Mode alternatif de règlement des litiges

Balzac « un mauvais arrangement vaut mieux qu’un mauvais procès » des fois les partis préfèrent un mode alternatif des règlements des litiges qu’être devant un juge. Si les partis ont un Droit d’abstention ils peuvent de ne pas aller voir un juge sans pour autant s’abstenir simplement. C’est le droit de substitution du service de la justice. Par ex la transaction la médication l’arbitrage la conciliation, modes alternatifs des conflits. Ils dessinent tous les modes des règlements des conflits autre que les modes contentieux et judiciaire traditionnel. Les partis seuls ou avec un tiers ou avocat vont tenter de régler le conflit en dehors qu’avec un juge. Depuis 2012 dans le code de procédure civile garanti.

Loi J21 garanti ces modes alternatifs.

Il y a trois raisons qui vont cet engouement du législateur pour ces modes

raison économique: ces modes n’ont pas de juge étatique, ainsi ils offrent tous une solution sans juge. Cela permet de réduire les couts publiques, cela participe a la bonne gouvernance des rauches public (a valeur constitutionnelle)

idéologique: les modes font évoluer la notion de justice dans le sens ou le justiciable est quelqu’un qui fait évoluer, il est un élément de son propre conflits. Il y aurait un lien entre le mode alternatif et la démocratie participative

Sociale :Le droit n’est pas tout ainsi lorsqu’un litige se noue pleins s’aspect entre en compte : psychologique, humain. Une bonne décision en droit est fondamentale. Le plus essentielle est que la décision soit acceptée. Si les partis concourent a l’élaboration de cette décision ils acceptent la décision. Le mieux est une solution pour les deux partis au litige. Si la solution est négociée par les deux partis, ils ont ensemble trouve une solution. Le droit ne doit intervenir que dans un second temps.

Ces modes peuvent poser des difficultés: constituent un danger potentiel pour le partis faibles, en effet toutes les fois ou il n’y sur pas un avocat pour veiller au respect de droit, on pourra violer les règles protectrice du justiciable. Dans ces modes alternatifs l’avocat n’est pas tjrs présent, il n’y a aucune figure juridiquement comptant pour le respect des droits fondamentaux.

Un retour est aujourd’hui présent pour ces modes qui se sont mal passés. On se retrouve avec rejudiciarisation, on retrouve donc soit les ancien défauts de la procédure il y a de nouveaux problèmes.

1-transaction

Il s’agit du plus simple des modes alternatifs. Le code définissait la transaction comme le contrat par lequel les partis termine une contestation née ou préviennent une contestation a naitre. Elle consiste a ce que les partis fassent des concessions réciproques. Si chacune le fait elles mettent fin a la contestation il y a trois conditions il faut un contrat, des concessions réciproques (condition jurisprudentielle expliquée par la loi J21) et la fin du litige. La transaction peut intervenir en avance, elle est revenue de l’autorité de la chose jugée. La transaction peut intervenir avant ou différemment avant l’instance de façon que le litige sois plus chez un juge. On ne peut pas saisir u juge poire la mme question. Si l’accord est difficile l’entremise d’un tiers peut aider au rapprochement des points de vues. Il peut aider a apaiser les conflits.

2-Conciliation

Elle consiste en une confrontation des positions entre adversaires en présence d’un tiers qui joue un rôle actif. Dans cela conciliation le tiers va susciter a chercher un solution. Son rôle peut aller jusqu’a proposer une base d’accord. Ex pour les conflits collectifs du travail (grève). La conciliation peut être le fait d’un conciliateur ou les autres conciliateurs.

Les autres conciliateurs, secret de 78 créé les conciliateurs de justice, ce sont de particuliers crient afin de faciliter le règlement amiable de différents portant sur des droits dont les intéressés ont la libre dispositions. Sauf de rares exceptions comme le droit de créance. La filiation fait parti des droits disponibles comme en matière de surendettement. Les conciliateurs ont un lien avec l’état, sont désignés par le premier président de la cour d’appel.

Le juge conciliateur: art 21 code de procédure civile intègre a la mission du juge celle de concilier les partis. La loi lui impose parfois de tenter la conciliation. C’est le cas en matière de divorce demande par un époux. En matière prudhommale dans les conflits du travail lorsqu’un employeur veut un licencier un salarie, la conciliation est obligatoire. La loi J21 dans sa faveur aux modes alternatifs des conflits est allé au de la. Cette loi a prévu qu’un conciliation gratuite préalable sera systématiquement tentée pour les litiges de moins de 4000 euros.

3-Mediation

L’intrusion du tiers peut avoir lieu sans forcements que les aptes se rencontrent. Le médiateur propose une solution différente sans que les intéressés se rencontrent. Ce mode fait un engouement. La médiation. Judiciaire fut introduite en matière judiciaire sur les modes pénales. Elle va expérimentée (J21)la médiation en matière familiale. En principe on enseigne que les modes alternatifs des conflits ne sont que sur les dispo. Mais la filiation est dite indispo mais va être tentée. L’ancien mediateuer de la république est devenu en 2011 le défenseur des droits, il reçoit les réclamations administratives, il est une autoroute Indep de toutes autorité. Les recommandations

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