Finances publiques locales

Finances locales

3 sources :

• Rapport de l'observatoire des finances locales (Sort chaque année moins juin 200 pages => voir une annexe sur la fiscalité locale) Voir site collectivités-locales.gouv.fr
• Voir site de la cour des comptes (ccomptes.fr?) : Rapport des finances publiques locales (existe depuis 2013)
• Annexe au PLF (Projet de loi de finances) Réf Annexe jaune, voir transfert financier entre l'Etat et les CT

Site de performance-publique.budget.gouv.fr (Voir budget 2017 = voir ligne violette)

• Revue FR de finances publiques
• Revue et gestion des finances publiques

Introduction

        Chapitre 1 : L'Histoire des finances locales

C'est au Moyen Age que les viles se sont développés : les finances locales ont alors émergées.

Section 1 : Les finances communales

A/ Du Moyen-Age à la révolution

entre le Moyen Age et la révolution, il y a deux grandes périodes.

• L'age des finances locales
• A partir du 16° siècle, détérioration des finances locales

1. L'Age d'Or des FL

Cet age d'or commence lors de la guerre de 100 ans, 1337 à 1453. Cela va créer un équilibre entre les FL et les finances de l'Etat. Cet équilibre sera à l'origine de l'age d'or des finances locales. Il sera marqué par un développement des villes. Les villes vont construire des monuments, des équipements collectifs. Pour réaliser cela, elles utilisent les ressources des communes qui sont pcplment à l'époque de la fiscalité indirecte. C'est de la fiscalité payer à l'occasion d'une opération courante. Ex : circulation des marchandises, consommation des produits de premières nécessités.

Cette fiscalité représente une part importante des recettes : selon les villes, cela représente entre les 2/3 et les 4/5. cette fiscalité se rajoute à une fiscalité d'Etat. Ex : le vin est taxé à l'époque à 50% du prix pour le roi. Il y a un supplément de 10% pour la communes. La commune a la responsabilité du recouvrement de ces impôts indirects. Elle passe à l'entrée des villes des octrois appelés aussi des barrières et met en place un système de surveillance de tous les points de passage.

Mais il y a aussi une fiscalité directe qui est plus exceptionnelle et moins rentable : il repose sur deux types d'assiette choisi par les communes.

Pour la fiscalité indirecte, c'est au moment de la consommation. La fiscalité directe est un paiement direct à l'A° fiscales.

La première assiette est le vaillant, comme à Lyon: c'est le résultat d'une enquête qui dresse la liste des contribuables et de leurs richesses. Il permet de connaître la patrimoine du contribuable en nombre de feux, avec l'expression de foyers qui sera ainsi imposer. Il permet d'établir l'état des paroisses et des feux.

La deuxième assiette est la déclaration sous serment, en vigueur à Montpellier : chaque chef de famille doit faire le serment et déclaré le nombre de personne du foyer et qu'elles étaient les revenues, les richesses. Cette fiscalité a existé dans les CL. Elle est marginale et moins importante. Le coup du recouvrement était moins élevé : il y avait des exemptions comme les nombres, les forains, les clercs payait une somme mais moins que les autres.

Les villes ont dû se protéger des risques d'attaques ou du pillages. Des remparts ont été construit avec des permission accordé par le roi. Il y a des contrats passés avec le pvr royal. Une ville prélève des impôts directs qui permet le financement de la construction des remparts. Le roi n'aura plus alors à protéger cette ville. Les villes qui se sont payer des remparts seront exemptés de taille. Il y aura vite des différences entre les villes. Certaines villes seront piliers car mal fortifier comme Poitiers, Quimper, Castelnaudary.

En 1439, les Etats généraux vont voter la taille permanente. La Taille est un impôt royal, d'Etat devenu permanent et obligatoire qui finance l'armée. Toutes les villes construisent des rempart avant et exempter vont faire de belles économies : elle ne paye pas la taille. Cette taille permanente va se développer et va être un argument important entre les villes et les campagnes. Les campagnes et les villes non fortifiées payent la taille.

Au 15° siècle, les villes devient le 4° pvrs après le Roi, le clergé, et la noblesse.  Ces villes sont des menaces pour le pvr royal. Ces villes auront suffisamment d'argent pour en prêter au roi : il y a le développement des rentes sur l'hôtel de ville. Le roi dégage comme cela rapidement des fonds pour les besoins de l'Etat. (Les villes riches prêtent au roi). Le roi va obligé les communes d'emprunter aux habitants, et le capital sera utiliser par l'Etat et les intérêts seront payer par la ville aux prêteurs riches, cela va alors désavantager la population. Le résultat de ce système permet au développement des villes qui construisent des halles, des marchés, des ports, les rues seront modernisés et la distribution de l'eau se développe avec les fontaines.

Les recettes vont au cour de cette période augmenter de façon importante comme Narbonne entre 1461 et 1480, les recettes sont multipliés par 3. Une augmentation de recette fiscale est de 17% par an. Cette augmentation n'est pas tjrs aussi forte comme avec les villes de Rennes. Les finances communales seront florissantes.

1. La détériorations des finances locales

Au milieu du 16° siècle, les guerres de religions changent l'attitude du roi. Les guerres de religions coûtent chers au roi. Le roi récupère d'avantage d'argent des communes. Celui ci décide de récupérer ces ressources propres et décide de les récupérer au niveau national. Ce déséquilibre de ces ressources sera une des causes de la révolution française. Les dépenses vont augmenter et les villes passent progressivement sous la tutelle de l'Etat. Les villes cessent d'investir. Il n'y a plus d'intérêt, plus d'argent. La situation financière des communes est difficile et va s'endetter.

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