Histoire constitutionnelle française

HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE FRANCAISE :

(moyenne en 3 note : td  ds continue ; epreuve verification de connaissance ;epreuve fin de semestre en 3h :choix entre 2 sujet +bonus participation td)

  Ouvrage : Marcel morabito

PRESENTATION MATIERE :

Saisir fondement du droit public , cerner les enjeux des institutions des differents regime

De 1789 a 1870 a la fin de la 3 iem republic

Constitution est l’ensemble des regles ecrites ou coutumiere qui détermine la forme de l’Etat, la dévolution et l’exercice du pouvoir .

C’est donc l’histoire des institution juridique

Constitution coutumière ensemble de règles non écrites que l’on respecte en raisons de coutume

Constitution écrite en 1791 par le législateur. Elle est  relative aux institutions politiques dont l’élaboration et la modification obéissent a une procédure

Contexte :

Nouvelle ordre politique de 1789 a 1814 :+grosse partie / 1814 fin du premier empire

2iem partie :reaction des institution en 1814-1848 /période de restauration ou la France fais son apprentissage du parlementarisme

3iem partie : 1848- 1870 constitue en une republic de liberté et de démocratie.Debut second empire

Chapitre introductive : la crise de l’ancien régime.

Ancien régime :expression ambigu /expression qui apparait alors qu’elle n’existe plus ; c’est  MIRABAU  qui donne ce terme – soulignez la rupture pour montrer qu’un nouveau régime /mettre l’accent sur la modernité

 Terme Ancien régime commence avec le règne de François 1 en 1570 et finis en 1789.Renvoie a la monarchie absolue de droit divin qui repose sur deux pilier

1-une tripartition fonctionnelle de la société (3ordres clergé noblesse tiers états)

2-Sa constitution coutumière(non écrite)

 Deslors que ces 2 pilliers se fragilisent l’ancien régime va déperir

Contestation de la société d’ordre

Pouvoirs royale aussi contesté

Pilliers s’affaiblissent progressivements

[pic 1]

SECTION 1 :UNE SOCIETE D’ORDRE CONTESTE 

§1 UNE SOCIETE D’ORDRES ET DE PRIVILEGES:

Attendre fin du moyenne age pour que ce fige cette société d’ordre : appartenance à un ordre revètte 3 fonctions

-fonction sociale spécifique au sein de l’état

-attribuer une place dans la société politique

-permet de définir un statut juridique particulier

Implique l’existence de privilège vient du latin privata legue(loi privéé propre a un ordre)concepte juridique

Tradition juridique avec son ordre qui recoit sa propre loi. statut juridique a sa propre statut.

Concession d’avantage exprime sous la forme de lois  privilèges  support juridique du système inigalitaire de la societe d’ordre. Pèse très lourd sur le plan fiscale

1ere ordre :clergé désigne ce groupe sociale des éclésiastique : uniformité juridique

Mais hétérogénité sociale : clérgé séculier /régulier qui vit retirer dans les monastere

Mais hétérogéinite aussi économique entre bas clergé qui vit dans des conditions assez pauvres et haut clérgé qui vit dans l’opulence et d’origine noble.

2iem ordre : noblesse-elle aussi très hétérogene : noblesse de cours, haute noblesse, noblesse parlementaire , petite noblesse

3ième ordre : tiers-état sont le reste , tres large diversité sociale entre les ruraux et les citadins

Ceux qui vivent difficilement et les commercant vivant confortablement

Pas de privilege par rapport aux deux autres.

Privilège obstacle a la modernisation de la société

§2 :des  limite de la société d’ordre a l’avènement d’idée nouvelles

-hétérogéinité au seins des ordres mais uniformité des status juridiques

-la distinction des ordres est inadapté a la réalité sociaux éco du pays.

Tiers état grand pouvoirs économique mais aucun fonction politique qu’elle represente

-inégalité des régimes fiscaux

Les penseurs sont hostiles a cette construction de la société ,rejète les privilèges car ils pensent qu’elles sont des entraves a la modernité mais aussi que la Raisons ne les justifie pas et sont des atteinte au droit naturelle.

DROIT NATURELLE : Classique / moderne

Les philosophe developpent  l’idée d’un ordre juridique supérieure qui équivaut a un droit en quète de perfections. Théoriciens développent l’idee qu’il existe un principe supérieure de justice et qu’il doit inspirer les lois humaines pas compatibles avec les privileges

Ainsi la societé d’ordre ne permet pas l’individualisme et s’oppose a celle des défenseurs de la tripartition de la société comme les parlementaires

SECTION 2 : UN POUVOIR ROYALE AFFAIBLIE.

Constitutions traditionnelle de la monarchie consiste en un corpus de loi non écrit et de fondement

§1 :les lois fondamentales du royaume.

-l’absolutisme des droits divins

ensemble des dispositions relative a la couronne et au royaume de nature coutumière qui s’impose a tous , y compris au Roi, regroupé sans formalisme

pluri séculaire et ces lois fondamentales sont très pragmatique et sont créer a partir de problemes pour y répondre.

Règles intengibles de nature coutumiére et vague donc pas forcement parler de constitution.

A-Lois fondamentales sur la transmissions de la couronne : règles successorales

La lois de successions : ensemble des règles relative a la dévolution de la couronne. Hérédité :PRIMO GENITURE , MASCULINITE , CATOLICITE depuis CLOVIS

Principe de l’indisponibilité de la couronne , n’appartient pas au roi et donc ne peut pas la donner a tous le monde et donc pas propriétaire mais dépositaire. Prince du sang on est et point on le devient .Permanence de l’etat et de l’autorité

B- La fonction royale et le statut du domaine

loi fondamentale qui est la continuité et la permanence de l’état

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