Histoire des institutions

« Quand on se mêle de diriger une révolution, la difficulté n’est pas de la faire aller, mais de la retenir » citation du Comte de Mirabeau, qui nous apprend que la révolution, est un événement qui ne peut être retenu, que cette révolution va toucher tous les domaines, tel qu’exécutif, législatif, et surtout judiciaire.

Nous avons un texte de loi nommé loi de 16-24 août 1790 qui concerne l’organisation judiciaire nouvelle qui émerge après la révolution. La constituante voulait à tout prix que les Français n’ont plus à subir l’injustice de l’ancien régime au niveau judiciaire, c’est pourquoi cette loi faite avant même la constitution elle-même, car cette dernière a été voté le 3 septembre 1791. Une nouvelle constitution monarchique mais qui limite pas mal le pouvoir du roi afin de permettre à la population de jouir de leur entière liberté.

Même si nous avons que la constitution monarchique n’a pas fonctionnée à cause des actes commis par le roi et plein d’autres raisons. Cela ne vaut pas dire que la révolution a échoué dans son objectif, car elle a eu moins pu rendre la justice française, moins inégalitaire que celle qui existait dans l’ancien régime. Cette loi que nous allons commenter aujourd’hui a posé les grands principes fondamentaux, que la France conserve même aujourd’hui (gratuité de la justice ……). Nous allons étudier les effets de cette loi dans les années de sa sortie. Ainsi que faire la comparaison avec l’ancien régime et loi sortie en 1790.

En quoi la loi de 16-24 août 1790, constitue une révolution dans l’ordre judiciaire ?

La justice a été révolution dans un souci de justice I/ mais la constituante craint le pouvoir judiciaire, c’est pourquoi elle le limite //

I/ la révolution judiciaire, recherche d’une justice équitable.

La Révolution française voulant supprimer l’injustice au sens du royaume et appliquer à chaque français une justice non manipulée par l’arbitraire des juges, va tenter de supprimer A/ dans un but de chercher une justice intègre et équitable envers tout le monde peu importe son niveau de richesse ou d’om il vient B/

A/ supprimer l’arbitraire des juges.

L’article 2, de ce texte nous apprend que les juges ne peuvent plus acheter leur fonction, et qu’ils seront rémunérer par l’État. Car avant sous l’ancien régime les juges devaient acheter leur office pour pouvoir exercer la fonction du juge. Cette dernière est devenue héréditaire au fil du temps. Acheter ces offices coûte pas mal d’argent, et les juges devaient se faire rembourser par le moyen des justiciables qui devaient payer leur procès. Les juges faisaient en sorte que le procès prenne beaucoup de temps afin de faire payer encore plus les justiciables par des actes à caractère payant. Les juges n’étaient pas du tout impartiaux et donnés l’avantage à ceux qui payé le plus d’argent, donc les bourgeois et autre ne recevaient jamais la punition de leur acte, tel qu’ils le méritent et le tiers état était toujours en désavantage sur la question. Mais maintenant en rendant la justice « gratuitement » et que les juges sont devenus des « salariés par l’État » la justice peut voir un nouveau jour. Car désormais les juges ne peuvent pas compter sur la longueur du procès, richesse d’un justiciable … pour se faire payer encore plus d’argent et s’enrichir. La justice peut être désormais plus juste entre les justiciable, au moins cela était l’attention la constituante. De plus le fait que dans l’article 3 de cette loi, le justiciable peut élire les juges, rend les choses différentes. Car oui on peut imaginer que si un juge souhaite garder à nouveau sa fonction après son mandat de juge, il doit alors rendre une justice, sur lequel personne ne peut faire des reproches et que les justiciables considèrent tel que juste, afin qu’ils puissent se faire réélire un jour.

B/ recherche d’une justice intègre

Les articles allant de 16 jusqu’au 21 de cette loi, nous apprend plus sur la volonté de la constituante de faire une justice plus équitable et intègre pour les sujets du royaume. L’article 16 commence par nous dire que « tout privilège en matière de juridiction est aboli » car oui avant sous l’ancien régime, les privilèges en matière de justice existaient belle et bien. Prenant exemple des nobles qui par leur rang et le fait qu’il prennent les armes, jouissent de plusieurs privilèges dans la société féodale. En effet avant la justice pour eux était rendu par des tribunaux spéciaux, tel que le bailli ou pour les questions de justice criminelle, par les parlements. Et vue qu’il n’y avait que ceux faisant partis du rang le plus haut de la société qui pouvaient siéger ces tribunaux, en peut alors penser d’une manière légitime que ces juges-là ne rendaient pas une justice comparable avec celle rendu envers le tiers état. Désormais tous les citoyens ne sont plus exposés d’une manière différente devant la justice, l’article 18 de cette loi nous apprend que « tous les citoyens étant égaux devant la loi » la justice doit être rendu de la même manière. De plus, sous l’ancien régime, les personnes n’étaient pas vues de la même manière, les libertés et égalité n’existait pas. Mais la révolution, a fait une déclaration, appelé

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