Le régime présidentiel est-il un régime de domination de l'exécutif?

Le régime présidentiel est-il un régime de domination de l’exécutif ?

Selon Maurice Duverger, juriste français, le régime présidentiel est comme « un mariage sans divorce dont les époux font chambre à part ». Cette métaphore qualifie bien le régime présidentiel, qui essaie de faire coexister deux pouvoirs très antagonistes, le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif, mais qui à la fois essaie de les séparer et tenir éloignés.

Le principe de séparation des pouvoirs préconise que les trois grandes fonctions de l’État (le pouvoir exécutif, le pouvoir législatif et le pouvoir judiciaire soient chacune exercée par un organe diffèrent. Cette séparation des pouvoirs a été mis en avant par Montesquieu, est aujourd’hui une vraie nécessité, selon lui tout homme qui a du pouvoir, est porte à en abuser. Cette séparation des pouvoirs est censée préserver les citoyens des atteintes a ses droits fondamentaux (droits de l’Hommes, libertés publiques). La mise en institution de ce principe de séparation des pouvoirs a abouti a des régimes politiques différents. Il y a eu deux grandes interprétations de ce principe, qui correspondent à deux zones géographiques. Il y a la séparation souple des pouvoirs que les européens ont mis en œuvre, et la séparation rigide des pouvoirs que les États-Unis d’Amérique ont mis en place. La séparation souple des pouvoirs représente l’organisation d’un État ou les différents pouvoirs politique (exécutif et législatif) et juridictionnel, collaborent et dialoguent afin de garantir un fonctionnement régulier des pouvoirs public.  La séparation souple des pouvoirs a donné naissance au régime parlementaire.

A l’inverse la séparation rigide des pouvoirs représente l’organisation d’un État ou les trois mêmes pouvoirs sont eux spécialises et séparés. Ces pouvoirs sont indépendants que ce soit dans leur mode de désignation, ou dans leur fonctionnement. Cette séparation rigide des pouvoirs a donné naissance au régime présidentiel. Nous allons nous focaliser sur le régime présidentiel.

Le régime présidentiel a été établis par les américains avec leur Constitution fédérale de 1787 basée comme nous l’avons précisé précédemment sur une séparation rigide des pouvoirs. Le gouvernement ne peut être renverse par le parlement, et inversement le gouvernement ne peut dissoudre le parlement. Ainsi l’exécutif est monocephale, il n’est pas responsable devant le corps législatif, le pouvoir exécutif est entre les mains du chef de l’État, le président et il n’y a pas de premier ministre. Le seul véritable régime présidentiel est celui des États-Unis. Les régimes présidentiels sont plus ou moins fidèles aux principes d’équilibre des pouvoirs définis par Montesquieu, car l’on retrouve l’idée de la balance des pouvoirs « check and balance », de par l’existence de moyens de contrôle et d’action réciproques. Cependant si Montesquieu avait compris la nécessité de collaboration des pouvoirs, les américains ne l’ont pas suivi.

La question d’un régime de domination du pouvoir exécutif est dans ce cas ci inévitable. Le régime présidentiel, de par sa simple expression laisse entendre qu’il y a une prééminence du chef de l’état sur les autres pouvoirs, tel que le pouvoir législatif. Le fait que le président des États-Unis soit à la fois le chef d’État et le chef du gouvernement, nous pousse à nous questionner sur son vrai rôle et capacité à dominer les pouvoirs du régime présidentiel.

Il apparait alors intéressant de s’interroger « Dans un régime présidentiel, le Président a-t-il une prééminence sur les autres pouvoirs ? »

Nous allons voir premièrement une prédominance du Président (I) de par le pouvoir exécutif monocephale (A), et des moyens d’actions dont il dispose à l’égard du législatif (B). Néanmoins, dans un second temps nous verrons que cette prééminence est tempérée (II) par les moyens d’actions du Congres (A) et de par le pouvoir judiciaire (B)

1. Une prédominance du Président

Le chef de l’État des États-Unis est sans contexte l’autorité la plus visible et il exerce une influence déterminante de par son pouvoir exécutif monocephale (A), le Président a effectivement des conditions d’élections et des pouvoirs qui lui sont conférés qui sont déterminants. De plus il possède des moyens d’actions important à l’égard du législatif (B), ce qui lui permet d’avoir une grande influence.

1. Le pouvoir exécutif monocephale

Le chef de l’exécutif est élu au suffrage universel mais indirectement, a deux degrés. Les pères fondateurs l’ont décidé car ils se méfiaient de tout. Nous avons trois phases à l’élection du Président. La première concerne la désignation des candidats, la deuxième est celle de l’élection par le peuple américain et la troisième phase est celle ou les électeurs présidentiels (grands électeurs) élisent le Président. Ces grands électeurs sont porteurs de mandats impératifs, ce qui fait qu’en pratique cela se passe comme s’il s’agissait d’une élection directe. Ainsi le chef de l’exécutif est le représentant du peuple.

...