Le droit en question

Chapitre 1 : Le droit en question

Livre 1 Le droit en question :

Titre 1. Le concept de droit :

Souvent le droit est représenté comme un système, cela signifie que c'est ensemble ordonné de règles, il y a plusieurs règles avec des liens entre elles . Si on présente souvent le droit comme un système c'est pour mieux voir qu'il existe deux grands système juridique dans le monde :

• le système civiliste : se système représente le droit comme un ensemble de règles écrite édicté par un législateur souvent élu par le peuple. Se système est dit civiliste en référence au code civil applicable en France et qui à était exporté dans d'autre pays par Napoléon.

• le système de Common Law : «droit commun», se système de Common law est le droit des Anglo-saxon pour lequel le droit du juge et plus largement de pratique et de coutumes des acteurs juridique c'est donc un droit largement non écrit.

Voir le droit comme un système c'est comprendre qu'il est un phénomène de société, et toutes les sociétés ne sont pas les même.

Chapitre 1. La notion de droit ( le droit un fait de société)

La notion de droit on peut de nos jours la qualifier de normativiste ceette notion définie le droit comme un ordre normatif.

Section 1 : La définition du droit

On définie classiquement le droit de nos jours comme un ensemble de règles obligatoire,général et contraignante.

A. La définition majoritairement donnée du droit

1. La définition majoritaire d'aujourd'hui

Ensemble de règles de conduites de l Homme en société,  obligatoire,général et contraignante.

a. Le droit, un ensemble

Le droit forme un tout, ce n'est pas seulement un regroupement de règles c'est un ordonnancement de règles cad que les règles ont des rapports entre elles des rapport hiérarchique elles sont reliées

L'histoire explique que le droit soit un ensemble unitaire. A la fin de l'empire Romain avec la chute de l'empire romains disparais un pouvoir centrale que l'on peut apparenter à l'Etat ( lancêtre de l Etat) le territoire est morcelé et l Etat n'existe pas encore sur le territoire appartenant à la France d'aujourd'hui il n'existe pas un droit mais des droits.

Il y a le droit coutumier c'est le droit à l'échelon local il est fait de coutumes et est différent de région en région, il y a autant de droit que de régions, ensuite coexiste le droit canon c'est le droit de l’Église qui est en concurrence avec le droit coutumier le droit canon s'applique à  toute la ville / village. Troisième droit est le droit féodal c'est le droit entre le seigneur et les serfs ( esclaves). En plus s'applique le droit royal qui ne s'appliquera qu'aux territoire que détient le droit ( bassin parisien) et se droit royal va prendre de l'ampleur et vas avoir tendance à chasser tous les autres droit . A cet époque le droit n'est pas un ensemble homogène qui correspond au territoire français, le droit n'est pas unitaire, il y a des droits en concurrence c'est que l'on appel un pluralisme. Il existe donc un pluralisme juridique cad plusieurs ensemble de droits en concurrence. Lorsque l Etat vas émerger lorsque le territoire français deviendra unitaire avec la révolution française ( fin 18éme) le droit va devenir un ensemble unitaire.

Définir le droit comme une ensemble à deux atouts : en tant qu'ensemble le droit véhicule deux valeurs qui sont le fruit de la révolution française : il s'agit de la sécurité et de la complétude du droit. L'ancien droit était l'anarchie, les tribunaux était des parlements il manquais beaucoup de sécurité juridique. Le droit définie comme un ensemble devient complet il n'y à pas de vide juridique. Le droit sûr et complet et une conception du droit qui représente se dernier de manière théorique c'est une volonté de voir le droit ainsi ce n'est pas forcément la réalité.

1. b. Le droit, un ensemble de règles

La définition classique est composé d'un seul élément : les règles. Autrement dit le droit est composé exclusivement de règles. Qu'est ce qu'une règles ? Aucune définition est présente dans cette théorie normativisme. En lieu et place d'une définition on trouve des caractères et un critère qui on pour but et distinguer le droit par rapport à d'autre ensemble de règles.

1. i. Les caractères de la règle de droit

Les trois caractères de la règle de droit sont : la généralité, le permanence et l'obligatoriété (le fait que se soit obligatoire)

• la règle de droit est générale et impersonnel, la règle de droit est générale car elle à vocation à régir un type de comportement et non tel ou tel comportement individuel (exemple : la règle de droit sanctionne le vole et on trouve une infraction de se type dans le code pénal mais on ne va pas trouver le vole d'un style , d'un avion .. elle sanctionne le vole) les règles de droit sont également impersonnel car elle ne visent pas l'individu autrement dit, les lois ne disent pas M. machin c'est toujours le vendeur, l'assuré..etc .

Cependant il ne faut pas confondre les règles générales et les règles individuel . Le caractère général qui définie la règle de droit ne fait pas obstacle à l'existence de quelques règles juridique individuel ( tel décision de justice qui condamne M.un tel )

• La règle droit est également permanente, elle à vocation à durer et à assurer la stabilité de l'ordre social, c'est notamment vraie lors d'un changement institutionnel, on ne repars pas à zéro il y a une continuité. Se caractère permanent explique la continuité du droit en cas de rupture ou de changement des institution. Se caractère est de moins en moins vérifié de nos jours par exemple pour les lois on diagnostique une inflation législative autrement dit un trop plein de lois.

• L'obligatoriété, la règle est obligatoire car elle prescrit un comportement, elle ordonne, autrement dit elle n'est pas facultative. Règle juridique obligatoire, règle non juridique facultative.

Il existe en droit 'autres règles dites supplétives : les règles supplétive sont des règles que les sujets de droits peuvent écarter en expriment leur volonté (exemple : le contrat de mariage) ces règles supplétives offre un choix mais elles demeures obligatoires on rajoute quelque fois d'autre caractère comme l'abstraction cad une règle formulé de manière abstraite.

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