Construction Européene

D R O I T D E L’ U N I O N E U R O P E E N E

Dans les années 1960, les premières velléités d’union monétaires apparaissent en témoigne le plan Werner élaboré en 69. Un sentiment d’appartenance autour de la monnaie apparaît. En 86 on vote l’acte unique européen qui est un nouveau traité communautaire signé en Février 86 et qui constitue une révision d’ensemble du traité de Rome.

Dans les années 70 et 80 on va élargir l’Europe vers le nord d’abord puis vers le Sud. On intègre d’anciennes dictatures qui conçoivent comme naturel de vivre dans le même temps une transition démocratique et économique dans cette intégration il y a un croisement de valeurs, et d’objectifs, économiques, et politiques. C’est cet affrontement d’objectifs qui va mener a l’élaboration de MAASTRICHT en 92 et la vont s’affronter différentes conception de ce que doit suivre comme chemin la construction communautaire, cette UE qui émerge en 92 est le fruit d’un compromis très difficile et finalement assez bancale entre toutes ces tensions qui ont animé l’Europe en 1992.

Les avancés sur le plan de l’union politique sont importante, en 92 apparaît le terme union et disparaît celui de communauté sans toutefois allé jusqu’au bout de la vision fédérale. La structure en pilier est une des deuxièmes avancés, on ajoute des piliers de coopération ou les états restent maîtres dans le domaine d’une politique étrangère et dans le domaine de la justice et des aff intérieurs. Egalement le pilier communautaire va aussi évoluer, la CEE va devenir la communauté européenne, on enlève le qualificatif économique parce que dans le traité de Rome révisé on va mettre en place des politiques qui ne sont plus seulement que des politiques économique en 92 apparaît des politiques sociales, culturelles ou sportives, et qui montrent l’évolution des objectif de la communauté. Après la monnaie la citoyenneté est l’une des consécrations importantes de L’UE.

La dynamique constitutionnelle gagne du terrain avec cette tentative d’adopter un traité une constitution pour l’Europe. On va considérer que l’UE n’est plus seul une association d’état ou une OI classique, elle est allée beaucoup plus loin en terme de compétence. Traité = instrument inter par excellence, les états se lient par voie de traités qui est un accord entre états qui nécessitent le consentement de l’état exprimé a deux niveau au moment de la signature puis de la ratification ( par le peuple) donc consentement exprimé deux fois. Pendant très longtemps on a considéré que L’UE est fondé sur des traités qui n’entrent pas en vigueur sans le consentement des Etats. Mais depuis 92, les traités contiennent certaines caractéristiques qui ont alimenté un débat sur leur caractère constitutionnel. Le débat constitutionnel est alimenté par le fait que les traités ont commencés a avoir matériellement des éléments qui ressemblent a ceux que l’on trouve dans une constitution. Une constitution normalement organise les pouvoirs comme le traités de Maastricht étonnement, il met en place une structure institutionnelle avec une répartition des pv qui va non pas ressembler au droit interne mais mettre en place une certaine forme de collaboration des pouvoirs. Le deuxième élément matérielle est la question des DDH, les constituions

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