Le Droit Commercial

Le droit commercial et du crédit

Le commerce a des besoins qui différé de la vie quotidienne, il a besoin de rapidité et besoin de souplesse pour s’adapter à son environnement. Ce droit est adapté pour les besoins du commerce. Un contrat se forme par le seul échange du consentement (principe de consensualisme). Pour prouver le contrat il existe des règles particulières. Des lors qu’on est entre commerçant on doit prouver par n’importe quel moyen que le contrat existe. Les commerçant, les sociétés ont un besoin de crédit qui ne s’établie pas forcement que au prêt des banques. Le crédit peut être inter-entreprises (crédit fournisseur). On encadre ce crédit, c’est à dire qu’il existe des délais de paiement (30j mais pas plus de 60j). Grace à la lettre de change j’ai mobilisé la créance, elle permet d’avoir un crédit vis à vis du fournisseur.

Le commerce c’est l’opération qui consiste à acheter et à revendre ou à mettre son industrie ou ses services à disposition d’autrui dans un but lucratif et à titre habituelle.

Le droit commercial, est une branche du droit privé qui régit les actes juridique accomplis par les commerçant entre eux ou avec les clients et qui se rapporte à l’exercice du commerce synthèse de l’article 121-1 du code de commerce : « son commerçant ce qui exerce des actes de commerce et qui font leur profession habituelle. »

Le droit commerciale est un droit non écrit puisque il fait appelle aux usages.

Autre exemple d’usage : la solidarité en matière commerciale, les codébiteurs d’une même dette sont solidarité. On dit que l’obligation est conjoint ainsi le créancier ne peut demander au débiteur que sa part dans la dette.

Article 102 du code civil : si on peut prévoir que la dette sera solidaire. Le créancier pourra demander à n’importe lequel des codébiteurs payement de la totalité de la dette. Pour le créancier la solidarité est une garantie de payement.

Autre exemple usage : l’anatocisme (= c’est la capitalisation des intérêts) Les intérêt sont intègre au capitale pour calculer les intérêt suivant. C’est un encouragement. En droit commun il est interdit lors de la première année.

Le droit C à ses propres juridictions : les tribunaux de commerce. C’est une juridiction élu, les juges des tribunaux commerciaux sont des élus par des cadres commerçants et le commerçant ce sont des magistrat, aussi appeler des consulaires.

Le droit c c’et le droit de l’activité commercial, mais pour cela il faut des outils juridiques (= modalité de mise en œuvre)

I. L’activité commerciale

Le droit c. c’est d’abord le droit des actes juridiques, ce qu’on appelle le droit des actes de commerce, mais aussi le droit des commerçants. Il ne s’applique qu’entre commerçant. Il faut savoir qui sont les commerces

Titre 1 : Les actes de commerce

Chapitre 1. L’identification des actes de commerce

L’article L101-1 du code de commerce, donne une liste des actes de commerce (manifestation de volonté à produire des droits), mais il n’y figure pas que des actes mais il y a aussi des activités.

Son des actes de commerce, les actes de spéculation dans la circulation des richesses accomplis de façon habituelle. Il y a 3 catégories d’actes de commerce :

- Les actes commerces par nature

- Les actes de commerce par la forme

- Les actes de commerce empreints de commercialité.

Section première : Les actes de commerce par nature

C’est le simple fait de leur objet. C’est l’opération qu’il réalise quelque soit la forme. Il y a ceux qui sont appelés « distribution de manufacture » et d’autres appelés « de service »

Paragraphe 1 : Distribution et manufacture

3 actes de commerce entre dans la distribution et manufacture :

- L’achat pour revendre

- La fourniture

- La manufacture

A. l’achat pour revendre

Il faut deux actes : un achat et une revente. Il faut que l’achat du produit ça fait pour qu’il soit revendu plus tard. Il faut revendre la chose avec l’intention de la vendre plus chère que l’on a acheter : il y aura donc acte de commerce.

Rentre dans cette catégorie, l’achat d’un bien qui sera transformé et revendu, il rentre quand même dans le cas d’une revente. Il doit s’agir d’une activité habituelle et peut porter à la fois sur un meuble et un immeuble.

B. La fourniture

C’est l’activité exercée de manière habituelle par lequel le fournisseur s’engage à livrer pendant un certain temps une certaine quantité de bien ou service qu’il se procure au fur et à mesure.

Certaine fournitures sont exclues des actes de commerce: La fourniture de prestation scolaire est une activité civil et non commerciale.

C. La manufacture

C’est l’activité de transformation de matière première en produit fini.

Paragraphe 2 : les activités de services

A. Les opérations d’intermédiaire

Personne qui se propose de rapprocher d’autre personne

Opération d’intermédiaire :

- Le courtage : métier de chercher des gens qui pourrait faire affaire ensemble. Exemple, l’agence d’intérim, l’agence immobilière. C’est un acte de commerce. Il prend une commission sur l’acte qu’il conclu. Le courtage n’a pas besoin d’être fait à titre habituelle une seul opération suffis.

- Le contrat de commission : Contrat par lequel le commissionnaire conclut des contrats en son nom propre pour le compte d’un commettant. ( le commissionnaire de transport )

B. une

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