Cours droit constitutionnel

La démocratie

A. Lincoln 1863

« Le gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple.  »

Elle est tellement intégrée, qu’elle figure dans Art 2 dernier alinéa de la constitution de 1858.

> Principe de la république française

Logique de représentation :

vouloir pour le peuple ;

le peuple va être représenté par un certain nombre de personne.

Philippe Blacher

« Régime politique fondé sur la souveraineté du peuple et fonctionnant dans le respect des droits et liberté individuels »

> condition supplémentaire : il faut respecter les droits et libertés individuelles pour parler de démocratie.

Décret du 5 Mars 1848 : Assemblée nationale accorde droit de vote a tout les hommes : 
> SUFFRAGE UNIVERSEL

Evolution de la conception de la démocratie qui évolue a travers le temps.

Robert A. Dahl, How Democratic is the American Constitution ?

Il cherche à analyser si la C° américaine est réellement démocratique à travers 8 critères :

qui a le droit de vote ?

droit d’éligibilité

concurrence entre leaders politiques pour la recherche de soutiens

élections libres et justes

liberté d’association

liberté d’expression

pluralité des sources d’information

influence des élections sur les institutions en charge des politiques publiques

TITRE 1 : LES DONNÉES DE BASE DU DROIT CONSTITUTIONNEL

Le droit constitutionnel a apporté :

Le principe de légalité et des peines, inscrit dans DDHC. 
 On ne peut être condamné si au moment on agit l’action que l’on fait n’est pas punissable par les textes.

droit constitutionnel pénal

droit constitutionnel du travail : syndicat, grève

droit constitutionnel pour mineur

C’est donc le droit qui s’intéresse au pouvoir : ce qui fonde l’organisation de la société.

Le droit constitutionnel organise le pouvoir :

attribue pouvoir

organise les organes : Roi? Président ?

Chapitre 1 : Le fondement du pouvoir

Section 1 - L’État

§1- L’origine de l’Etat

Au départ, l’état est pensé comme ayant une origine divine.

> Dieu aurait créer les états.

Comme le pense, Bossuet, chef de l’église de France : l’état est une création divine. 
Dieu pourrait donc confier le pouvoir a qu’il veut : Roi qui parle au nom de Dieu. 
Dieu ne peut pas se tromper > décision du roi sont donc incontestable

> absolutisme politique total

Cette conception est contredite au 16e

> Théorie volontariste ou humaine

A.Les monarchomaques

Auteur protestant qui conteste origine divine de l’état

> Origine humaine de l’état

Theodore de Bèze et Francois Hotman

C’est donc une doctrine démocratique car les hommes sont à l’origine de l’état.

Les protestants ne reconnaissent pas l’autorité du Pape,

Cependant les rois sont essentiellement catholiques.

Les protestant en contestant origine divine, ils rejettent autorité du Pape.

> Contestation politique de l’autorité du pape

Attentat d’Anagni (septembre 1303) :

Philipe 4 le Bel a été en conflit avec Boniface VIII (pape), il envoie un homme le gifler (il meurt ensuite).

Peu d’influence en France mais plutôt Pays Bas, RU, Suisse.

B.Thomas Hobbes (1588-1679)

Il écrit en 1651 le Léviathan.

Pour Hobbes, le point de départ est philosophique, il relève de la pensée.

Il s’intéresse a l’état dans lequel se trouve l’état des H avant qu’un état existe. 
Etat de nature : les Hommes vivent dispersé avant qu’ils vivent en société. 
Ils vivent dans un état d’oppression et de crainte permanente.

> l’homme est profondément mauvais : il cherche à opprimer son prochain.

Pour Hobbes, les hommes vont essayer de quitter l’état de nature et former un état afin d’assurer leur sécurité.

Les individus vont passer un contrat ensemble afin de former l’état.

Ils abandonnent tout leur droit, leur bien a leur sécurité.

Ils remettent ce contrat au monarque, qui est simplement le dépositaire : il n’est pas parti au contrat.

Le monarque n’est donc pas obliger de respecter le contrat contrairement aux autres. 

À l’origine théorie démocratique mais qui abouti a un pouvoir absolu // risque arbitraire du pouvoir.

C.John Locke

En 1690 il a écrit Traité de Gouvernement civil.

En 1688 : RU c’est la glorieuse révolution. 
Jacques

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