l’autre moitié, ils sont investis dans l’économie française directement. Ces chiffres font de l’assurance française le 5e marché du monde, derrière les États unis, le Japon, la Chine et le Royaume uni. Le marché de l’assurance français est fort et a tendance à s’exporter à l’international.

SECTION 1. L'ÉVOLUTION DE L’ASSURANCE

Ce qui a fait naître l’assurance, c’est le besoin de sécurité de l’homme. Etymologiquement, le mot assurance vient du mot latin “securus”, qui signifie “sûr”. L’assurance s’est développée avec encore plus de rapidité dans les périodes un peu trouble de l’histoire et avec les évènements tragiques.

Paragraphe 1. Les origines de l’assurance

A l’origine de l’assurance, on trouve des formes d’assistance mutuelle qui s’analysent comme l’accomplissement de devoirs moraux, d’obligations naturelles. Spontanément, lorsqu’on va voir quelqu’un frappé par le sort, on va avoir envie de l’aider.

Les premières traces d’assurance mutuelle on les a trouvé en Mésopotamie, chez les Sumériens. Ils avaient établis un système d’assistance mutuelle en matière de transport, plus précisément, les marchandises étaient transportées par caravane et lorsque les commerçant perdaient leur marchandises, les autres marchands ou les bonnes ames venaient les indemniser pour la perte de ces marchandises. Si un sinistre vient frapper la situation d’un marchand, certaines personnes venaient l’aider à trouver meilleure fortune. MAis on ne parlait pas d’indemnisation.

Deuxième trace, on trouve dans le code d’Hammourabi des formes d’assitance mutuelle : si quelqu’un est frappé par le sort, il faut l’aider à trouver meilleure fortune.

MAis ce sont des formes d’assistance spontanée, pas encore des opérations d’assurance.

Il faut se référer à l’époque des grecs et des romains ou l’on trouve les premières formes d’assurance modernes. Le commerce maritime était très dévelopé, l’essentiel des marchandises était transporté par bateau, et ces convois étaient risqués ( attaque et tempérie ) et le risque de perte de marchandise en raison d’évnèment malehrueux était élevé. Pour permettre le développement du transport maritime, les grecs et les romains ont établis le prêt à la grosse aventure. Il était consenti par des banquiers au profit des commerçant qui transportaient leur marchandise par bateau. Le banquier prêtait l’argent pour financer la construction du bateau et s’engager à assumer le risque du transport. Deux issue sont possible : si le navire arrive à bon port, le marchand devait rembourser le banquier avec un intérêt ( 40 à 50% ), si le navire faisait naufrage, le banquier assumait totalement le risque de l’opération car le marchand ne remboursait rien. Dans le contrat de pret à la grosse aventure, le banquier assure le risque de l’expédition. CEtte opération avait un aspect spéculatif important pour le banquier qui esprait tirer profit de ce type de contrat. La difficulté c’est qu’au fil du temps, l’aspect spécularif était critiqué. A partir du moment ou les banquiers n’étaient pas remboursé, il refusaient d’assumer le risque qui était une perte de gain. On a aboutit à l’opération d’assurance maritime telle qu’aujourd’hui, il n’y a plus d’aspect spéculatif, gain de l’assureur.

L’aspect spécularit a disparu au 13e sicèle car le pape Grégoire 9 a interdit le prêt usuraire par une décretale de 1234. Il n’était plus possible de stipuler dans un contrat de pret un taux d’intérêt, de sorte que l’opértion n’était plus interessante pour les banquier et ils ne voulaient plus assumer le risque maritime. Les marchands ont du se tourner vers d’autres personnes, d’autres commerçant, et on a eu un mécanisme d’assurance par lequel d’autres commerçant du secteur assurait le risque d’une opération sans tirer profit du mécanisme d’assurance. L’assurance était tel que l’on cnnait aujourd’hui ; sans percevoir d’intérêt supplémentaire.

La première forme d’assurance est l’assurance maritime, le besoin de faire supporter le risque non pas au marchand.

Paragraphe 2. Le développement de l’assurance

A/ En Europe

L’assurance s’est développé en même temps que le développement du commerce. Les premiers commerçant sont les Vénitiens et les Génois. C’est donc à Venise et à Genes que se sont développé les autres formes d’assurance, autre que maritime. On y trouve les premiers véritables contrats d’assurance terrestre et maritime au 14e siècle. C’est en Italie que les marchands italiens ont voulu faire assurer le risque de transport maritime et terrestre. Les premières compagnies ont été établie en 1424.

On trouve également en Europe un développement de l’assurance à Barcelone, au 15e siècle ; on y trouve un premier recueil de droit des assurances : Las capitulas de Barcelona.

La domination italienne en matière de développement du droit des assurance est prépondérante.

A londres, le mécanisme s’est également développé, cette fois ci en raison d’évènement malheureux : le grand incendie de Londre de 1666. La réaction a été de créer la première compagnie de pompier pour se prévenir de ce risque et, en 1684, on créa la première compagnie d’assurance contre l’incendie. Il y a aussi eu la création des Lloyd’s, ce sont des compagnies d’assurance qui ont débuté dans des cafés à l’initiative de M. Lloyd’s. Elles existent encore aujourd’hui en tant qu’entreprise de réassurance.

Dernière forme d’assurance qui est apparue, c’est l’assurance vie ( = faire assurer le risque de survie ou de décès à une date donnée ). L’assurance sur la vie a connu un développement plus tardif. Elle n’a pu se développer qu’à partir du moment ou les mathématiques se sont développé et plus précisément

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