Correction de cas pratique de droit

Faire une introduction générale et une phrase d’accroche pour le cas pratique :

Problématique générale : il conviendra de s’interroger sur la qualification juridique de chacune des situations afin d’appliquer le régime juridique adéquate plus précisément il faudra s’interroger sur l’existence ou non d’un contrat.

Annonce de plan :

Il conviendra d’étudier d’abord la question de l’offre d’emploie de cuisinier figurant dans un journal local (1) avant d’envisager l’achat d’une machine à café en ligne(2) puis la proposition de prêt d’argent(3)

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Faits : Charles était  le premier à postuler à un poste de cuisiner était donc persuadé de l’intégré Malheureusement un autre candidat à été retenu.

Problématique : La manifestation de volonté du premier acceptant suffit elle à conclure le contrat de travail ?

L’identification des règles de droit applicables   (majeure du syllogisme) : « Endroit Français art 1100 l’obligation naissent d’acte juridique etc. »

1100-1 et 1100-2 à retenir.

Définition  du contrat= 1101 du code civil.

Article 1113 du code civil : pour que le contrat ce forme il faut une offre une acceptation.

L’application aux faits et la résolution du cas   (conclusion du syllogisme) : En l’espèce, on a apriori un accord de volonté.

En l’espèce la manifestation de l’offre a été extériorisée dans le journal  donc l’offre était faites au publique donc tout le monde peut l’accepter. Pour qu’une offre soit précise elle doit comporter des éléments essentiels

En l’espèce l’offre est priori précise.

Solution : l’offre en l’espèce n’est pas ferme à défaut il s’agit d’une invitation à entrer en pourparler l’employer n’est pas liée par le premier acceptant il avait le droit et était libre il ne s’agit que de négociation  

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Faits : Une personne physique attiré par bien sur internet l’offre valable jusqu’au 14 septembre choisi son bien pour un prix de 380 euros âpres avoir rempli et confirmé sa comment ne reçois pas l’accusé de réception il contacte la société qui lui indique qu’en abs d’accusé de recpt pas de bien

Problématique : Le contrat par voie électronique est il valablement conclu ?

Qualification juridique de la situation Majeur :

Définition de l’acte juridique et du fait juridique.

On a différent corps de règle soit doit commun   c’est un contrat entre absent le code de la consommation va-t-il s’appliquer art 1125 et suivant du code civ sur internet. Si on a deux consommateur et deux prof.

En l’espèce on a deux actes juridique la société souhaite vendre son bien la personne physique cherche acquérir le bien  

Le contrat : 1101 du code civil à priori on semble être sur un accord de volonté 1582 du code Civ en l’espèce on est a priori sur un contrat de vente.

Précise=comporter les éléments essentiels du contrat de vente :

L’offre n’est pas ferme s’il y a des réserves qu’il soit exprès ou tacite.

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