D'où vient le Droit ?

D’où vient le Droit ?

I. Le Droit, œuvre du temps

La première grande source du droit est la coutume. C’est un droit non-écrit formé par la répétition d’usage (qui se fait dans le temps par un groupe social sur un territoire donné qui est convaincue de sa force obligatoire)

Des caractéristiques :

- Critère objectif : Pratique ancienne et constante « une fois n’est pas coutume » ; c’est une pratique empirique

- Critère subjectif : Acceptation de la pratique, considération de sa force obligatoire. Les hommes se soumettent.

Il faut différencier la coutume et l’usage

-La coutume est un droit : obligation, respect

-L’usage est un simple fait :aucune obligation, aucune sanction

Les difficultés inhérentes à a coutume

- Elle est de tradition orale

- Elle varie selon les ethnies qui la respectent

- Elle peut varier selon le territoire auquel elle s’applique

= pas d’uniformité de la coutume, difficile connaissance de celle-ci

Ceci étant, des conventions écrites peuvent consacrer la coutume (contrat de mariage, dot) ; le législateur peut se référer à la coutume et la mettre par écrit.

Il existe des travaux de compilation et de codifications de la coutume (code d’Ur-Nammu, code d’Hammourabi). Il s’agit d’une volonté de rendre publique toutes les règles de droit coutumier. Dans le code d’Hammourabi on y retrouve des articles sur le droit des bien, les devoirs, le droit pénal (vol, viol, etc.).

L’écrit n’est donc pas le point de départ du droit puisqu’il s’agit de coutumes mises par écrit plus tard par d’ancien rois

II. Le Droit, œuvre de Dieu

Dans l’ancien testament les 10 commandements ont été donnés à Moïse sur des tables de pierre « gravées de la main de Dieu ». Les 10 commandements contiennent des prescriptions juridiques (« tu ne tueras point », « tu ne commettras point d’adultère » « tu ne voleras point » « Tu ne feras pas de faux témoignage »). Le droit ainsi dicté est immuable, on fait également appel au jugement de Dieu : l’ordalie (épreuve physique faisant appel à Dieu pour établir l’innocence ou la culpabilité selon les signes apparus ou non [ordalie fluviale, ou épreuve des eaux amères])

Des inconvénients :

-trop peu de connaissance de Dieu

-Comment l’appliquer réellement ?

- Qui peut réellement interpréter le message divin ?

Une solution :

Le droit est un don de Dieu mais les hommes doivent légiférer au quotidien

III. Le Droit, œuvre des penseurs et des hommes de lettre

Les sources :

- Le rôle des aèdes (des poètes qui conservèrent des règles de droit)

- Réflexion de sophiste et des philosophes

A. La monarchie grecque et le temps des poètes

Deux poètes :

- Homère, L’Iliade et l’Odyssée, vers 800 avant JC

- Hésiode, Les travaux et les jours

Un régime politique : la monarchie

Monarchie comme forme la plus ancienne de gouvernement

Le roi grec a tous les pouvoirs mais ne gouverne pas seul puisqu’il cherche conseille auprès de ses conseiller et s’entoure des aèdes.

Notions dans l’œuvre de d’Homère :

Thémis : Fille de la terre (Gaia) et du ciel étoilé (Ouranos) ; épouse de Zeus ; son rôle est de garantir la paix. C’est la déesse de la justice, de la loi et de l’équité. On la représente comme une femme portant une balance dans la main gauche et un glaive dans la main droite.

Les thémistes : « quelque chose d’établi » ce sont des droits établis

Diké, la fille de Thémis est représentante de l’acte juste et de la sentence.

Tout cela est rattaché au roi. Il tient un sceptre, signe de pouvoir et de commandement. Il a l’autorité d’adopter les règles (thémiste), et est celui qui sanctionne (Diké)

Droit d’un homme :

Mais homme élu des Dieux, origine divine de son pouvoir

Certes, pas de droit dicté ou révélé mais inspiré

Notions dans l’œuvre d’Hésiode :

Notion de « nomos » = la loi

Importance des loi pour régir le fonctionnement entre les hommes (pour la famille, le travail, pour la politique). Les lois sont indispensables pour régir la société. Il faut obéir à la loi

Hésiode, un visionnaire ?

Grave crise politique et sociale au VIIe siècle.

Les grecs veulent connaitre le droit et participer à sa création (ce qui

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