Commentaire de texte sur la Déclaration des droits de l'homme et du citoyens de 1789

La société de l’ancien régime en France à l’été 1789 va être substituer rapidement vers une toute nouvelle société. Ce changement va être d’abord établit à partir du 9 juillet 1789 où il y a la proclamation de l’assemblée nationale constituante. A ce moment-là comme le Roi a cédé, le pouvoir change de camp. Le Roi n’est plus le détenteur du pouvoir. Le nouveau souverain c’est la nation. Désormais, l’assemblée nationale constituante veut abolir l’organisation sociale de l’ancien régime. C’est pourquoi grâce au soutien du peuple, manifester lors de la prise de la Bastille du 14 juillet 1789, les constituants vont détruire l’ordre sociale des privilèges dans le traité du 4 aout 1789. Il y a avec ce traité une destruction totale du régime féodale.

A la suite de cela, l’assemblée nationale constituante va devoir reconstruire l’Etat. Elle doit trouver d’autre fondement et pour l’essentiel ces fondements vont être affirmer dans un texte central qui est la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen. La déclaration a été adopté définitivement le 26 août 1789 par l’assemblée nationale constituante. Ce sont les députées de l’assemblée constituante qui ont voté sur 6 jours 17 articles les uns après les autres. La déclaration des droits de l’hommes et du citoyen a été rédigé sous 20 jours. Elle contient un préambule qui a été entièrement rédigé par Mirabeau et Jean-Joseph Mounier qui sont deux députés du Tiers-état. La déclaration des droits de l’hommes et du citoyen va reconnaitre des droits existant, inhérent à la nature humaine. Ces droits sont aussi inaliénables, sacrés de l’homme, imprescriptible et individuels. Ces droits sont protégés par une constitution.

Ainsi, on peut se demander en quoi la déclaration des droits de l’homme et du citoyen va constituer le fondement d’une nouvelle société « idéale » ?

De la sorte, nous allons voir que la déclaration des droits de l’homme de 1789 est un texte déclaratif qui d’abord marque une dissolution de la société de l’ancien régime (I) et puis qui affirme deux grands principes, la liberté et l’égalité, qui fondent la nouvelle société (II).

1. Coupure avec la société de l’ancien régime

La déclaration des Droits de l’homme et du citoyen va tenter de redéfinir d’abord l’individu (A) puis dans un deuxième temps le pouvoir (B).

1. Une nouvelle vision de l’individu

Tout d’abord, la déclaration de 1789 dans son préambule nous explique que la société de l’ancien régime, ayant octroyé aucun droit à son peuple, ont conduits aux malheurs de la population française. Cela on le voit bien au 2 première lignes du préambule : « l’ignorance, l’oubli ou le mépris des droits de l’homme sont les seules causes des malheurs publics. L’individu sous l’ancien régime est donc malheureux. C’est pourquoi les rédacteurs de la déclaration de 1789 ont une approche nouvelle et différente de l’ancien régime. Ils expliquent dans le préambule que désormais le but de la vie de chaque individu c’est le « bonheur de tous ».

De plus, pour permettre aux bonheurs du peuple français, le préambule prévoit désormais que les individus ont des « droits naturels, inaliénables et sacré de l’homme ». Ce sont des droits qui appartiennent à tout individu de par leurs origines naturelles et donc on ne pourra en aucun cas portés atteintes à ces droits, ni même renoncer à ces droits. Et ces droits naturels seront protégés par la constitution.

Enfin, maintenant « tous les membres du corps social » ont les même droits et même devoirs. Il y a ici le principe de l’universalisme qui est adopté dans la déclaration de 1789.

Ainsi, la déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 a un nouveau but, bien diffèrent de l’ancien régime, de donné une valeur plus importante à l’individu. Mais elle a aussi une vision clairement différente de l’ancien régime en redéfinissant le pouvoir en France.

1. Une nouvelle vision du pouvoir

Dans un premier lieu, la déclaration des droits de l’homme et du citoyen pose dans son article 3 le principe de la souveraineté nationale. Désormais toutes les forces vives de la société française vont émaner de la souveraineté nationale et non du roi comme sous l’ancien régime. Cet article stipule que la souveraineté appartient à la nation. La nation est reconnue seul capable de définir l’intérêt générale et donc c’est la nation en tant que personne morale qui prend des décisions applicables à tous. Autrement dit c’est la nation qui détermine la loi. Ensuite, la déclaration va donner une valeur suprême à la loi. Cela c’est l’idée du légicentrisme et on le voit apparaître dans l’article 6 de la déclaration de 1789 où il reprend l’expression de Rousseau la loi c’est « l’expression de la volonté générale » d’une personne morale. La nation qui va déterminer des lois qui sont des règles simples, claire et connus de tous et donc la loi sera forcément respectée.

Dans un second lieu, la déclaration pose le principe de la séparation des pouvoirs. Il faut que les 3 pouvoirs qui sont ceux de faire la loi, d’exécuter la loi et de sanctionné les manquements à la loi soient divisés. La division des pouvoirs protège les libertés et cette réalité on la retrouve dans l’article 16. Dans lequel est stipuler que pour faire une constitution il faut respecter le principe de séparation des pouvoirs.

Ainsi, la déclaration des droits et du citoyens de 1789 va marquer une rupture considérable avec la société de l’ancien régime en abordant une nouvelle vision de l’individu dans la société et en définissant une nouvelle approche du pouvoir. Et cette rupture va permettre de créer une nouvelle société fondée sur la Liberté et l’Egalité.

...