NOTE DE COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL

le droit c° est une branche du droit publique, le droit pb organise les relations entre les personnes pb et les individus. IL se divise en differentes branches:

-droit administratif qui etudie les liens entre l'administration et les administrés.

-droit financier qui met au prise l'etat et les contribuables.

-droit c° qui determine la forme de l'etat, la structure du pouvoir, et aménage le dialogue entre gouvernant et gouvernés, il vise a fondé le pouvoir politique, a l'organisé au sein de l'etat et a etablir les droits fondammentaux des citoyens.Il permet de comprendre le fonctionnement des institutions publiques (parlement, gouv, president,...)Il permet aussi de comprendre les modalités d'elections representants,ainsi que Les droit et libertés reconnus au individus.Le droit constitutionnel constitue l'encadrement juridique des phénomènes politiques.

Le droit c° trouve sa source dans la c° qui datent du 4octobre 1958, qui fonde la 5eme répubique. Si la c° constitue la source principale de ce droit, il faut également y ajouté la jurisprudence qui émane du juge c°. Sous la 5eme republique, le juge c° est le conseil c°.

Thème 1: Le fondement du droit c°

Chapitre 1: L'Etat

L'etat est la forme habituelle, dans les sociètés dites développer, de l'organisation du pouvoir politique. Il est le cadre a l'interieur duquel naisse et se développe les règles c°.Les etats sont de plus en pus nombreux sur le scène internationnal, il y avait 51 etats a l'onu en 1995, et ils sont maintenant 193.

L'etat est un terme policémique, cad, il connait différent sens, l'etat est d'abord le pouvoir centrale par opposition au collectivité territoriale.

en france les collectivités territoriales sont les communes, les départements, les régions, les collectivités à statut particulier(métropole de Lyon) et enfin les collectivités d'outre-mer.

l'etat peut désigner les gourvernants pour les différencier des gourvernés, il désigne donc les pouvoirs publiques dans leurs ensembles.

l'etat est une société politique organisé( on evoque par exemple l'etat fr ).

nous verrons que L'etat fait l'objet de nombreuses reflexions visant a le définir et en determiné les caractères essentiels, ensuite que l'etat fait l'objet de differentes organisations.

Section 1: Théorie de l'etat

Afin de comprendre la notion d'etat, il faut examiné les condtions de sa naissance.il se definis ensuite par différent element constitutif que sont la nation, le territoire et pouvoir de contrainte. Enfin il se caractérise par sa personnalité juridique et sa souverrainneté.

1-La naissance de l'etat

Depuis le traité de Westphalie, de 1648, qui marque la reconnaissance des etats nations sur le plan internationnal, l'etat a pris son sens juridique actuel pour désigné l'organisation politique et juridique d'un pays. Ce traité permettait de mettre fin a la guerre de trente ans entre la france, la suede et l'allemagne. Les etats modernes sont nés au 17eme, ils apparaissent comme une organisation sociales et politiques achevés juridiquement qui résulte d'un processus de centralisation du pouvoir sur un territoire déterminé à destination d'une population sédentarisée.

Differentes théories viennent expliqués la naissance de l'etat:

-La naissance de l'etat est justifié par "la théorie du contrat sociale", elle a ete presenté par Thomas Hobbs dans son ouvrage "le Lévianthan" de 1651 puis par John Locke dans deux traités du gouv civil de 1690, et enfin par Jean Jacques rousseau dans son contrat socilae en 1760

cette doctrine a fortment inspiré les Hommes de la révo fr, rousseau pretend que les hommes etaient dans un etat de nature ou ils étient independants de tout besoin societale, la vie sociale selon rousseau procede d'un accord volontaire établit a un moment donnés entre les individus. C'est simplement car ceux ci on senti l'utilité qu'il pouvait y avoir a mettre en commun certains interet qu'ils ont renoncés de plein grè a leurs independance par un accord générale que rousseau appelle "contrat sociale". L'etat est donc l'association politique, librement formés par les participants au contrat sociale.La souverrainneté de l'etat est la volonté générale des contractants et la somme de leurs volontés individuels.Cette théorie est aujourd'hui rejeté car il difficile de dicernés des éléments consensuel dans la naissance d'un Etat.

-La naissance de l'etat est un phénoméne naturel, cad, l'etat n'est pas le fruit de la volonté humaine, il s'impose, au cours des ages en fonction des circonstances une organisation permanentes de la societe se met en place sous le controle d'un homme ou d'un groupe qui assoit son autorité pour assurer l'ordre et gérer la population. Apparait alors la distinction gouvernés et gouvernant qui iniatialement subi finira par s'imposer. La constrution de l'etat s'effectue progressivement. L'etat peut egalement apparaitre en quelques jours par la violence ou par un processus de décolonisation.Il n'y a pas de modèle unique qui explique l'apparation de l'etat qui peut resulté d'une succesion d'etat ou d'un acte fondateur, il ne peut resulter que d'un engagement juridique.

2- Les éléments constitutifs de l'état

L'etat est un groupement humain fixé sur un territoire determiné et sur lequel une autorité politique unique s'exerce.Le droit inter et c° définissent l'etat par trois éléments constitutifs:

-Une nation

-Un territoire

-Une organisation po qui exerce l'autorité de façon souverrainne.

A-Une Nation

IL ne peut y avoir d'etat sans population, cad, un groupe humain d'individu sédentaire rattaché a un état, la substence humaine de l'etat est constituer par la population qui presente une individualité par rapport a d'autre , au point de constituer une nation.

-Définition de la nation: la population d'un etat ne forme pas nécessairement une nation,

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