La révision de la constitution et la stabilité constitutionnelle en France

La révision de la constitution et la stabilité constitutionnelle en France

Introduction

« La révision de la Constitution comme disait Solon, est bonne pour le Peuple et pour un temps. Il ne faut pas la momifier. » Cette citation du Général De Gaulle, illustre l'intérêt d'adapter la Constitution au fur et à mesure de l'évolution dans le temps afin de répondre aux besoins de la société et donc du Peuple.

Une Constitution est un ensemble de textes fixant les règles juridiques fondamentales d’organisation et de fonctionnement d’un État et de ses institutions ainsi que les droits et les libertés de ses citoyens. Une Constitution peut être écrite (comme en France ou aux États-Unis) ou non (comme au Royaume-Uni, où c'est la coutume qui prévaut). Cependant il se peut qu'une loi se doive d'être changé, enlevé, et donc on procède à une révision de la constitution. Dans la dernière constitution française celle de 1958, il y a eu jusqu'à nos jours, 24 révisions. On peut réaliser une révision grâce à l'art 89 de la Constitution ou sinon avec l'article 11 de la Constitution. Mais à force de réaliser des révisions de la constitution on aurait tendance à penser qu'il y a une instabilité constitutionnelle, or il s'agit là de l'inverse, on y retrouve une stabilité constitutionnelle qui est le fait que la constitution soit stable et sure.

Nous allons nous intéresser qu'aux constitutions françaises et uniquement à la dernière constitution celle de 1958.

Nous pourrons nous intéresser à la valeur d'une loi, si elles sont toujours respectées mais aussi nous verrons le fonctionnement interne d'une constitution, avec sa politique qui s'y articule autour.

Nous resterons sous la V ème constitution française de 1958 à nos jours.

Comment la stabilité constitutionnelle et sa révision en France est-elle remise en cause ?

Dans une première partie nous verrons que la révision de la constitution est cause d'instabilité constitutionnelle (I) avec un désordre public, et incompréhension du peuple (A) et des révisions de la constitution quasiment inutiles (B). dans une seconde partie nous aborderons la stabilité constitutionnelle grâce aux révisions de la constitution (II) d'une part l'expérience des constitutions passé : stabilité constitutionnelle (A) et d'autre part la stabilité constitutionnelle en devient même une contrainte (B)

Commençons par voir que la révision de la constitution peut provoquer l'instabilité constitutionnelle

I°) la révision de la constitution est cause d'instabilité constitutionnelle

Puisqu "il y a des désordres publics, incompréhension du peuple, alors les révisions de la constitution quasiment inutiles.

A désordre public, incompréhension du peuple

Pour faire une révision de la constitution française sous la V ème constitution. On peut le faire de deux manières différentes avec deux articles de la constitution. Commençons par le moyen le moins utilisé, la voie du référendum, on utilise l'article 11 de la constitution. C'est très simple à mettre en place, le président de la République lui-même pose une question au peuple directement, et donne une réponse, oui ou non, et on applique la réponse donnée. Par exemple, le général de Gaulle a utilisé cette voie en 1962, qui était question de l’élection du Président de la République au suffrage universel voté oui par le peuple, cependant en 1969 sûr à la régionalisation et à la suppression du Sénat voté non par le peuple. La seconde voie est relative à l'article 89 de la constitution la révision par cet article fonction avec l'accord de l'exécutif et des deux assemblées. Cependant, si le président de la République, ou le Premier ministre , ou encore l'une des deux assemblées, empêcherait de faire une révision.

Ne nos jours on compte 24 révisions de la constitution, avec seulement 2 révisions par la voie référendum et 22 fois par la voie du congrès.

On rencontre un problème, le fait de faire autant de modification, quasiment 1 tous les ans, de 1992 à 2008. le peuple ne sait plus où en somme nous, et il se retrouve perdu. Montesquieu disait que les législateurs en moyenne étaient des hommes bornés restreint têtu, et qu'ils se sont retrouvé à devoir diriger les autres hommes. Il continue en nous disant très

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