Droit Ronald Quorée

DM DROIT

Partie 1 : Argumentation juridique.

La mineure : Ronald Quorée un créateur passionné de mode a décidé d'organiser un défilé de mode pour présenter sa collection de vêtement, ce défilé reposant sur un thème bien précis, fut un succès, à un tel point qu'une personne filme le défilé et que des images de l'événement circulent par la suite sur internet. Quelques semaines plus tard, Modestreet, une entreprise spécialisé dans le prêt à porter organise à son tour un défilé de mode reprenant en tout point et à l'identique le défilé de Ronald. Le litige oppose Ronald qui accuse Modestreet de contre-façon. Un ami conseille à Ronald de demandé au créateur de Modestreet des indemnisations, qu'il refuse. De plus il considère que Ronald n'a rien créer et qu'il ne peut être considéré comme un auteur car ceci est un métier.

Problème juridique : Quelles sont les conditions pour être qualifié d'auteur, et quelles sont les caractéristiques d'une œuvre de l'esprit ?

Règles juridique : D'après la définition juridique d'un auteur, pour être qualifié en tant que tel il faut être une personne physique et un créateur.

Selon le code de la propriété intellectuelle, pour qu'une œuvre de l'esprit soit protéger, elle doit respecté cinq caractéristiques. En effet elle doit être originale (reflétée la personnalité de l'auteur), ça doit être une création par une personne physique, elle doit être consciente (réfléchie), elle doit modifier la réalité, et elle doit avoir une forme (visuelle, auditive).

Dès lors le droit d'auteur confère à celui-ci un droit de propriété exclusif sur sa création, aussi bien en matière de droits moraux que patrimoniaux (droit d'exploitation) et de défense de son oeuvre.

Application : En l'espèce, Ronald est donc qualifié à juste titre comme un auteur, en effet, il est une personne physique et le créateur de son défilé de mode. Puisqu'il est considéré en tant que tel il dispose donc de droit d'auteur sur ses œuvres. De plus son défilé de mode respecté également les conditions nécessaires pour être une œuvre de l'esprit, en effet, elle est bien originale puisqu'elle reflète la personnalité de Ronald, c'est bien une création d'une personne physique (Ronald en l’occurrence), son œuvre est réfléchie et travaillée, elle modifie bien la réalité, et possède une forme (visuelle et auditive). Son œuvre possède donc toutes les caractéristiques pour être protégé par les droits d'auteur.

En effet Ronald peut mené une action en contre-façon contre la société Modestreet qui à copier à l'identique son œuvre et en a fait son commerce.

Conclusion : Ronald est donc bien un auteur et son défilé de mode est une œuvre de l'esprit, Modestreet a commit un délit civil, la société est responsable et devra donc versé à Ronald des dommages et intérêts pour préjudice matériel. C'est également un délit pénal, qui peut mener à de l'emprisonnement et une amende.

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