Cours de droit civil.

Droit Civil

Introduction :

Les suretés sont des garanties de paiement , le créancier a peur que le débiteur n'éxécute pas l'obligation , par exemple , le pret d'une banque à une personne , elle s'inquiete du risque de ne pas remplir ses obligations

Le créancier , pour garantir son paiement , va chercher à bénéficier d'une sûreté. La sureté est un accesoire de la créance , elle n'a de raisons d'etre que parce qu'il existe une créance , une obligation doit etre éxécuté , on veut se garantir contre le risque d'inéxécution. De ce point de vue , les suretés sont l'auxilillaire indispensable du crédit.

Le créancier ne fera crédit que si il est garantit d'obtenir son paiement , son remboursement de la somme prêté.  Pour obtenir le crédit , c'est le débiteur qui va proposer la constitution de la sûreté au créancier.Si la sûreté avantage le créancier , elle est aussi utile au débiteur qui veut obtenir le crédit. La banque fera d'avantages confiance à  la personne proposant une sûreté.

Avec la sûreté , le créancier est certain que si des mesures d'éxécutions forçées doivent etre mise en oeuvre , il sera payer par préférence lors de la réalisation de l'actif du débiteur , il sera privilégié.

Exemple de la banque : la banque pourra vendre le patrimoine du débiteur pour se faire rembourser : REALISER l'ACTIF DU DEBITEUR. La banque pourra appréhender cette argent pour se faire payer la créance. Si le débiteur a d'autres créanciers que la banque , eux aussi , vont vouloir venir à cette répartition des valeurs obtenus post vente du patrimoine du débiteur , on aura un CONCOURS ENTRE CREANCIERS : n'importe quel créancier pourra faire saisir et vendre les éléments du patrimoine du débiteur ARTICLE 2284 du code civil  : c'est le droit de gage général.

Ces valeurs tirées du patrimoine du débiteur vont se répartir entre tout les créanciers , elles se répartissent par contribution. On va organiser un compte général des dettes du débiteur , des valeurs obtenues et on répartit proportionnellement. Cela correspond dans l'hypothèse de créancier ordinaires , sans suretés. Les présent ont été remboursés , les absents n'ont rien eu. Cette situation aboutie à une course entre créanciers chirographaire.

Avec la sûreté , dès lors qu'elle est bien opposable aux autres créanciers du débiteur on pourra prélever par priorité dans les valeurs de l'actif.

Certainnes techniques du droit des obligations viennent améliorer la situation de tout les créanciers (meme les chirographaires). On peut se rapeller l'action oblique article 1166 du code civil qui permet à n'importe quel créancier d'aller réclamer un paiement au débiteur de son débiteur. Le créancier peut agir alors contre le débiteur de son débiteur , il permet à une valeur d'entrer dans le patrimoine du débiteur et donc le résultat va profiter à tout les créanciers du débiteurs.

N'importe quel créancier peut bénéficier de l'action Poliene : cela permet à un créancier de faire déclarer inopossable à son égard les actes d'appauvrisement de son débiteur accomplis en fraude de ses droits.Par exemple , le débiteur qui a peur de voir saisir ses biens par le créancier , en fait donnation à des amis , cette donnation n'est pas trés sincère , il y a fraude. Le créancier aux droits fraudés peut agir pour déclarer inopossable à son égard cette donnation.

Seul le créancier qui a agit par la voie Poliene pourra bénéficier de cette inopposabilité

Action en déclaration de simulation : article 1321 code civil , l'hypothèse est celle de contractants qui , en réalité , ont établis deux actes et non pas un seul : il y a un acte apparent qui ne correspond pas à leur volonté véritable qui résulte d'un acte caché. Par exemple on vend un bien à un prix apparent  mais il y a un dessous de table : le créancier du vendeur pourra parfaitement faire établir l'existence du dessous de table , rétablir la vérité pour appréhender le prix réel de la vente faite.

Technique de la compensation : va permettre au créancier de bénéficier d'un réel avantage , l'hypothèse est celle de deux personnes qui sont respectivement créancieres et débitrices l'une de l'autre. l'article 1289 permet le jeu de la compensation légale : les sommes dont les deux partis sont créancieres et débitrices vont s'étendre à du concurrence. les créances et dettes s'éteignent ( 150-100) Cela permet au créancier d'éviter la loi du concours , mais ce n'est pas une sûreté , on a juste la conséquence d'une situation juridique de réciprocité de créance et dettes entre deux parties. Pour qu'il y ait compensation légale , les créances et dettes réciproques doivent être de même nature , mais on peut admettre une compensation si elles ne sont pas de meme nature , toutefois elle ne sera pas de plein droit. la compensation conventionnelle risque de ne pas etre opposable à d'autres créanciers de l'une ou l'autre partie.

On a parfois des sûretés négatives : c'est l'hypothèse où le débiteur s'engage auprés de son créancier à ne pas vendre certains de ses biens tant que la dette ne sera pas éteinte. Le débiteur laisse au créancier un actif qu'il pourra appréhender et faire vendre.

Si notre débiteur n'est pas très honnete et qu'il vend le bien en question , le créancier ne pourra faire grand chose. Des dommages et interets seront octoyés au créancier mais il n'aura aucun paiement.

Le droit positif particulièrement le droit civil propose une grande varièté de sureté. Le droit des suretés a partiellement était renouvellé à l'occasion d'une ordonnance du 23 mars 2006.

Il y a aujourd'hui une grande diversité des sûretés existantes :  on les répartit en deux grandes familles :

-les suretés personnelles : Le créancier trouve son privilège dans le droit de poursuivre le patrimoine d'une autre personne que son débiteur. Un tiers va accepter de s'engager au côté du débiteur pour garantir le paiement de la dette au créancier. Et donc , notre créancier est privilégié par rapport aux autres créanciers de son débiteur car si jamais il ne pait pas , le créancier pourra toujours en réclamer le paiement au tiers qui s'est engagé. On parle de sureté personnelles car on aboutit à multiplier les rapports d'ordre personnel entre le créancier et d'autres personnes autre que le débiteur. L'exemple typique est le cautionnement : le tiers s'engage aupret du créancier à éxécuter l'obligation du débiteur.

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