COURS DE DROIT CIVIL

Le droit est l'ensemble des règles de conduite en société. Pour un non juriste, le droit représente les règles que l'ont doit respecter sous peine de sanction. Cette affirmation n'est pas fausse mais elle est partielle : c'est la définition du droit pénal. Le droit pénal sers à prévenir les infractions et les sanctionnées si elle sont commises, il fixe les comportement interdits par la loi : c'est une petite partie des règles de conduite en société.

Le droit fixe les règles de comportement qui ne sont pas forcement des interdictions. Pour les non juristes, le juge fait respecter l'application du droit. Il ne peut pas y avoir de droit sans recours au juge, il n'est nécessaire qu'en cas de contentieux ou de désaccords.

Un contentieux est un désaccord entre deux personnes sur la titularité d'un droit ou sur l'exercice de ce droit.

De plus, une partie du droit n'est pas étatique. Le droit est un phénomène social (---> Ubi societas ibi jus = où il y a une société, il y a du droit.) mais c'est aussi un ensemble de règles qui régis la société car sans droit c'est l'anarchie car la vie en société suppose la contrainte des individus pour se soumettre à des règles de conduites acceptables pour tous.

Le droit est aussi un phénomène relatif car il n'a pas le même contenu selon le lieu et le temps : c'est le résultat d'une civilisation en fonction de l'histoire et les aspirations du peuple ce qui produit une technique du droit qui est un objet d'études et de connaissances.

Il a deux sens différents :

- Le système du droit : qui est un ensemble de règle cad l'élaboration et l'organisation. C'est le droit objectif qui est un système dans lequel sont organisés les règles de droit.

- Une prérogative individuelle : dont une personne est titulaire cad qui la possibilité de se comporter de telle ou telle façon par rapport à une personne : c'est le droit de créance ou le droit de propriété pour un objet.

Le droit change sans cesse : le droit objectif évolue et les droits subjectifs changent c'est pour cela que l'on dit que les juristes sont des penseurs.

Section 1: La règle de droit : les caractères contestables

La règle de droit est une norme obligatoire du comportement généralement assortie de la règle étatique. Aucuns caractère n'est absolu, il y a toujours des contre exemples.

La définition idéale de la règles de droit relève de la philosophie du droit : c'est la théorie du droit. Nous vivons dans un système qui n'est pas autoritaire.

I- Le caractère précis

La règle de droit se différencie des autres règles car elle est précise ce qui évite l'arbitraire mais il existe des règles d'autres nature qui sont également précise et il existe des regles de droit imprécise comme l'article 6 de Code Civil ou encore l'article 1104.

La bonne foi est une notion dont la définition est imprécise volontairement et elle est considérée comme un standard juridique tout comme l'abus.

Le caractère précis de règle de droit ne caractérise pas les règles de droit car elles n'ont pas

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