Cours de droit constitutionnel

Droit constitutionnel

Manuel (site eprel) :Philippe  Ardant repris par bernant Matthieu

Dominique Chaneliaux droit constitutionnel contemporain de 2019

Lois favereux dalloz droit constitutionnel

Jean jicuuel droit constitutionnel et droit politique

Hamon et troper

Melin-soucramanien et Pierre pactel

Acheter lexique : lexique des thermes juridique de dalloz.

Vertpaux

Introduction générale : présentation du droit constitutionnel

1. La substance du droit constitutionnel

1. L’objet du droit constitutionnel : la politique 

Faire du droit constitutionnel c’est étudier la politique car c’est un droit politique.

1. La politique et le pouvoir

Rousseau utilisait cette expression de droit politique.

La politique c’est « polis » ce qui veut dire cité. La politique c’est LA CITÉ.

Problème qui se pose à une échelle mondiale.

Le droit constitutionnel encadre la vie politique, il vient de règlementer les règles politique.

Vie politique montre que le droit constitutionnel est un droit vivant. Il vient encadrer la vie politique et le renouveler la vie politique.

Ex : Benalla, convoqué par une commission d’enquête un les violences et son statut avec le président.

Ça interroge la question de la sécurité du président. Il a refuse de se rendre à la convocation, avait-il le droit ?

L’affaire est importante que la révision constitutionnelle est reportée en décembre.

Chine et Corée du Nord questionne sur la démocratie.

1. les fonctions politiques des normes constitutionnelles

Une norme est une règle de droit.

A 3 fonctions :

• D’organisation : repartie le pouvoir.
• De protection : protège les droits et libertés. Il y aura un juge pour les faire respecter.
• Sert a identifier ce qui fait une nation : ce qui unit les citoyens. (Drapeau, langue, hymne, devise)

On est tous concerné par une constitution. Une nation qui a son identité, son symbole.

1. un droit politique mais distinction de la politique

Juriste est celui qui étudie les règles mais celui qui les étudies de la façon la plus objectives possible.

En tant que discipline c’est une démarche qui doit être la plus neutre possible.

On ne doit pas tomber dans la critique politicienne. Mais pas de neutralité absolue. Ce qui suppose un certain équilibre.

1. La signification du droit constitutionnel 

L’enjeu c’est l’ordre et la liberté. C’est l’autorité d’un coté et l’autorité d’un autre. Chaque citoyen aspire a l’ordre et à Laliberté. Mais le risque c’est de privilégier soi l’un soit l’autre.

Benjamin Franklin : « ceux qui sont prêt a abandonner une liberté fondamentale pour obtenir temporairement un peu de sécurité ne mérite ni la liberté ni la sécurité ».

L’aspiration première c’est la liberté.Ceux qui misent sur la sécurité n’ont pas de liberté (Corée du nord, chine, etc). Mais il faut un minimum de sécurité, d’ordre. Car si il y en a pas il y a l’éclatement de liberté. Pas d’ordre = anarchie. Le plus fort l’emporte.

Ex : Irak, Somalie, Mali. Donne lieu a des groupe de population qui en réprime d’autre.

L’ordre est nécessaire pour la liberté.

1. L’importance du droit constitutionnel 

Importance politique et juridique.

1. politique

La politique saisit par le droit. C’est-à-dire avec la constitution leur conduite est déterminée par le droit.

Le droit constitutionnel enseigne que ceux qui sont soumis au droit cherchent a le contourner.

Règle juridique apparaissent comme des instruments.

On sert des règles juridiques dans un but politique.

L’opposition va faire saisir le conseil constitutionnel ? L’opposition va saisir le conseil constitutionnel dans un but politique. Pour que le onze il censure la loi. Pour ne pas promulguer la loi car elle est contraire a la constitution.

Décalage entre le droit et la pratique

1. juridique

Durant plusieurs année fait qu’aujourd’hui que le droit constitutionnel est une branche majeure du droit.

Présent dans le droit public et prive car avec les décisions du juge la plupart des matières juridiques trouvent leurs fondements dans des règles constitutionnelles.

Ex : droit civil, on retrouve le droit de propriété (droit constitutionnel)

Toutes les branches du droit sont impactées par le doigt constitutionnel.  Avec la QQPC question prioritaire de constitutionnalité.

1. La formation du droit constitutionnel

1. Le pouvoir, un phénomène intemporel

On connaît des sociétés ou dans il y aurait pas de pouvoir ? Non tout les pays connaisses ce phénomène de pouvoir.

Rousseau , Hobbes, Lock selon eux une société politique est un contrat entre les hommes.

Il vaut mieux se rapprocher de Aristote « l’homme est un animal politique ».

C’est-à-dire qui vit dans un système politique. Dans chaque groupe humain il y. Un chef de famille, de village, un pharaon.

 A Babylone il y avait des systèmes de pouvoir, hamourabie connu car il a fait écrire ses décisions ses grandes décisions sur une stèle qui est présente au Louvre. Il y a la loi du Thalion. C’est une réciprocité entre l’offense et la réparation. C’est les première trace d’un code.

Montre. Cette époque il y a avait du pouvoir. C’est le cas aussi avec les pharaons, il y avait du pouvoir.

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