Classification des régimes (politiques partie plus dure et moins utile...)

Classification des régimes (politiques partie plus dure et moins utile…)

Se base sur un critère, c’est le critère de la séparation des pouvoirs. Double critère : est-ce que la séparation est stricte ou souple ? Est-ce que la séparation est équilibré ou déséquilibré

Critère de la séparation des pouvoirs pose au début de la troisième république (1880) pour essayer d’argumenter sur ce que serait un bon régime politique. Implicitement se réfère à Montesquieu et la théorie de la séparation des pouvoirs. « Pouvoir » au sens de Montesquieu : un pouvoir est un organe chargé d’une ou plusieurs fonctions. Ce n’est pas juste ce que l’on fait mais c’est aussi l’organe qui fait la loi.

Pouvoir : organe + une ou plusieurs fonctions

Chez les auteurs de la troisième république il faut séparer les pouvoir : idée de modération des pouvoirs pour protéger les libertés. Plus le pouvoir est divisé et faible plus il y a de libertés. On peut avoir un texte équilibré mais une pratique déséquilibré et vice versa.

Séparation des pouvoirs :

• Stricte / souple

• Equilibre / prééminence

• Texte / pratique

- Séparation souple des pouvoirs (chez Montesquieu) implique que les pouvoirs sont emmenés à collaborer, travailler entre eux. Ou que les fonctions sont divisées entre les différents organes.

L’initiative de loi est partagée par la fonction exécutive entre rédaction (parlement), promulgation (président) et contrôle de l’exécution (gouvernement) c’est la séparation souple des pouvoirs.

Exécutif : Adapter les normes d’application secteur par secteur, domaine par domaine, individu par individu, … après le vote de la loi par le parlement.

La séparation souple ne se limite pas à cela, les organisations ne sont pas obligées de travailler ensemble == > Mécanisme institutionnel de sanction entre les organes (les organes disposent de moyen pour contraindre les autres à travailler). Motion de censure contre gouvernement et dissolution contre parlement (la motion de censure permet à une majorité de censurer le gouvernement en l’obligeant à démissionner et la dissolution dissout le parlement). Judiciaire a part sans moyen de pression sous ou vers un autre organisme (selon Montesquieu).

- Séparation souple : collaboration fonctionnelle et interdépendance organique

- Séparation stricte (celle dont ne parlait pas Montesquieu) : séparation dans laquelle chaque organe est spécialisé dans une seule fonction (usa). Risque de blocage car organisation indépendante sans de moyen de pression les unes sur les autres.

Les auteurs de la troisième république sont pro séparation souple car plus clair dans leur esprit et permettant vraiment un équilibre des pouvoirs.

On a au final des systèmes souples plus ou moins équilibré et une séparation stricte nécessairement équilibré mais qui ne fonctionne pas, il faut regarder la pratique autant que les textes.

Dans ingénierie constitutionnelle/politique il y a souvent des échecs à cause de culture politique trop différente … 21 textes et 13 régimes ont fonctionné en France.

Une séparation souple des pouvoir avec équilibre s’appelle un régime parlementaire

22 sept.-16

Séparation des régimes imaginé sur la base du régime idéal : séparation stricte.

Dans un régime a séparation stricte aussi appelé régime présidentielle on exige qu’il y ai une indépendance organique et une spécialisation fonctionnelle. Chaque organisation remplie une

...