Le modèle de justice constitutionnel européen

modèle européen

Le modèle de justice constitutionnel européen, tout comme le modèle américain place, leur Constitution au sommet de la hiérarchie des normes. Cependant, le contrôle de constitutionnalité des lois diffèrent beaucoup entre le modèle américain et le modèle européen. En effet, le modèle européen n’est pas diffus contrairement au modèle américain. Le modèle kelsénien, qui représente le modèle européen, prône une indépendance du juge constitutionnel ainsi qu'un modèle

centralisé. Des lors, on peut affirmer que le modèle européen est un modèle centralisé, non diffus en terme de justice constitutionnelle.

Favoreu, qui s’intéresse de très près a la justice constitutionnel, dit que « le modèle européen dépend du ressort exclusif d’un tribunal spécifiquement constitué à cet effet ». En effet, le modèle européen dispose d’un véritable organe constitutionnel. Ainsi, le modèle européen se caractérise par un contrôle centralisé.

À l'inverse, s'agissant du modèle européen, les décisions des cours constitutionnelles ont une portée erga omnes, en ce qu'elles s'appliquent à tous. Ces décisions bénéficient du principe dit de l'autorité de la chose jugée dans le sens où elles ne sont susceptibles d'aucun recours. Dans le modèle européen, le contrôle peut être effectué a posteriori et pour la plupart des états européens, a priori. Dés lors, il est possible d'interroger une Cour constitutionnelle afin de contrôler une loi avant sa promulgation. Puis, le juge constitutionnel est indépendant et ne se retrouve pas dans l'ordre des juridictions contrairement au modèle américain.

En Europe, le contrôle est concentré et abstrait, le théoricien Kelsen ne se prononce pas en faveur d’un contrôle diffus, qu’il n’estime pas assez efficace pour protégé la diplomatie de la constitution. Il lui préfère un contrôle concentrer. Un seul organe est compétant, il s’agit du conseil constitutionnel. Dans ce modèle, la juridiction constitutionnelle bénéficie d’un statut constitutionnel organisé dans la constitution. C’est un véritable organe constitutionnel. En conclusion, Le modèle européen est centralisé en ce qu’en Europe, dans chaque état, il n’existe qu’une seule juridiction ayant la compétence pour évaluer la conformité des lois par rapport à la constitution. Par exemple, en France, elle correspond au Conseil constitutionnel. Les cours constitutionnelles ne sont rattachées à aucun ordre juridictionnel : elles sont indépendantes.

Leur statut est prévu et garanti par la Constitution. Ils doivent donc refléter le pluralisme des idées et courants politiques. À la différence des membres de la Cour suprême, ils sont élus pour une durée déterminée à l’exception des membres de droit en France. De plus, ils sont inamovibles, c’est-à-dire qu’ils ne peuvent exercer d’autres activités pendant la durée de leur mandat. Mais encore, aucun d’autorité n’a le droit de solliciter la démission d’un juge constitutionnel. C’est en cela que la Constitution des différents états européens protège les juges constitutionnels s’effectuant la plupart du temps a priori après une saisine fermée

Le modèle européen

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