Droit de l'Environnement

Droit de l'Environnement

Bibliographie :

• Hervé Lallemand PDF
• Michel Prieur
• Raphael Rom
• Agatha Van-Lang
• Du Droit de détruire 1989
• François Ost « La nature hors la loi »

Thématique 1 = La Notion d'environnement et la source du droit de l'environnement.

• Dans le sens commun, l'environnement est ce qui entoure quelqu'un.

La 2ème acception est donnée par le dictionnaire Larousse

« Ensemble des éléments physiques, chimiques et biologiques. Naturels ou artificiels qui entoure un être humain, un animal ou une espèce. »

On entend l'environnement dans sa 3ème acception comme étant « L'ensemble des éléments objectifs et subjectifs qui constitue le cadre de vie d'un individu. »

En droit positif, il n'y a pas de définition juridique du terme environnement tant sur le plan Local que national. Il faut regarder les articles afin de dégager une définition.

Art L110-1 du Code de L'environnement métropolitain (CEM)

La plupart des auteurs considèrent que cette liste montre ce qui appartient à l'environnement.

La Convention internationale Lugano datant de 1998 énumère dans son art 2 une liste d'éléments et considère que l'Environnement se compose « 

              => Il ajoute les aspects culturels et les éléments caractéristiques des paysages.

L'environnement est une notion teintée d’Anthropocentrisme, c’est à dire qu'elle est centrée sur l'Homme.

Il y a eu pas mal de débat portant sur la question suivante : Quelle est la place de l'Homme ?

Jean Riveron disait ceci en 1981 « Il n'y a d'environnement qu'en fonction d'un environnement »

 (Essai pour la notion juridique de nuisance.)

Pour Martine Raymond Bouillu : il est logique que le droit soit Anthropocentriste car c'est l'Homme qui élabore les lois.

• Le Droit est définit comme étant l'Ensemble de règles qui régies les relations entre les individus.

• Le Droit de l'environnement quant à lui organise les relations entre l'Homme et son environnement.

Cette vision change avec les Scientifiques qui ont influencés des courants plus politiques.

Pour les biologistes moderne, l'Homme est une espèce parmi tant d'autres.  

L'Homme est-il toujours à l'origine du choix de conférer la personnalité juridique à un individu ou à la nature ?

Une Notion complémentaire de 2 Choses :

• La Nature :

Souvent confondue avec l'Environnement dans le langage courant. Mais ce n'est que la partie Sauvage.

C'est une notion appréhendée par le droit. Notamment, dans le code de l'environnement il y a une partie qui traite de la protection des milieux naturels. (= eau, sel, air, etc.)

Et se réfère à ses milieux comme faisant partie du Patrimoine de la Nation.

François OST propose de considérer la Nature comme un projet. Comme un patrimoine sur le plan économique, qu'il faut gérer pour le présent et l'avenir. Et qui, tout comme le patrimoine, est transmissible

• Les Pollutions et de Nuisances : Le Droit de l'environnement va prendre en compte les atteintes.

Pour certains auteurs, la pollution est rattaché à 1 milieu, tandis que les nuisances porte atteinte à plusieurs milieux simultanément.

Ex : Nuisance sonore : Atteinte : air et aquatique.

• La nuisance est plus diffuse.

On distingue ses notions sans les définir.

Raphael Rom considère qu'il n'y a pas lieu de distinguer ses 2 notions.

Le Droit de l'environnement bénéficie d'accord et d'apport d'autres disciplines.

Notamment l’Écologie et l’Économie.

• Écologie : D'abord une science théorique dès la fin du XIXème siècle.

« C'est la science des rapports des organismes avec le monde extérieur dans lequel nous pouvons reconnaître les facteurs de la lutte pour l'existence. »

On parle alors de survie : comment les organismes vont s'adapter pour survivre.

On va par conséquent poser des limites. Le droit va imposer des règles pour les aidés à s'adapter.

L'écologie va être qualifié de science, cependant, les auteurs s'accordent à dire que c'est un croisement de plusieurs sciences.  Soit les sciences dures et les sciences sociales.

Elle replace l'Homme dans son milieu. L'écologie s'appuie sur des données sociologique, juridiques, etc.

Il y aura également un apport sémantique non négligeable.

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