Les propositions doctrinales sont soit objectives soit subjectives.

DROIT PENAL

conception objectif s’intéresse a l'objet ( donc l'acte le comportement l'infraction) alors que la conception subjective s’intéresse au sujet ( donc à la personne).

Les propositions doctrinales sont soit objectives soit subjectives.

Certains auteurs veulent qu'on se tiennent a des faits qui font partie de l'infraction soit comme faits constitutifs soit comme circonstances aggravantes. (Escalader un mur par exemple est une circonstances aggravantes).

Tous les autres comportements seraient des actes préparatoires car les infractions simples …

A l'opposé, conception subjective, le commencement d’exécution comme état esprit de l'agent est de commettre l'infraction. Impossible, s'agit du fort intérieur de la personne.

Jurisprudence fait la synthèse des deux. Commencement d’exécution est une notion juridique.  En jurisprudence , il y a au moins 3 définitions qui coexistent du commencement d’exécution.

*  Le commencement d’exécution concerne les actes qui tendent directement à l'accomplissement du délit.  

*   Des actes qui tendent directement et immédiatement à la consommation de l'infraction. Formule est encore plus précise et encore plus proche du résultat.

• Des actes qui tendent directement l'infraction est accomplis avec l'intention de la commettre. Formule la plus fréquente et fait la synthèse de la conception objective et subjective.

Il y a deux éléments essentiels, attachement à la causalité, elle est soit matérielle soit temporelle. Le deuxième est l'intention, la volonté de l'individu.

Les juges recherchent les actes ou les comportements univoques. Dans la jurisprudence, le passé criminelle éventuelle de la personne est pris en compte. Pour un même acte, il peut y avoir des hésitations et retenir que c'est un simple acte préparatoire ou que c'est deja un commencement d’exécution. Individu paye un mec et une photo et une arme pour tuer quelqu'un enfaîte le mec et un escrocs et par avec l'argent. Arret LACOUR 25 octobre 1962 ch. Criminelle. Considère que l'infraction n 'était jamais rentré dans sa phase d’exécution et que c'est un simple acte préparatoire et pouvait échapper à toute sanction pénale.

En 2004, loi qui comble ce vide juridique, donc punit de 10 ans le mandat criminelle.

3 individus arrêtés devant une banque et ils ont des armes même si casier judiciaire vierge ce n'est pas un acte préparatoire.

B) L'absence de désistement volontaire

Soit tentative a été suspendu soit elle n'a manqué son effet.

Soit tentative est interrompu soit elle est ininterrompu.

1 – Tentative interrompu

Peut y avoir impunité, si individu mais fin à son projet avant d'arriver à la fin de son projet, c'est non punissable. Même si y'a commencement d'exécution.

Désistement volontaire doit intervenir avant la consommation de l'infraction.

Désistement volontaire, Il ne faut pas fermer le chemin du repentir la justice  le veut l’intérêt de la société l'exige. Le résultat n'est pas atteint donc pas de trouble de l'ordre social. Pas de procès.

Par les forces de l'ordre ou un tiers, la tentative est caractérisé, la tentative est interrompu par actes extérieurs, la volonté de l'individu pour commettre le crime était présent. La tentative est punissable car le désistement n'est pas volontaire.

Le désistement reste volontaire même si il est incité par un tiers dont l'agent n'avait pas à craindre la dénonciation.

Celui qui maintient une jeune fille qui met un préservatif et dans l'incapacité de ken peut dire désistement volontaire.

Le désistement doit être volontaire et aussi antérieur a la consommation de l'infraction.

 Le vol est simple et instantané, le fait de s'en repentir ensuite et d'essayer de supprimer les conséquences de son acte est punissable.

Le repentir actif qui consiste à essayer de remettre en l'état les choses comme elles étaient avant l'infraction est juridiquement indifférent, le délit est consommé, ce qui se passe après n'a plus d'importance. Mais au moment du choix de la peine les juges le prennent en compte.

Circonstances atténuantes n'existent plus.

2 – Tentative ininterrompu

Infraction manqué : article 121-5 individu a accompli tout ce qu'il avait prévu d'accomplir. Sans pour autant attendre le but qu'il visait. Il a tiré pour tuer mais a manqué sa cible ou blesser.. Celui croyant tué sa cible tue une autre personne sans le vouloir. L'infraction n'est manqué que quand le résultat atteinte effective à la valeur protégé n'a pas été atteint, peu importe le résultat précis de l'individu.

Infraction impossible : Désigne l’hypothèse dans lequel un individu accomplis des actes en vu d'un résultat qu'il ne pouvait pas atteindre. Exemple avortement d'une femme non enceinte. La doctrine s'y est intéressée. 1928 jurisprudence punit les infractions impossibles car se sont des tentatives punissables.  La cours de cassation n'a plus dérogé a la règle. Deux individus dans un bar s'embrouillent avec le barman s'échappe puis revient le soir étrangle le mec après sa mort des coups en plus, donc le meurtre ne peut pas être reproché... 7 janvier 1980 bulletin n°8 met le feu a sa voiture réclame indemnisation alors qu'il n'était pas couvert pour assurance incendie.

PARAGRAPHE 2 : LE RESULTAT NON EXIGE

Les infractions matérielles , formelles et obstacles.

La plupart sont matérielles, celles ou la consommation nécessite une atteinte effective à la valeur protégée. Meurtre necessite qu'une personne soit tué, biens soit soustrait pour le vol, le viol nécessite qu'un rapport sexuel non consenti soit commis.

La majorité des infractions supposent pour être consommé une atteinte aux valeurs qu'elle protégé. Le résultat pas toujours nécessaire pour la responsabilité.

Ils existent d'autres infractions ou le législateur a décidé de reculer l'instant de la consommation sur le chemin du crime.

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