Le Droit : Les modifications de la relation de travail

le droit Droit Chapitre 5: Les modifications de la relation de travail

Le contrat de travail s'inscrit dans la durée le salarié va connaître des changements dans son environnement professionnel qui vont remettre en cause ses conditions de travail , son lieu de travail etc.

La situation juridique de son employeur peut également changer.

Les règles de droit ont étaient conçue pour permettre la liberté de gestion de l'entrepreneur tout en protégeant le salarié et en le maintenant dans son emploie

Pour atteindre ce but 2 points doivent être vérifier:

- La modification envisager est elle une modification du contrat ou un simple changement des conditions de travail

-Comment assurer le maintient de la relation de travail en cas de changement dans la situation juridique de l'employeur

I) Modification de contrat ou changement de des conditions de travail

L'employeur peut modifier le contrat de travail d'un salarié selon la nature de la modification il devra ou non donner son accord.

1) Distinction entre modification du contrat et conditions du travail

La court de cassation oppose la modification du contrat au simple changement des conditions de travail , la modification du contrat porte sur un élément essentiel du contrat ou qui est jugé essentiel par le salarié lors de la conclusion du contrat.

Conséquence l'accord du salarié est obligatoire en vertu de l'article 1134 du code civile.

Son refus ne peut pas constituer une faute , le changement des condition de travail porte quant a lui sur un élément non fondamental du contrat relatif a l’exécution des conditions de travail, en conséquence l'employeur peut imposer le changement au salarié en vertu de son pouvoir de direction.

Le salarié ne peut pas refuser sauf à commettre une faute justifiant un licenciement avec une cause réelle et sérieuse.

Modification du contrat

Changement des conditions du travail

Rémunération

La modification du contrat par le montant et le mode rémunération.

Au niveau de la rémunération X

Qualification

Elle correspond à des fonctions déterminées à un niveau hiérarchique donné.

Les taches sans modification du niveau de responsabilité

Temps de travail

C'est réductions ou augmentation du temps de travail.

pour le temps de travail modification des horaires en principe.

Lieu de travail

Changement du lieu de travail transférer dans un secteur géographique différent de celui ou le salarié travailler précédemment

Mise

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