Droit privé

Droit privé

Introduction 

Le droit revele de la vie des hommes en société, nos contacts avec le droit son quotidiens.

Le professeur terré, rappelait que même l’heure qui s’affiche sur un objets est déterminé en frontons de fuseaux horaires qui eux sont même fixes par le droit. On peut dire que le droit est concenptusensiel a notre vie société, ‘est une phénomène sociale. Pour autant, le droit a un Language particulier, qui le rend lointain. Au dela d’avoir un Language particulier, c’est un langage.

Les juristes ont leurs propres façons de parler, leurs propres vocabulaire. Fait d’expression spéciale et également de locution latines

 Il st intuitif pour deux riions. Il y a dans le droit des mots que l’ont retrouve nulle part ailleurs. Un contrat peut être synallagmatique.

Certains mots peuvent être de faux amis!!!! Vérifiez leurs significations (ex: cause, lésion, substances ont pas la même signification) 

NE JAMAIS ECRIT SUR UNE COPIE QUE UNE LOI STIPULE.

Dans l’ouvrage CAPITANT, vocabulaire juridique, le droit a pas moins de 8 significations

Le doyen Carbonnier dit qu’il y a plus dune définition dans la maison du droit.

Personne ne peut prétendre connaitre tout le droit, c’est absolument impossible

Effet de stroboscope législatif, toujours de nouvelle loi

Quelque divisions utiles du droit :

        1 Division entre droit interne et droit internationales

         2 Division entre droit interne et droit public

        3 Division entre subtenciels et droit processuel

Il existe deux droit internationaux ( PUBLIC / PRIVÉ )

Droit international public : c’est droit de relation entre les états, droit organisation international ( onu, otan ) , droit de la guerre etc…..

Le droit international privé : c’est le droit applicable a des personnes privés, qui sont impliques dans des relations juridiques internationales  

Le droit interne est le droit qui a pour objet de régir les rapports sociaux a l’intérieur d’un état
^[a]

= Pour les deux il ya un élément d’extranéité

La division entre droit privé et droit public, c’est la summadivisio

Droit public droit prive : 

Droit public va concerner toutes les règles qui ont dans un état donne pour objet l’organisation, les structures et les composantes ce cette état, ainsi que des collectivités publiques. Il va venir s’appliquer au rapport entre les individus et les collectivités, les individus et l’etat, les collectivités et l’état, et , les collectivités entre elle  

Le droit privé c’st celui qui va intéresser les relations inter individuels, entre les individus. Dans le droit privé, l’essentiel des règles vont constituer le droit CIVIL. Le droit civil nous vient de notre code civil qui date de Napoléon de 1804.

L’expression droit civil vient des romains puisque dans la république romain le terme « civis » désignait le citoyen.

Pendant très longtemps le droit civil absorbait le droit privé, cette situation a évolué dans la mesure ou de nouvelle matière sont apparu, car ya de nouveau rapport sociaux. On doit donc créer de nouveaux droits, cette création est un phénomène que l’on appelle la spécialisation du droit.

Le droit civil et son code conservent une place prépondérante, et ajd les auteurs estime que la vocation naturel du droit civil c’est d’offrir un model aux autres discipline du droit, et certains auteurs disent que le droit civils le plus haut degré d’achèvements voir de perfection du droit.

Le droit civil c’est le droit de la famille, le droit des naissances, des mariages ( contrats )  le droit des biens et de la responsabilité.

Droit substantiel, droit processuel : 

Le droit substantiel englobe l’ensemble des droits et obligations dans un système juridique donnés. Droit et obligation vont donner lieux a des revendication, les revendications sont  soumise a des relais procédurales. Ensemble des règles procédurales, consiste a former le droit processuel

Le droit va être défini tout a la fois comme «  l’ensemble des règles de conduites socialement édicté et sanctionner régissant les relations de personnes vivant en société et sanctionner pr une contraintes émanant de l’autorité publiques « 

Mais le droit c’est également la faculté l’accomplir ou non quelque chose, d’exiger ou non quelque chose en vertu de règle reconnu quelle soit individuel ou collectives.
elles correspondent a l’opposition traditionnelles que l’on fait entre d’une part le droit objectif et d’autres part les droits subjectifs.

On vise le droit dans son sens objectif, quand on étant parlé du droit du travail, droit de la concurrence… etc … c’est le droit objectif

Quand droit est au singulier et avec une majuscule, c’est du droit OBJECTIF. ( en général très très souvent. )

Le droit objectif ici va s’apparenter a une règle de jeu de vie en société, cette règle est obligatoire pour tous qui correspond a une certaine structure de la société qui s’y trouve soumise.

Cette adéquation entre le droit et la structure sociale va expliquer 2 choses :

Il y a que un seul système juridique en France puis il va y avoir autant de système juridique different que de pays différents ( même si il existe des similarité entre les systèmes juridiques des différents pays )

Dans le deuxième sens du droit, lorsque il va être question d’accomplir ou non quelque chose, c’est plus la dimension objective mais subjective du droit . On parle des droits subjectifs tjr au pluriel ( ils vont tjr êtres écrit en minuscule ). Le doyen parle des « petit droits « .
Ce sont des prérogatives individuels que le droit objectif reconnait a un individu ou a un groupe d’individu et dont ceci peuvent se prévaloir dans leurs relation avec les autres. En d’autre termes les droits subjectifs sont des moyens que le droit objectif concèdent au particulier. Fiaement les droit subjectif abordent les même question des droits objectif mais on les prends du pion de vue de l’individu

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