Cours droit constitutionnel

Le 2 septembre 1870, la défaite de Sedan, napoléon III est fait prisonnier, fin du second empire.

Le 4 septembre 1870, certains députés proclame la république est forme un gouvernement provisoire, il va y avoir des élection législative en 1871 qui voit la victoire des députés royaliste, l’assemblée nationale va confier le pouvoir a titre provisoire a Adolphe Thiers, qui va devenir président de la république a titre provisoire en Aout 1871, mais il va vite être contraint a la dessinons car il se montre favora ble a la république, les députés vont le contraindre a démissionner

( mai 1873 ) et remplacer par le maréchal de Macmahont qui lui est favorable a la restauration de la monarchie. Accord conclue entre les deux branches des royalistes, d’un coter le Compte de Paris qui descend de louis Phillips d’Orléans et d’un autre coté le compte de chambord, descendant des bourbon, le compte des chambord monte. Sur le trône et a sa mort le Compte de paris le remplace ( accord mis en place entre les deux ), le Compte de chambord refuse de monter sur le trône avec le drapeau tricolore, il veut le drapeau blanc de la monarchie. On va donc allonger la durée du mandat de Macmahont, on va le porter a 7 ans et on espère que le comte de chambord sera mort d’ici la.

L’assemblée commence la rédaction de l nouvelle constitution et le 30 Janvier 1875 avec une voix de majorité les républicains réussissent a faire voter un amendement selon lequel le président de la république est élu a la majorité des suffrages par le sénat et la chambre des députés réunis en assemblée national, il est nommé pour 7 Ans et est réiligier

( amendement wallon )

Section 1 : la constitution de 1875

Constitution de la troisième république, comprend 3 lois constitutionnelles, loi du 24 février 1875 qui est relative a l’organisation du sénat, une loi du 25 février 1875, relative a l’organisation des pouvoirs publique et celle du 16 Juillet 1875 relative aux rapport des pouvoirs publique.

On a un exécutif bicéphale, la première tête est un président de la république qui est élu pour 7 ans par le sénat et la chambre des députés. Ce président est politiquement irresponsable.

La constitution donne des pouvoirs important au chefs de l’état, il assure l’exécution des lois, il nomme aux emplois civil et militaire de l’état, il dispose de la force armée, il négocie les traités, a l’initiative des lois, nomme et révoque les ministres et peut dissoudre la chambre des députés avec l’avis conforme du sénat ( régime parlementaire dualiste, double responsabilité du gouvernement )

Deuxième tête de l’exécutif, des ministres , ils sont solidairement responsable devant les chambres de la politique général du gouvernement, quant au pouvoir législatif, on une chambre des députés, élu au suffrage universel direct pour 4 ans. Et on a un sénat dont les membres sont élu pour neuf ans au suffrage universel indirect ( élu par des élus ), le sénat dispose d’attribution importante, vote la loi de la même manière que la chambre des députés, bicaméralisme égalitaire, mais surtout le sénat doit donné un avis conforme en cas de dissolution.

le constituant a établie un régime parlementaire équilibré, chaque pouvoir, disposant de la facultés d’empêcher l’autre d’agir dans des proportions équivalente. L’un dissout l’autre renverse, sauf que l’application de la constitution va donner lieu a une interprétation qui va conduire a l’effacement du président de la république.

En 1876 on a Macmahont chef d’état et royaliste, un sénat royaliste, mais une chambre des députés dominé par les républicains.

Macmahont va commencer par nommé présidents du conseil ( premier ministre ) plutôt royaliste qui vont le contraindre a démissionner. Macmahont dissout la chambre des députés, avec accord du sénat ( crise du 16 mai 1977 ).

Election législative, remporté par les républicains, qui sortent renforcé avec plus de majorité qu’à la chambre des députés? Macmahont va continuer pendant quelque mois de s’opposer a la chambre des députés, et il va se retrouver seul puisqu’en 1879, le sénat bascule la majorité sénatorial du cotés républicain, ce qu’il veut dire qu’il ne peut plus

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Droit constitutionnelle

espérer pouvoir dissoudre la chambre des députés puisqu’il n’auras plus l’avis conforme du sénat.

Le 30 Janvier 1879 Macmahont démissionne et est remplacer le même jour par un républicain; Jules Grevy.

Section 2 : l’hégémonie parlementaire, 1879-1958

Lorsqu’il est élu, fait une déclaration dans laquelle il dit « soumis avec sincérité a la grande loi du régime parlementaire, je n’entrerais jamais en lutte contre la volonté national, exprimé par ses organes constitutionnel » il renonce donc a utilisé son droit de dissolution, il fait basculé la troisième république vers l’effacement du président de la république.

La constitution grevy et son fonctionnement :

Jamais sour la troisième république un président ne prononcera la dissolution de la chambre des députés, et ça ça va voir des conséquences.

Premièrement l’équilibre au seing du pouvoir exécutif va être modifié en faveur du gouvernement et du président du conseil, qui va s’affirmer comme le véritable responsable du pouvoir exécutif

Deuxièmement, le président de la république est en constant déclin, il n’utilise plus sont droit de dissolution mais n’arriveras plus non plus a révoquer les ministre, désormais ce sont les majorités parlementaire qui font et qui défont les gouvernements, et comble, le chef de l’état peut être contraint a le démission par les assemblée, qui va s’appliquer a Jules grevy

Troisièmement, le gouvernement va se trouver placer dans ne situation d’infériorités par rapport aux parlements, il peut mettre en jeux la responsabilité politique du gouvernement, mais en repense le pouvoir n’utilise plus le pouvoir de dissolution. Ça va entrainer l’hégémonie parlementaire avec une instabilité ministériel qui était du a l’absence de majorité parlementaire stable, toute les tentatives qui ont était faire pour rééquilibrer le pouvoir exécutif vont échoué de sorte que le parlement va être contraint le 10 Juillet 1940 de voter les plein pouvoir au Marechal Pétin.

La quatrième

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