Les rapports du droit et de la religion

SUJET COLLES N°1 : Les Rapports du Droit et de la Religion

Rapports : conflits? Complémentaires ? Adverses ? Coopération ?
Droit : Civil ? Publique ? Concept du Droit ? Droit Français ?
Religion : Musulmane ? Chrétienne ? Juive ? Est- ce que ça a du sens de montrer le pluralisme religieux, et que ce rapport est donc différent d’un temps à un autre et d’un lieu à un autre.

Le Droit isolé de la religion → Introduction historique au Droit, chapitre 1
Oui car c’est un des fondements du Droit
Séparation de l’Etat et de l’Eglise : conflit d’intérêt ? → Droit publique
Oui car c’est la transition entre deux périodes importante du Droit
Le Droit étroitement lié à la religion → Introduction Historique au Droit, chapitre 1
Oui car il faut montré qu’il y a des ressemblances
Monarchie de Droit divin → En France, Constantin en 312

Fondements du Droit : 
Droit en lien avec la Religion / Droit isolé de la religion

Concordat
Avant / Après → une évolution → 9 décembre 1905 : séparation du Droit et de la Religion = principe de laïcité → recherche
Pts communs :
Divergence : Le Droit régule la vie sociale, la Religion est une réconciliation entre les hommes et Dieu.
Les principes religieux ont longtemps influé sur les règles de Droit.

Le texte fondamentale qui régit notre Droit : La constitution → nous dit que le Droit et le Religion sont 2 choses opposées par rapport à l’article 1.

La France est une Rép laïque (elle est neutre par rapport à la religion) → religion = choix individuel libre inscrit dans la DDHC «  chaque individu est libre de croire et d’exercer le culte de son choix »
+ CEDH + l’affaire du foulard en 2004 → Ta pratique religieuse heurte mon principe de laïcité

La question religieuse aujourd’hui ne se pose plus dans les mêmes termes qu’elle se posait en 1905
Il n’y a pas la même logique en 1905 et en 2004 → interdiction de pratique religieuse en vertu du principe de laïcité → inflexion de la laïcité > altération de liberté individuelle = laïcité de combat → peur de la nouvelle religion des nouvelles pratiques
Tournant XX° XXI° s. = crispation des rapports entre le droit et la religion

La pratique individuelle de la religion pose problème au citoyen : elle ne doit pas mettre en cause les pratiques de la laïcité

Plan historique ? Non

INSUFFISANT

Intro :

Accroche : « chaque individu est libre de croire et d’exercer le culte de son choix » DDHC 1789 → recherche d’égalité via le Droit car influence de la religion → loi de 1905 séparation Eglise et Etat Quels sont les liens ? Sont opposé : Le Droit régule la vie sociale, la Religion est une réconciliation entre les hommes et Dieu. Mais ce n’est pas une séparation stricte→ l’Etat a pour mission à travers la DDHC de préserver la Religion, ou plutôt les religions → développement des trois religions monothéiste Changements de l’environnement religieux → conduit à une vision différente du Droit sur la religion → souci d’égalité qui se transforme en souci de laïcité, ce qui nous amène a nous demander aujourd’hui si nous pouvons considéré que le nouveau contexte religieux est en rapport avec les motivations des nouvelles lois implicites ou explicites sur la Religion ?

I – Un retranchement a été exigé dés 1905 dans un but de laïcité

A – L’Etat eu besoin de revendiquer sa neutralité

Le texte fondamentale qui régit notre Droit : La constitution → nous dit que le Droit et le Religion sont 2 choses opposées par rapport à l’article 1.

La France est une Rép laïque (elle est neutre par rapport à la religion) (elle est neutre par rapport à la religion) → religion = choix individuel libre inscrit dans la DDHC «  chaque individu est libre de croire et d’exercer le culte de son choix »
+ CEDH → prend une envergure supranationale

Volonté de l’Etat de se détacher de la Religion

B – Deux concepts qui sont d’origine différente

Le Droit régule la vie sociale, la Religion est une réconciliation entre les hommes et Dieu.

La religion n’a pas à influencer le Droit

Le Droit doit protéger la Religion religion = choix individuel libre inscrit dans la DDHC «  chaque individu est libre de croire et d’exercer le culte de son choix »

Transition : pas de stricte séparation , car les pouvoirs publiques protègent les pratiques religieuse → laïcité positive elle ne s’applique qu’aux pouvoirs publiques MAIS  l’affaire du foulard en 2004 → Ta pratique religieuse heurte mon principe de laïcité

II – Un nouveau contexte religieux qui vient changer les rapports et les répercussions de ce lien, déclenchement d’une laïcité de combat

1.  Plus d’influence cléricale, contre une évolution des différentes religions

Avant : Influence de la religion chrétienne → France : Etat majoritairement chrétien
1905 a permi le développement des trois religions monothéiste
Souci d’égalité entre les religions ou conformisme aux idées dominantes en France

1.  Apparition d’un débat sur les objectifs de la laïcité

La question religieuse aujourd’hui ne se pose plus dans les mêmes termes qu’elle se posait en 1905
Il n’y a pas la même logique en 1905 et en 2004 → interdiction de pratique religieuse en vertu du principe de laïcité → inflexion de la laïcité > altération de liberté individuelle = laïcité de combat → peur de la nouvelle religion des nouvelles pratiques

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