Chapitre 3 : les pouvoirs constitués.

Chapitre 3 : les pouvoirs constitués

I la théorie de la séparation des pouvoirs

La séparation des pouvoirs est une théorie qui a mis du temps à se construire au fil de l’histoire.

a)D’où vient la théorie de la séparation des pouvoirs ?

John Locke est l’initiateur de la théorie de la séparation des pouvoirs. Environ au 17eme siècle, la démocratie implique la séparation des pouvoirs et la séparation des pouvoirs implique une constitution (art 16). « Tout homme tend à aller jusqu’au bout de son pouvoir » a écrit Thucydide

Montesquieu a remarquer qu’il y avait une certaine séparation des pouvoir a Rome, la puissance publique était divisé en différente magistrature

A l’origine de la séparation des pouvoirs il y a la base une théorie médiéval lié a la balance, grâce a la représentation, a la cour du roi… cette théorie voulait qu’il y ai un équilibre entre les pouvoir. Cependant à partir du 17eme siècle cette balance va être remise en cause qui connait la révolution c’est dans cette fin de 17eme siècle qu’elle va subir deux révolutions ce qui montre une instabilité en Angleterre on va donc chercher à comprendre comment résorber cette instabilité.

La première révolution : 1641/1649 contestation du pouvoir monarchique, proclamation de la république

La deuxième révolution : 1681/1689 instabilité institutionnelle

La raison de ces révolutions est l’émergence du parlement qui s’oppose au roi qui lui veut conserver son pouvoir absolue.

Nécessité de repenser les institutions britannique, c’est alors que la séparation des pouvoirs va apparaitre, pour éviter de revenir à l’absolutisme  et éviter qu’un Homme puisse reprendre la main sur le parlement. La balance des pouvoir va être repensé et rééquilibré c’est alors que la distribution des pouvoirs donne naissance au pouvoir exécutif, législatif et judiciaire.

Dans un ouvrage Locke repère 3 formes de pouvoir :

Législatif qui créer les lois

Exécutif qui veille a ce que les lois soient appliquées

Fédératif qui s’occupe des affaires internationales

Locke recommande que ces pouvoirs soit distinguer et que lorsque le pouvoir législatif et exécutif sont en « différente main » cela se trouve dans les gouvernements modérer.

b) Le contenu de la séparation des pouvoirs

Montesquieu ne parlait pas de séparation des pouvoirs, il va juste continuer de lui donne du contenu.

Il n’évoque surtout pas une séparation des pouvoirs, il parle de distinction. Cette distinction il l’envisage dans un ouvrage « de l’esprit des loi » en 1748. Il cherche a remettre en cause l’absolutisme et son objectif c’est de redonner du pouvoir a la noblesse. Un parlement sous l’ancien régime c’est une juridiction suprême dans une province du royaume de France. Montesquieu dit que tout homme qui a du pouvoir va obligatoirement en abuser, il faut donc limiter le pouvoir pour limiter les abus, il faut donc séparer les pouvoir pour éviter qu’un individu ne s’accapare tous les pouvoirs. Il propose que comme en Angleterre un parlement composer d’une chambre représentant les nobles et une chambre représentant le peuple. Il propose aussi de fusionner les fonctions exécutif et fédérative de lock en un seul pourvoir exercer par la puissance et exécutive et enfin la fonction judiciaire qui doit appliquer la loi. Montesquieu n’évoque pas une séparation absolu des pouvoir c’est vraiment une distinction des pouvoirs car il peut y avoir des collaborations entre les pouvoirs sauf entre le judicaire et les deux autres, l’idée étant de rendre la justice indépendante.

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