L'Etat et l'origine du pouvoir politique.

1er Partie = Le droit constitutionnel général

Chapitre 1 : L'Etat et l'origine du pouvoir politique

Section 1 : LA GENESE DE L'ETAT

I/ L'approche anthropologique

L'approche anthropologique compare les sociétés archéique et les sociétés comptemporaine.

Comment on passe d'une société d'individus a une section politique puis a un Etat ?

Tout Etat , ce caractérise par un rapport de domination et le monopole de la violence physique, le pouvoir que l'Etat a a nous sanctionner ( prison , amende , contraintes )

Une société qui n'a pas le pouvoir de contraindre quelqu'un a se soumettre a la loi ne peux etre analyser comme un Etat , il n'y pas de distinction entre les gouvernants et les gouvernés ( Exemple des société archéique : peuple d'Amérique du Sud , les Inuits... Où par exemple un chef de tribu n'a pas un pouvoir de contrainte envers un autre individu)

L'etat moderne a 3 caractéristiques qui le distingue de ces sociétés :

• La spécialisation des agents exercant le pouvoir
• la centralisation du pouvoir de contrainte
• l'institutionnalisation du pouvoir

A/ La spécialisation des agents excercant le pouvoir

Dans les sociétés archéique , tout individus a le meme objectif , il n'y a pas de cadre structurant cet société. Aucun n'individu est la pour contraindre les autres.

Progressivement , avec la naissance de l'etat moderne , la distinction entre gouvernés et gouvernant a pu etre possible. En France les individus exercant la politique sont des professionnels , ces individus exercent des carrières. La spécialisation est donc a la fois administrative et politique

B/ La centralisation du pouvoir de contrainte

Sur un territoire donné , si tout le monde peut faire la loi et la sanctionné , on ne peut pas parler d'Etat. Il faut donc centraliser le pouvoir de contrainte, le point de depart est l'époque féodal , caractérisé par la puissance des grands seigneurs qui avaient une double prérogative , ils rendaient justice eux meme et pouvaient infliger et lever les peines. C'est a partir de l'époque des Rois qu'on a progressivement centralisé le pouvoir de contrainte. En France , c'est dans les année 1200 qu'on a commencer a le centraliser , dans l'époque du Roi Philipe Auguste, Il passe du Roi des francs , au statut de Roi de France , époque egalement de St Louis qui va matérialiser cette vision des choses pour qu'il y est un seul centre de contrainte , seul le Roi exerce le pouvoir de contrainte (gouvernant/gouvernés) , Il va donc commencer a établir les lois et interdire certains actes ( les guerres privée entre les seigneurs )

Les parlements d'ancien régime vont également naitre a cet époque, ces parlements sont consitutés de juges qui rendent le pouvoir de la justice.

Pour arriver a un Etat moderne on a donc proceder a une double unification , premierement l'unification juridique , tout est organisé selon une hierarchie, un systeme pyramidale, la pyramide de Kelsen :

La constitution

Les traités internationaux

Les lois

Les décrets et les arretés

Deuxiement , une unification administrative qui fonctionne egalement avec une hierarchie.

C/ L'institutionnalisation du pouvoir

Dans beaucoup de système politique le pouvoir n’avait pas de caractère officiel d’une institution, il était souvent exercé a titre personnel.

A l’antiquité grecque il y avait déjà les premier regime tyrannique, toujours a titre perso. Il n’y avait pas de distinction entre le patrimoine du prince et celui de l’état.  Aujourdhui, beaucoup de pays ne font pas la difference entre l’argent de l’état et du prince ( syrie)

Monarchie du golfe, ex : arabie saoudite, emirat arabe unis (dubai etc) que Qatar. Le pouvoir est individualisé, et parfois non arbitraire, pas de limite au niv juridique, mais des limites posée au niv de la conscience religieuse. Modernisation de ces regimes, mais toujours pas d’election libre, elles sont jugées non aproprié au niveau de la péninsule arabique.

Au niveau de l’etat moderne, 2 niveau : difference entre la personne physique des gouvernant et le concepte abstrait de puissance publique, y compris dans les monarchies, les gouvernants deviennent des organes de l’état, ils ne sont pas l’état. Cela permet d’assurer la continuité de l’état quand on distingue les 2.

2eme niv : la generalisation des statuts juridique qui forment l’état de droit.  L’état de droit est placée au dessus des etats en donnant un statut juridique au gouvernement. Le pouvoir est encadré par des procédures, il n’y a donc pas d’arbitraire.

L’approche socio-culturel

C’est l’europe qui est fortement liée a l’invention de l’état moderne, 13eme 14eme siècle, c’est là qu’on a commencer a mettre en place les etats, tels qu’ils sont encore actuellement.

Procesus qui veulent distinguer l’état de la société civile.

Quatres procesus qui menent à la naissance de l’état :

-La distinction entre la sphère religieuse et la sphère politique : au sommet le pape ( religion) et le roi, l’empereur ( du coté politique). Au départ, pas de legitimité propre des gouvernants par apport à l’église.

• Le premier facteur, c’est la dissociation progressive entre l’état et le roi, pour donner plus de valeur au pouvoir du roi, puis separer le spirituel et le temporel dans l’Eglise catholique, cela eté voulu par les papes de l’époque(en 1100), avec un but claire afin d’affirme l’indépendance du clergé, les rois et empereurs se disaient plus forts que le pape, car ils incarnaient la volonté divine egalement.  Il y a eu un conflit entre l’église et les rois, qui amena a ce que le pape refuse tout activité spirtituelle au roi et empereur. Au lieu de legitimer l’église, elle a legitimé les rois et le principe de separation ; en France 1905.
• - La reduction des lien de dépendances dans le système féodale. L’époque ou les rois triomphe des seigneurs et affirmation forte du pouv royal. L’empire qui se termine en 1648, les traités de WESTPHALIE,  on reconnait les frontières entre les etats, qui vont avoir des caractèristiques communes, ex : des armées permanentes,  sentiments nationale . on met fin a cette histoire de monarchie universelle, on met en place le concepte d’équilibre des forces .
• -La diversification des institutions administratives et politique. 12eme siècle, en angleterre, transformation de la monarchie absolue en monarchie parlementaire, ( curia regis= conseil de noble en matière legislative, qui est l’ancètre des parlements actuels) cette cour va devenir un contre pouvoir du Roi,  progressivement cette cour est séparé en 2 chambre ( 1er : la chambre des lords, 2eme : chambres des communes) . La burocratie locale qui va se mettre en place aussi, avec tout ce qui est instance représentative et consultative. Naissance des ministère…etc

En France on evolu plus doucement, c’est en 1700 sous louis 14 que cette démocratie moderne prend place.

-La judiciarisation des rapports entre gouvernant et gouverné

mise en place des déclarations de droit que les gouvernants se doit de respecter. « magna carta 1215 »

constitution qui s’appelle les Lois fondamentales du royaume que se doit de respecter les rois sous l’ancien regime, en France. Cela à fait naitre un contre pouvoir matérialisé par les parlements d’ancien régime, (pas ceux d’aujourdhui, mais les juges d’aujourdhui) les pouv du rois étaient limités par les parlements d’ancien régime.

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