Chapitre 2 : Elaborer une législation criminelle..

elle repondrait aux ambition spremiere qui sont de comprendre les facteurs du crime de maniere generale. cette ambition demeure evidemment et consiste a degager ce qu'on pzut appeler

Raymond guassin definit la criminologie theorique comme l'étude des causes des phénomene criminelle, c'est l'éthiologie criminelle, " l'étude scientifique des moyens de lutte contre la délinquance et la criminalité"
Au sein de le criminologie appliqué on peut distinguer diverses sorte de criminologie signe de tendance à la spécialisation des savoirs, plusieurs type de criminologie appliqué en fonction des conséquences des applications pratiques étudiés. D'abord la criminologie juridique qui a pour but d'évaluer les choix de politiques criminelles ( législatifs ) dans la lutte contre le crime.

Puis la criminologie  clinique  qui s'intéresse aux traitements des criminelles et des délinquants et donc à la prévention de la récidive. ( proche de la pénologie )

La criminologie préventive : qui étudie de maniere generale les moyens de préventions qui peuvent etre mis en place pour lutter contre le crime.

Il faut noter au cours du 20e siecle et en lien avec l'évolution des savoirs, un glissement des centre d'interets en criminologie. Au debut de la criminologie l'idée etait de d'identifier la cause du crime. Puis elle s'est mis a réfléchir au passage à l'acte. L'étude du passage à l'acte est bcp plus dynamique

Chapitre 2 : Elaborer une législation criminelle.

La législation pénale devrait etre élaboré ou influencé à partir des résultats de la criminologie. Dans le droit français ce n'est pas du tout ce qui se produit, le droit pénale semle evoluer en marge de facon autonome par rapport à la criminologie.
On peut identifier 2 causes principales :

Les sciences criminelles sont très récente

Elle tient à la culture juridique européenne par opposition à celle anglo saxonne ou on trouve d'avantage de lien entre le droit pénal et la criminologie, ou la criminologie est enseigné donne lieu à des métiers de criminologue.

Dans les années 2000 il a été question de promouvoir les études de criminologies en france et d'adopter le modele anglo saxon en créant ou faisant a promotion des études de criminologie dans les universités. Cette tentative de changement s'est heurté à de très forte critique. Derrière ce choix il y'a un enjeux politique majeur, La France est attaché aux libertés et droits fondamentaux des personnes. La criminologie en réalité est dangereuse à cet égard car elle tend à catégoriser les personnes. De ce fait le monde politique et académique sont naturellement méfiant à l'égard de la criminologie.
Au début du 21e siecle afin de mieux lutter contre la récidive des crimes sexuels le législateur a adopté une loi introduisant dans notre droit une mesure largement inspirée de considérations criminologique, il s'agit de la retention de sureté ( art 706-53-13 code PP )

Cet article permet de réexamimer la situation des condamnés à un minimum de 15 ans de réclusion criminelle à l'issue de leur peine. Sont concerné les auteurs de certains crimes graves ou à caractère sexuel. Il s'agit alors d'examiner sa dangerosité caractérisé par une probabilité très elevé de récidives en raison d'un trouble grave de la personnalité. En cas de dangerosité attesté, l'individu ne sera pas liberé ou sera placé dans un centre socio-médicaux de sureté destiné à supprimer sa dangerosité. ( privation de liberté à durée indéfini ) C'est un comité de psy qui vont determiner sa dangerosité. Ce mécanisme est issu de la criminologie et contraire au mécanisme fondamentaux du droit pénal. Au début ces mesures avaient été adopté pour lutter contre les crimes sexuels mais dans d'autres états elles se sont étendu.

Section 1 : La place de la législation criminelle

Si la législation pénal n'est pas issu de la criminologie d'ou vient elle ? En France elle est influencé par les doctrines pénales c'est à dire des pensées philosophiques des auteurs

I - Le domaine du droit pénal

Le droit pénal existe par la volonté du législateur avec une particularité, il ny'a pas d'infraction en France à l'Heure actuelle sans txte. autrement dit, le juge ne peut pas envoyer qlq en prison  sans que son comportement ne corresponde rigouresement à une interdiction pénal qui figure dnas le code pénal/ Le droit pénal et la procédure pénale sont entierement dépendant des choix législatifs et ils dépendent donc des décision des politique pénales qui sont mis en oeuvre par le gouvernement et par le parlemen. La politique pénale est aussi désigné comme politique criminelle/ La politique criminelle qui est  aussi un objet d'étude aui se distingue du droit pénal bien que regroupant largement le droit pénal car la politique criminelle a un obket plus larfe mais comprend aussi le droit pénal. C'est notamment grace au droit penal que l'on va pouvoir lutter contre le terrorisme par exemple.

Le terme de politique criminelle a été employé pour la première fois par une pénaliste allemand en 1803 dans un manuel de droit pénal et a été repris ensuite u 20 e sicle pr un pénaliste francais Henry Donneruey de Vabre, il a participé au procés de Nuremberg. En tant que juriste universitaire il avait écrit un ouvrage : politique criminelle des etat totalitaire.
Dans son ouvrage il définit la politique criminelle comme le fait de réagir punitivement contre le crime. Delmas Marty défini  La politique  criminelle  comme ensemble des procédés par lequel le corps social répond au phénomène criminelle.
2 exemples de politique criminelle :
- Le traitement de la délinquance des jeunes dans les années 2000 ou les pouvoirs publics ont mis en place des conseils locaux de prévention de la délinquance au sein de ce conseil siègent le maire, le préfet, le procureur de la république, les représentants de la police et également la protection judiciare del a jeunesse.
- La lutte contre le terrorisme, Depuis le 11 septembre, les etats occidentaux se sont dotés de lois anti terroristes. Cela passe par l'adoption de lois mais aussi par d'autre moyen qui dépasse le cadre strict du droit pénal comme l'état d'urgence fondé sur la loi de 1955 modifié par 2 lois : 20 nov 2015 e 21 juillet 2016.
L'Etat d'urgence permet de lutter contre le terrorisme par des mesures extra pénales et par des mesures a caractere préventif, ces mesures sont des atteintes a la liberté individuelle mais justifié par l'état d'urgence. Mesure préventive : le ministre de l'interieur peut faire des assignation a résidence à l'égard de toute personne contre qui il existe des raison serveuse de penser que son comportement est une menace pour la sécurité et l'ordre public. La fermeture qui peut etre ordonné par le prefet de salle de spectacle, de réunion au motif qui serait tenu des propos de violence et s'incitation à la haine. apologie du terrorisme. Le Ministre de l'interieur et le préfet peuvent aussi ordonner la remise d'arme détenu léagalement. Ces perquisitions.

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