Commerce International

Commerce International 11.02.13

Les Normes.

Intro : Elles sont différentes d’un pays à l’autre en CI, elles sont vu comme un obstacle technique : barrière tarifaire qui jouent en défaveur des pays émergents.

I. Les caractéristiques des normes à l’export.

Def : C’est la première spécification technique d’un bien ou d’un service qui garantit la qualité, l’aptitude à l’emploi. Elle est élaborée par consensus entre toutes les parties concernées. Mais également les pouvoirs publics et les conso. Elle doit être approuvée par un organisme reconnu.

Objectifs :

Standardiser le langage technique afin de faciliter les relations des partenaires éco entre eux.

Réduire les couts de revient par la limitation des biens spécifiques et par la qualité des approvisionnements.

Atteindre des objectifs de qualité.

Servir d’arguments de qualité, rassurer l’acheteur.

Objectifs inavoué : protéger son marché.

La majorité des normes est facultative et plus exceptionnellement obligatoire.

a) Normes facultatives.

Nait d’une application volontaire restreinte a une seule limite, le non-respect des normes constituent un handicap commercial.

b) Normes obligatoires.

Rendu obligatoire par une directive européenne ou bien dans le cadre d’un appel d’offre, la norme peut être obligatoire. L’obligation se manifeste principalement pour la sécurité, la sante des conso, ou la protection de l’environnement.

Une production qui ne respecte pas la norme se voit refusé l’accès aux frontières, ou retirée du marché.

L’importateur est solidaire du fabricant. (Egalement soumis aux amendes) Par ex, en France la conservation du jambon est limitée à 40 jours, la ou au USA elle est de 6 mois.

II. Processus de mise en conformité aux normes.

AFNOR : commercialise les normes. (Les normes s’achètent)

a) Pour un produit existant.

- Il faut prendre connaissance des normes de base.

- Analyser le produit et sa conformité aux prescriptions.

- Evaluer le cout de la mise en conformité.

b) Produits nouveaux.

-Connaissances des normes de base.

-Définition des zones d’exportation et des prescriptions à respecter dès la conception du produit.

-Evaluer le cout lie au respect des prescriptions éventuellement trop élevé pour certain marche.

III. Les sources d’information sur les normes.

a) Niveau International.

L’organise ISO (Internationnal standard organization) depuis 1947 reconnu par l’ONU.

Objectifs : Harmoniser les normes à l’échelle mondiale pour faire disparaitre les barrières tarifaires. Regroupe 150 pays. Son domaine de compétence –> Tous les produits manufacturés à l’exception de l’électricité et de l’électronique qui ont leur propre organisme.

Quelques ex : ISO 9001  Management de la qualité, ce ne sont pas les produits mais la procédure, orientes vers la satisfaction du client.

ISO 14001  Management

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