Droit pénal et criminologie.

Droit pénal et criminologie

Qcm → Date des ouvrages et des lois

Phénomène criminel → Frappe par sa permanence et importance, il est inhérent à la société.

Inhérent car: Procès de Socrate → 399 av JC, jugé par 501 juge 280 pour la mort donc Socrate se suicide.

Importance car: Statistiques sur le volume/nature de la criminalité, inquiétude des citoyens (sentiment d'insécurité), l'art s'en empare comme source d'inspi.  Inquiète, effraie, fascine...

Simone De Beauvoir → Jeune fille rangé «si il s'y intersecte parce que pour comprendre quelque chose aux hommes il faut interroger les extrêmes»

Émile Zola → Préface de Thérèse Raquin «Il avait fouiller les profondeurs de l'aame ou s''élabore les grandes vertus et les grands crimes»

Le radeau d e la méduse → Angles juridique atteinte au respect du aux morts

Guernica → Angle juridique  crime de guerre

Jusqu’à la fin du 19eme siècle le crime était la violation de la loi pénal conçu comme un phénomène purement juridique et son étude se résumer à l'étude de la loi pénal. Pour savoir ce qu'était un meurt il suffisait de se référer à l'article punissant ce crime. Art 221-1 du CP

On considérait que une fois que l'on avait lu la loi pénal on connaissait tout sur le crime.

Francesco Carrara «Le crime n'est pas une entité de fait mais une entité de droit ce n'est pas une action mais une infraction»

École positiviste → Ceraser Lombroso, Enrico ferri, Rafaele Garofalo, ils donnent naissance a un nouvelle façon de penser que le crime n'est pas uniquement un fait juridique ce n'est pas que la violation de la loi pénal. Le crime est un fait humain social.

Comment une personne devient criminel? Quelle sont les conséquences sur la victime sur la société? Comment y remédier? La réponse n'est pas la sanction.

On va assister a une approche différente du droit les sciences criminels.

Disciplines qui va étudier le crime: le droit pénal et les sciences criminelles

Le droit pénal est une branche du droit qui a pour but de prévenir et si nécessaire de réprimer au moyen de peine au moyen de mesures de sûretés les comportements contraires à l'ordre public.

  Rôle → Choisir les infractions, définir et de les punir. Indiquer par exemple il va décider comment ils vont pouvoir être découvert (perqui) comment l'auteur va être punis et par quelle moyens.

Peine mesure qui a pour but de punir/sanctionner aspect répressif.

        Peine privative de liberté →  emprisonnement

Mesure de sûreté → Ne punis pas mais prévient la récidive

Sciences criminelles → Ce n'est pas une science, elle se compose de plusieurs matières différentes.    La discipline qui se penche sur le procédé de recherche des criminels et qui s’intéresse au cause et conséquence du phénomène criminelles.

Les sciences crim se sont développer en réaction aux droits pénal, un débat est apparus d'un coté les juriste et de l'autre les partisans qui souhaitaient chacun rendre l'autre discipline complémentaire (au soutien de..).

Ce cour démontre que l'on peut enseigner l'un ET l'autre. Car elles sont liées et elles s'enrichissent.

Elles s’intéressent pareillement au crimes.

Mais elle ne l'aborde pas de la même manières:

Le droit pénal est une discipline normative car il déclare ce qui doit être, il fixe un idéal de conduite (sanctionne/Punis)

Le droit pénal va recourir aux méthodes classique aux droits, il va étudier la loi, la jurisprudence (ensemble des décisions rendu pas les juridictions) il va faire une synthétase de l'une et de l'autre.

Les S.C. Forment une discipline empirique car elle déclare ce qui est. Elle s’intéresse a ce qui se passe dans les faits a ce qu'elle voit.

Les S.C utilise des enquêtes, elle s'entretiennent avec les criminels, les victimes..

Le D.P est nécessaires au S.C. Et vice versa:

Il donne leurs objets d'études, si on a pas de droit on a pas de crime

Il est fondamental que les découvertes des sciences crim soit contrôler par le droit Pénal, il n'est pas conservable que les sciences crim introduisent elles mêmes a leurs enseignements en leur droit positif. Ce serai périlleux pour les libertés individuelles. Il est donc important que droit interviennent pour contrôler

Exemples  : Détention provisoire( incarcération avant son jugement) nécessaire et dangereux car elle est contraire à la libertés d'aller et de venir des individu et elle porte atteinte a leur réputation) le droit fait donc en sorte recadre de manière stricte ce recoud. Pour les S.C. C'est un recoud très efficace car cela va lui permettre d'avoir l'objet d'étude sous les yeux.

Années 70, les criminologues ont mis en places des programmes de traitement de la délinquance sur la lobotomie (zone qui provoque la délinquance) ou stérilisation (délinquants sexuel) pour eux c'est des méthodes efficace en revanche pour le juriste c'est des méthodes qui portes atteinte au droits (elle bafoue la dignité de l’homme).

Les S.C. vont permettent au droits de mieux comprendre le crime et d'y remédier.

Ces deux disciplines doivent être étudier ensemble car l'une sans l'autre elle ne sont pas compétente pour lutter contre la criminalité.

TITRE 1  : L’ÉTUDE COMMUNE DU PHÉNOMÈNE CRIMINELLE

On peut l’envisager de deux façons différentes  : Le phénomène criminelle peut être d’abord aborder comme un acte isolé, si on l’envisage de cette manière, cela renvoie au crime.

Il peut également être envisagé comme phénomène de masse, et ce phénomène de masse est composé de l’ensemble des crimes qui sont commis à un moment donné, à un endroit donné. Dans ce cas, le phénomène criminel renvoie à la criminalité.

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