La relativité du droit

                                                Chapitre 3 la relativité du droit

section 1 : historique du droit français

paragraphe 1 : droit romain :

Le berceau du droit sous l’antiquité , notre conception du droit doit beaucoup au droit romain .

La loi des 12 tables ( 450 av Jacques.Chirac ) recueil de 156 lois avec des règles susbstanciel et des règles de procédure . Collectif au début puis empereur seul un siècle après J.C   . En droit romain procès divisé en deux phases : 1° devant le prêteur ( magistrat ) pas chargé de trancher le litige mais il doit préparer le procès , il entend les différents partis il organise le procès , soumet la question posée à l’épreuve juridique . Droit romain repose sur une liste d’action possible , et si il octroie la formule d’action en justice 2° phase l’affaire passe devant un juge ( citoyen ) , le prêteur pouvait créer une action en justice si il le juge nécessaire .

Le prêteur pouvais s’adresser à un juriste consulte ( penseur du droit qui exprime leur opinion à l’occasion de consultation ) .

paragraphe 2:

Chute empire romain et du droit romain ( invasion barbare ) à partir du III ° siècle commence de grande invasion par des tribus germaniques , ces tribus ont emporté leur coutumes ( pratique ancienne qui à force d’être répété est dite contraignante ) et vont s’appliquer en considération de sa personne . A partir du XIX ° siècle des coutumes se sont encrée sur des territoires ( coutumes deviennent donc territoriale ) , multitude de territoire aux frontières pas toujours délimitée . Ce qui change la paysage juridique en une multitude de territoire aux frontières parfois imprécises -} connaissance du droit imprécise -} pas de pouvoir fort en france pour éditer un droit commun . L’évolution va tendre vers l’uniformisation du droit . Cela va se faire petit à petit , et va tenter de rédiger et sélectionner  les coutumes  , autre éléments d’uniformisation du droit le droit canonique (église ) . L’église catholique représente donc en france à cette époque une entité stable et forte qui peut produire du Droit plus général et plus qualifié . Ce droit s’applique dans les matières que l’église à en charge ( mariage , … ) . Donc ajd droit marqué par l’influence droit canonique . Il va inspiré les tribunaux car plus général et plus qualifié .

Autre facteur de l’uniformisation la redécouverte du droit Romain à partir du XXII ° s apparition 1° université , elle vont éditer le droit Justinien , de ce fait les tribunaux ( essentiellement dans le sud de la France ) et les juges vont se servir du Droit Romain pour rendre des sentences . Ainsi ont abouti à partir du XXIII ° siècle un pays coupé en 2 ( Nord -} coutumes , sud -} droit romain , droit écrit ) .

Autre facteur : les juridictions . Elles vont évolué dans le même sens : forme éclaté de juridiction à quelques juridictions puissantes . Justice peu perfectionné recours aux ordalies ( jugement de dieu interdit au XXIII ° siècle ) . A partir du XXII ° siècle émergence de juridiction d’utilisation plus générales auprès des Duc des Comptes puis naissance des Parlements ( justice Royale ) qui va agir de façon plus général . Ces parlement vont unifier les coutumes et ainsi le droit français .

Petit à petit le pouvoir royale s’est développé et est devenu plus fort avec des ordonnances royale applicable sur tout le territoire (XXI° siècle ) .

Uniformisation pas parfaite droit reste inégalitaire et ces défauts vont servir de base ( droit intermédiaire )  

Paragraphe 3 : droit intermédiaire :

Droit issu de la période révolutionnaire ( 1789 – 1804 ) . Période mouvementée sur le plan juridique  , l’idée de ce droit révolutionnaire et de faire disparaître l’ancien droit . Grand principe philosophique qui inspire cette activité juridique ( philo des lumières -} DDHC ) principe : la souveraineté dans la nation . Pour Rousseau souveraineté -} volonté générale qui s’incarne dans la loi . Montesquieu -} séparation des pouvoirs . Période modifie le rapport des hommes à l’État car le fondement sera les droits naturels de l’homme . La France se dote d’un régime parlementaire , peuple devient le nouveau législateur . Ce droit issu de la loi (peuple) va reposer sur des principes de liberté , égalité , respect propriété . Juridiction repensée ( loi 16 et 24 août 1790 : principe de gratuité de la justice , elle est rendu au nom du peuple français ) . Les juridiction ne peuvent pas jugée l’administration .

Paragraphe 4 : la codification napoléonienne :

La Révolution a pour but de réussir l’unification du Droit Civil ( même droit sur tout le territoire et pour tous ) , pour Napoléon cela passe par la codification (réunir en un même document toutes les règles de droit civil ) . 2 sortes de codifications ( créative et compilation ) . Pour Napoléon : compilation mais crée aussi de nouvelle règles . Ainsi par cette réunion de règle le droit et plus facile à connaître . L’idée est que le droit puisse être compris de tous . Napoléon charge Cambacérès d’élaborer ce code mais plusieurs essais n’aboutissent pas du fait de l’instabilité politique de la période . Le projet finalement aboutit  à été créée par une commission de 4 juristes ( 2 du nord et 2 du sud )  Portalis et Maleville ( nord ) , Tronchet et Bigot de Préameneu . Code Civil issu d’une loi de mars 1804 , donc par ce Code Civil droit intérieur abrogé . Le code comptait 2281 articles , avec d’abord un titre préliminaire de 6 articles et ensuite différents titre ( 1° : personne , propriété , biens , … ) rédigé dans une langue claire sobre et accessible  de plus il était le symbole d’unité nationale .

Paragraphe 5 : après le code civil :

1804-1884 : période marquée par une grande stabilité du droit civil . La loi ( expression volonté générale donc parfaite ) stabilité des textes . Période de révision ( 1884 ) début du XX ° question de nouvelle codification . Les texte ont vieilli et les juges utilisait eux une interprétation évolutive . Révision

Section 2 : les différents systèmes juridiques :

Appréhender les systèmes juridiques à travers le monde .

§ 1 :La famille de droit Romano-Germanique :

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