Introduction historique au droit de la Famille

Introduction historique au droit de la Famille

Séance 6 : La filiation

La filiation on peut la définir comme un lien juridique de descendance entre deux personnes (le père ou la mère), qui se créé entre des parents et les enfants :

• Filiation légitime. Créée dans le mariage
• Filiation naturelle. Créée        aé’& hors mariage
• Filiation adoptive. Créée avec l’adoption.

Elle permet la création d’un lien direct et collatérale (oncle et tante), par rapport à la filiation légitime. En droit romain, la filiation légitime se baisait sur deux présomptions, médicale qui concernait la gestation (si l’enfant était né entre 180 et 300 jours après le mariage, la filiation était considérée comme légitime). La présomption juridique « la mère est toujours certaine », mais pour le père il y a une présomption (il est désigné par le mariage). Ces présomptions sont restées les mêmes jusqu’à l’époque comptemporaine.

Le mariage était à la base de la légitimation de l’homme. L’enfant né hors mariage pouvait succéder à son père comme l’enfant né légitimement. A Rome, avant le christianisme, l’enfant naturel est rattaché à sa mère « nul n’est batard par sa mère » comme l’enfant était rattaché à sa mère, personne ne pouvait avoir autorité sur l’enfant, l’enfant est donc « sui iuris ».

Toujours son l’influence du christianisme, on a développement de la discipline de la filiation naturelle et l’introduction d’un nouveau concept à savoir l’enfant illégitime. Un enfant illégitime, est un enfant né d’une union adultérine ou d’un inceste « exdamnato coitu ». On a l’introduction d’une procédure afin de légitimer les enfants naturels. Deuxième procédure, légitimation par « rescrit du prince », c’est l’autorité publique qui intervient et légitime l’enfant. Troisième procédure c’est l’oblation à la curie, elle permettait à l’enfant de bénéficier de certaines donations de la part du père (mais ça n’est pas une reconnaissance de la filiation légitime ».

Après la fin de l’empire romain, l’autorité catholique est la seule qui peut intervenir dans les domaines familiaux et tous les enfants nés dans le cadre du mariage sont légitimes (les autres sont appelés « batards »).

A partir de la 1ère époque moderne, avec l’intervention royale, on a la réintroduction des procédures visant à légitimer les enfants.

Pour le législateur révolutionnaire, ils ne considéraient pas la famille comme un cercle fermé, ils voulaient toujours laisser la possibilité d’agrandir la famille. Ainsi, en 1793, un décret est publié dans lequel les enfants naturels deviennent des enfants légitimes, les seuls exclus sont toujours les « ex damnato coitu ». Cette loi est abolie en 1795. Avec la rédaction du Code Civil on a un meilleur encadrement en ce qui concerne la légitimation des enfants, qui, réaffirme la supériorité des enfants légitimes par rapport aux enfants naturels et l’introduction devant un juge d’une procédure afin de légitimer les enfants naturels.

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