Commentaires les insitutes de Gaius

« Tous  les peuples, que gouvernent des lois et des usages , usent pour partie d’un droit qui leur est propre, pour sa partie d’un droit commun à tous les hommes » Tel est donc la phrase qui introduit les Institutes Manuel  du Jurisconsulte Gaius en faisant une distinction habille entre le droit civil propre a chaque Eat et le droit naturel commun à tous les homme. Écrit vers 161 par Gaius Professeur de Droit et Juriste cette ouvrage est d’une importance capitale car Gaius est un des fondateur de la science juridique. Dans la mesure où il va définir plusieurs  des concepts fondamentaux du droit dans ce manuelle. Encore utiliser dans notre droit actuel .Il opère ainsi la distinction entre les biens et les choses. Mais aussi sur les choses corporelle matérielle touchable tel de l’argent une amphore et les choses incorporelle comme l’usufruit. il fonde également la notion d’obligations capital dans une société basé sur le contrat.Il est important de préciser que Gaius née en 120 se trouve alors en plein dans la période politique de L’Empire  plus précisément le Principat -27 à 284 période où on assiste  à une confusion dans les mains de l’Empereur le Princeps premier des citoyens. Avant de de développer tous ces concepts juridique  basé sur la logique. Gaius eu la bienveillance envers ses étudiants de présenter les différentes sources du droit romain classique s’appliquant de -151 à 284.

Il faut donc se questionner sur quelles sont les différentes source du droit romain classique ? Droit donnant des notions juridiques encore utiliser sous la Vème République. Pour enseigner les différentes source du droit romain classique à ses élèves Gaius va introduire son manuel par une double distinction(1) entre droit naturel et droit civil ainsi qu’entre Ius Gentium et droit romain. Puis  le jurisconsulte présente les sources du droit romain classique(2)

Quelles sont les différentes source du droit romain classiques ?

1) La double distinction nécessaire  opérée par Gaius

L’enseignant pour introduire sont ouvrage prend la décision d’avant d’énumérer les sources du droits de d’abord Distinguer le droit civil aux droit naturel(A). Puis voulant  que tous  ses étudiant parte sur les même base  il va distinguer deux droit qui s’applique dans l’empire romain Le Ius gentium  et le droit propre aux romains (B).

A)La distinction entre  droit civil et droit naturel

« Tous  les peuples, que gouvernent des lois et des usages , usent pour partie d’un droit qui leur est propre, pour sa partie d’un droit commun à tous les hommes ». Ici Gaius défend  le  fait que le droit des états possède  une source commune celle du droit naturel  ici le « droit commun à tous les hommes ».

Le droit naturel serait un droit idéal qui posséderait un sens pour une personne raisonnable qui le suivrait donc. 

 Après avoir fait cela l’auteur va distinguer la encore deux types de droit.

B)La distinction nécessaire  entre le droit romain et le droit des

gens le Ius gentium propre aux hommes pour Gaius

« Mais ce que la raison naturelle  a établi entre tous les hommes,cela est observé  également chez tous peuples et s’appelle droit des gens  c-a-d droit dont se servent tous les hommes . C’est que le peuple romain use pour partie de son droit propre, pour partie du droit commun à tous les hommes ». Ici le jurisconsulte va distinguer deux droits celui des Romains propre aux peuples et citoyens romains. Et le droit des gens ou Ius Gentium s’appliquant aux pérégrins les étrangers. Ce droit est due à l’élargissement de l’Empire romain ce qui entraîne de nombreux contacts entre citoyens romains et  pérégrins. Il faut donc des règles qui s’applique à tous surtout pour le commerce pour cela ce droit est plus accessible, moins formaliste que droit propre aux romains mais aussi non religieux. Il y a  deux interprétations du Ius Gentium Gaius  lui a pris le partirent de ceux pour qui ce droit est fondé sur le droit naturel. L’autre interprétation quand elle oppose fermement Ius Gentium et droit naturel. Le Ius Gentium serait un droit propre aux hommes

 Après avoir opéré cette double distinction Gaius va énumérer les différentes sources

 du droit romain  

2) Les sources du droit civil romain classique

« Le droit du peuple romain vient des lois, des plébiscites, des sénatus-consultes, des constitutions des empereurs, des édits de ceux qui ont le droit de rendre des édits, des réponses des prudents » L’auteur énumère ainsi les source du  droit à Rome sous le Principat. Il faut s’intéresser à deux précisément sans pour autant déléser les autres il faudra d’abord s’intéresser aux Sénatus-Consulte source discutable du droit romain sous le Principat(A) L’empereur sources principales du droit sous l’empire et les magistrats (B)

A) Le Sénatus-Consulte source discutable sous le principat

« Le sénatus-consulte est ce que le Sénat ordonne et prescrit il a valeurs ,bien que cela à été discuté ». Sous la période de la république les Sénatus-Consulte  était des projets de lois présenter  par un magistrat tel qu’un consul. Officiellement se sont des conseils qui sont donné par les sénateurs aux magistrats mais bien souvent la pratique montre que les magistrats appliquer ces conseils à la lettre. Mais avec la création de L’empire  Auguste le créateur de l’empire met un place un régime ambiguë car l’empereur possède tous les pouvoirs politique. Les institutions républicaine ne sont plus que des  façades cela expliquant le « bien que discutable ».Car sous le principat le Sénat  n’est plus aussi influent politiquement que sous la République.

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