Droit des relations internationales: les cadres généraux, historiques et intellectuelles

Droit des Relations Internationales

Chapitre 1 : Les cadres généraux, historiques et intellectuelles.

1492 : découverte des Amériques.

De cette découverte, cela marque le début d’un changement dans les relations internationales. L’Europe de cette époque est en expansion, elle est très bouleversée notamment par l’opposition née de la réforme. On voit de nouvelles puissances apparaissent. Certaines sont présentes, comme la suisse qui prend son indépendance en 1499 et va développée sa volonté d’avoir dans les relations internationale, une position de neutralité.

Apparition des Pays-Bas qui sont eux dans une situation particulière. Ils sont détachés de la Bourgogne, ils prennent leur indépendance et vont évoluer vers un régime particulier, un système fédéral et une république. La puissance hégémonique de l’Europe c’est l’Espagne, qui est partout car outre son unification nouvelle, les hab vont avoir de nombreuses possessions, démultipliées par la découverte des Amérique qui rendra la puissance comme ayant la plus grande étendue territoriale. Les portugais feront de même mais ils n’obtiendront pas les mêmes résultats que l’Espagne. Afin d’éviter un conflit entre les deux, s’agissant des découvertes américaines, on demande au Pape de tracer une ligne (= frontière). Les deux pays vont regarder le résultat et vont très vite le modifier entièrement.

L’empire Ottoman s’installe doucement et remplace l’empire Byzantin demeurant la survivance de l’empire romain. Cet empire, qui va jusqu'à Vienne, présente une particularité religieuse mais c’est un empire qui s’intègre relativement vite dans les relations internationales. Cette intégration ne sera pas constante. François 1er signe le 1er traité avec l’empire Ottoman en 1525, on donne aux traités signés le nom de « capitulation » (= chapitre en latin).

Un dernier empire apparaît en 1492, l’empire russe. L’acte de naissance de l’état Russe date de 1613, lorsque les Romanov prennent les reines de l’avenir de la Russie.

Le temps n’est pas un critère juridique, on peut devoir appliquer une loi adoptée par le P en 1914 et une adoptée par le P hier.

Section 1 : Du 15° au 17°, période de découverte. Création du concept de relations internationale

Paragraphe 1 : Les questions internationales

I) La souveraineté et la vie internationale

A) La souveraineté

Dans la période qui nous préoccupe, les états vont intérioriser l’idée qu’elles ont sur leur territoire, une compétence un pouvoir juridique qui est sinon sans limites ou apparaît comme très largement illimité. Cette prise de conscience s’appelle la souveraineté. Dans certains pays les choses sont déjà fait ou pas du tout. La question qui se pose est celle du lien entre le prince et le territoire. Le prince dispose d’un pouvoir sur le territoire dans le cadre de celui-ci, occupé par une population. C’est à ce moment là qu’apparaît l’idée que, lorsque les souverains  s’échangent des territoires, les  populations n’auraient elles pas voix au chapitre.

La question est réellement abordée en 1526, lorsque les Bourguignons expriment leur refus d’être rattaché et de devenir une province de l’empire. Alors que le transfert de la Bourgogne avait été acté par le traité de Madrid. Pour la 1ère fois, on voit es habitants venir s’immiscer entre deux souverains. Un certains nombre d’auteur vont théorisés cela, et formulé la règle que nul échange de territoire n’est valable sans le consentement des populations concernées.

B) La vie internationale

Pendant cette période, si les puissances comprennent qu’elles sont souveraines sur leur territoire, ce qui est important c’est les points apparaissant comme point de discussion :

1) La paix

En temps de paix, la situation est simple à notre époque. Durant la dite période, les gens voyagent. On voyage car la notion de frontière (politique ou financière) n’existe pas. Ils peuvent apporter ou importer des objets. Il y a des droits de douanes, mais ils ne sont pas relevés par les princes mais par les villes. Ce sont des péages ressemblant à des péages d’autoroute. Les contemporains voient les péages comme étant des contreparties. Si les gens peuvent circuler librement, cela à une conséquence sur la notion d’étrangers, qui n’aura une valeur faible.

Vitoria, va théoriser sous le nom de « droit de communication ». Les personnes ont un droit absolu de pouvoir communiquer = se déplacer par delà les pouvoirs politiques locaux. Ce droit étant un droit au sens subjectif du terme. Les plus mal lotis sont les étrangers qui résident, ce sont souvent les commerçants. Ils s’installent sur un territoire et vont développer une activité commerciale, artistique, ecclésiastique ou encore scolaire.

Les commerçant ont un impôt spécial, c’est le droit d’aubaine (=au décès du marchand, ce ne sont pas les héritiers du commerçant qui succède mais le prince. L’état reprend la succession.) Il fut crée pour éviter que des commerçants s’installe durablement sur un territoire qui n’est pas le leur.

Dans les villes, notamment celles ou ces étrangers sont importants numériquement, ils s’organisent entre eux en formant des nations. Ils s’auto-organisent car un étranger est soumis à sa loi d’origine. Il y aura un représentant, chargé de parler au nom de sa nation, a le titre le consul.

On a une libre circulation des biens, car pas de concept de frontière. On appelle ça l'entrecourt. Cette liberté est considérable ce qui aboutit à une accumulation dans certaines villes de capitaux important, villes qui s'enrichissent grâce au commerce. Les États qui ont besoin d'argent vont commencer si il n'avait pas la dans ses échanges matière à taxer. Ils vont mettre au point les taxes de douanes. En 1581, ce concept est acquis. Pas nécessairement perçue aux frontières. Résultats : certains commerçant sont mécontent car différence de taxes entre les États et les princes vont essayer de s'entendre sur une base d'égalité. Apparition dans les relations internationales, une grande partie des négociations entre puissance sont des négociations de petits commerce. Dès le 16ème siècle, quand deux princes signent un traité, il y a une réalité commerciale derrière. Soit la réalité commerciale prévaut par rapport à la réalité politique. D'abord la politique et puis vu la bonne entente on passe au commerciale. Puis le commerciale comme substitut au politique (on va essayer de créer des relations à partir d'un objet commerciale), ex : relation entre l'Europe avec les villes portuaire du sud de la mer méditerranée. Multiple moyen pour encourager le commerce entre leur territoire et se territoire lorsqu'il est éloigné ou séparé par la mer, problème de la piraterie. Deux réactions : morale : juriste : piraterie va à l'encontre de la liberté d'entrecourt. S'entendre entre eux pour combattre la piraterie et aussi s'engager à les combattre. Le nombre de traité à objet commerciale va croître de manière fondamental.

...