Comment le droit romain a t-il évolué dans le temps ?

Hassane                                Commentaire De Texte

Bouhiya                                            IHD

Selon le réputé adage « nul n’est censé ignorer la loi » (nemo censetur ignorare legem). Ainsi, l’élaboration de la loi des XII Tables témoigne de l’importance de ce principe. En effet, le texte historique de Sextus Pomponius, proposé pour  l’étude, reprends l’histoire de la conception de cette loi. L’auteur de ce texte, Sextus Pomponius, est un juriste romain du IIè siècle, les sources biographiques le concernant ne sont pas nombreuses, il est l’auteur de beaucoup d’œuvres dont certains fragments ont été retrouvés on mentionnera aussi qu’il occupait des postes d’enseignement. Il a vécu sous le règne de l’empereur Hadrien entre autres. L’extrait donné est un passage de l’œuvre Le Manuel, partie Digeste, pour ce qui est de sa date de rédaction en revanche, pas de date précise mais on peut dire que le texte date du IIè siècle. La première traduction est proposé par M. Humbert en 1999. Cette œuvre a une visée purement instructive et historique si l’on se fie à la description précise des faits que nous propose Pomponius dans le texte. Il explique et met en avant dans ce texte pour quelles raisons, et quelle à été le cheminement suivi pour aboutir à l’élaboration de la loi des XII tables. Au IIè siècle, le contexte historique de la région est important, il est semé de grands changements, notamment d’un point de vue de gestion du politique et du droit romain, à cette époque la société est divisée en deux, d’une part les plébéiens et d’autre part les aristocrates, les patriciens. La plèbe étant constituée des citoyens libres n’a à un moment donné aucune influence politique ni de droits. Puis autour de 500 av J-C, les plébéiens décidèrent de manifester leur mécontentement envers les patriciens et de ce mouvement, les patriciens décidèrent d’accorder deux postes d’importance pour que les gens de la plèbe se voient représenter au sein du domaine politique. C’est la république sénatoriale romaine.

Ainsi ce texte va soulever une question de droit qui est la suivante : Comment le droit romain a t-il évolué dans le temps ?

Pour répondre à cette question, il s’agira de voir comment le droit romain fût un temps un droit dissimulé (I), puis comment au fil du temps il est devenu plus accessible et connu de tous (II).

I/ Un droit longtemps incertain et caché :

Dans cette partie il sera question de voir comment se présentée la loi dans la société romaine et comment on souhaitait la faire évoluer

A) Une Loi non écrite : révélatrice d’un problème de société

-> la période du droit archaïque romain est marquée par une absence totale de loi posée et l’ensemble des règles de droit (ius) étaient des sources orales et organisées despotiquement par les rois comme on peut le voir dans ce passage  « Au commencement le peuple romain se gouvernait sans loi certaine et les rois conduisaient tout à leur volonté »

-> de plus il y avait une influence de la religion qui à travers les notions de fas et nefas jouait un rôle important de la société romaine de l’époque, et ce de manière particulière et non générale. Les pontifes avaient un pouvoir judiciaire avancé.

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