Cours droit civil L2

DISSERTATION :

1) phrase d'accroche

2) définition des termes du sujet

3) problématique

4) annonce du plan

2 idées par parties A) et B)

COMMENTAIRE D'ARRET

        introduction fiche d'arrêt

1) arrêt rendu par... le...

2) faits

3) procédure

4) les moyens du pourvoi

5) problème de droit

6) solution

I) A) : le sens de l'arrêt

B)  valeur de l'arrêt

II) la portée de la décision

CAS PRATIQUE

1) rappel des faits

2) présenter la majeur (règle de droit)

3) citer la jurisprudence importante

4) confrontations des faits

5) conclusion

Rappel

• Classification des contrats : on classe les contrats par interêt.
• Les contrats nommés : ils sont envisagés par la loi, notamment le code civil. Ils repondent aux régle du droit commun des obligations.
• Les contrats innomés : ils ne sont pas prévues par la loi mais définis par les parties eux mêmes.
• Les contrats synallagmatique : chaque parties aux contrats s'obligent envers l'autre. Ex: le contrat de vente : obligations réciproques. Il faut établir autant d'originaux qu'il y a de partis.
• Les contrats unilatéraux : s'engager seul à réaliser une prestation. Ex: les donations, contrat unilatéral par excellence : les testaments... (donner quelque chose sans que l'autre est besoin de donner son accord).
• Lorsque les contrats sont synallagmatique, celui qui n'execute pas son obligation envers son contractant permet à celui-ci de faire une exception d'éxecution.  
• Contrats à titre onéaux : chaque parties reçoit de l'autre un avantage en contrepartie de celui qu'elle procure.
• Contrats à titre gratut : un parti reçoit de l'autre un avantage sans contrepartie.
• Contrats commutatifs: chaque parties s'engagent à procurer à l'autre un avantage regardé comme équivalent de celui qu'elle reçoit. L'idée est que la personne peut faire valoir qu'elle a était liéser.
• Contrats aléatoires : le contrat repose sur un aléa, un evenement incertin. Les parties acceptent de faire dépendre les termes de contrats par certains critères aléatoires. Ex: contrat veger ou contrat d'assurance. Il ne peut pas invoquer la liéson parce que l'aléa chasse la liéson.
• Contrats consensuels : besoin d'un echange de consentement. ex: acheter son pain.
• Contrats solonnels : besoin de consentement. Ex: acte autentique par un notaire. S'il y en a pas le contrat est nul.
• Contrats réels : contrat dans lequel il faut le consentement des parties, plus la remise d'une chose. Par exemple: le contrat de dépot: remettre un bien à autrui pour qu'il le garde mais si on ne le remet pas, le contrat n'existe pas. Si il y a pas remise de bien le contrat est nul.
• Contrat de gré agrée : les stipulations sont négociables entre les parties.
• Contrat d'adhésion : il y a une partie des closes qui seront fixés par une des parties, et on est obliger d'y adhérer. Ex: l'abonnement du transport en commun. Ils relèvent du droit de la consommation.
• Contrats cadre : les parties conviennent des modalités de relation contractuelles futures.
• Contrat a exécution instantannée : ceux qui ont lieu dans un trait de temps. La nullité ou la résolution est rétrocative.
• Contrat a exéctution successive : au moins une des deux parties s'exercent de façon périodique.

Méthodologie commentaire d'article

• identifier l'article, code, auteur..
• définition des principaux thermes.
• décortiquer la structure grammaticale, et logique de l'art.
• Appréciation d'artcile, dans quel but a t'il été bonifié? quel solution l'article apporte t-il comme problème ? comment la jurisprudence, la doctrine a répondu a l'article.
• Plan
• Rédaction : une phrase d'accroche pour l'article, de quoi traite l'article ? Troisième paragraphe : reformuler la pb , annonce du plan.

COURS

        TROIS OBLIGATIONS : la bonne foie, l'information et la confidentialité. (voir articles du CC).

• Si l'une des parties commet une faute, elle engage sa responsabilité civil délictuel.  La faute souvent est la brutalité de la rupture lié a des faits, ce sont les juges su fond qui sont les seuls aptes dire si le comportement est fautif ou pas.
• Les avants contrats sont déjà des contrats.
• Le pac de préférence: c'es le contrat par lequel une partie s'engage a proposeer prioritairement à son bénéficiaire de traiter avec lui pour le cas ou elle déciderai de contracter.
• echange de consentements : article 113- alinéa1.
• 114 du code civil.

rétractation de l'offre :

1. elle n'appartient pas au destinataire donc on peut la retracter.
2. elle lui appartient mais il y a un délais, il faut la rétracter avant le délais;
3. l'offre parvient a son destinataire, mais il n'y a a pas de délais, il faut un délais raisonnable pour la rétracter.

L'acceptation c'est la volonté de son auteur d'être lié dans les termes de l'offre.

Les modalités : expresse ou tacite. Se pose la question du silence, le silence ne vaut pas l'acceptation.

L'acceptation ne peut pas être rétracter.

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