Le droit comme expression d’un pur rapport de forces

Section 2. Les fondements du droit : l’évolution de la conception du droit à travers les âges

A. Le droit comme expression d’un pur rapport de forces

1. Dans les sociétés primitives, antiques ou médiévales

a) Primitives : Chef de tribu était les plus fort physiquement et il y avait une hiérarchie qui se faisait. On constate la même chose chez les animaux. De plus, dans l’état de nature les hommes étaient en guerre perpétuelle (la guerre entre les Français et les Anglais). Les phénomènes de l’esclavage; l’imposition de la force par excellence, aucun droit, soumission aux règles des vainqueurs).

b) Antiques : On voit apparaitre les grands empires comme l’Égypte, la Syrie, ou il y a une forte hiérarchie jusqu’ou people vaincu et soumis. Chez les Grecs, vers la fin seulement que nous avons connu l’apparition de la démocratie. Chez les Romains, ça l’a duré presque 1000 ans. Les règles de droit étaient dirigées par les monarques. La première forme de droit romain était la forme des 12 tables.

c) Médiévales : Au moyen-âge, il y a la chute de l’empire romain. En France, le roi Charlemagne qui a tenté de faire un certain empire avec une certaine ordonnance mais après l’empire de Charlemagne se divisait entre ses trois fils et la nous avons tombé dans la féodalité. Les féodaux (reliés aux églises) offraient des services aux rois à condition de préserver leurs territoires. Angleterre, quand Guillaume est entré, il y a eu une imposition de force, imposé le droit uniforme que le roi Normand voulait imposer. Pendant la période des féodaux, les bourgeois et les féodaux se regroupaient pour demander au gouvernement de faire une charte à eux.

2. Dans les cas de conquête et d’invasion

Les conquérants mettaient les gens à l’esclavage; l’utilisation d’une main-d’œuvre à bas prix pour faire des profits. Parfois, ils imposaient son système de religion, sa culture, etc.

3. La théorie marxiste

Au 20e siècle, près de la moitié de la planète a adopté cette théorie. Elle avait été imposée dans le but de faire des profits. C’est des philosophes comme Karl Marx. (voir aussi Hegel, Engels) C’était une époque ou il n’y a avait pas d’équilibre entre les droits des travailleurs et des employeurs. Le droit dans une société capitaliste à mettre à la disposition d’un capital une force de travail docile et profitable. Des profits qui ne sont pas redistribués à la force de travail mais aux dominants pour servir au pouvoir par la suite. La différence entre la valeur tirée d’une quantité de travail et ce qui est payé au travail pour entretenir sa force de travail. Le droit ne provenait pas de la pratique sociale mais imposée par la classe dominante.

4. À notre époque

Le programme des Nations Unis qui fait des rapports à l’évolution du monde; année après année il y a toujours une majorité des états (à peine 82) qui sont des véritables démocraties qui garantisse la presse libre et les droits des hommes. Un déficit démocratique dans le monde. Dans les chartes au Canada, nous avons les droits civils et politiques mais pas de droit culturelles et sociaux. Dans l’application des lois (ex : criminel) près de 80% des systèmes est consacré à réprimer les pauvres.

B. Le droit comme expression de l’ordre divin et comme recherche d’un idéal de la justice : le droit comme science du juste et de l’injuste.

1. Les penseurs antiques

Les grecs : nous vivons sous l’héritage des grands penseurs des grecs. À l’année Omer (grand poète), il avait évoqué deux notions à la philosophie grecque. Thémis et Dike. Thémis; c’est les croyances qui englobait la volonté des dieux qui s’exprime dans la nature et la règle sociale et norme juridique. De rendre naturel juste et bon voulu par les dieux. La loi come partie d’un grand ordre naturel. Dike; c’est ce qui revient à chacun en vertu de la norme juridique. Hésiode; il disait que la loi, nomos, prescrite par les dieux mais élaborés par les hommes. Les lois veulent le juste, le beau et l’ultime. Protagoras; la loi n’est pas éternelle ni universel mais un effort pour que dans chaque cité on recherche le juste et le bon, une règle égale pour tout le monde. La loi pour les grecques est le moyen de se libérer

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