Droit

Introduction au droit

Le droit est l'ensemble des règles obligatoires qui fixent les rapports entre les hommes vivant en société. Le droit est une faculté ou une prérogative qui est reconnu à des personnes par la loi.

Le droit objectif

Le droit objectif est un ensemble ordonné, un système ordonné pour exprimer ce qu'on peut appeler une ordonnance raisonnable.

        Chapitre I : la situations du droit civil

La situation civil est une branche du droit privé, c'est le reflet d'un droit national. Le droit civil est le droit du citoyen. Il traduit le mode de vie des individus et les règles auxquelles ils acceptent de se soumettre.

1. Le droit civil : branche du droit privé

• Distinction du droit public et du droit privé :

Cette distinction repose sur la présence d'une puissance public dans un rapport de droit. Le droit public peut-être définit comme l'ensemble des règles juridiques qui président dans l'organisation de l’état et qui gouverne les rapports entre l'état et ses agents avec les particuliers. Le droit public a plusieurs branches :

• le droit constitutionnel, qui règle l'organisation et le fonctionnement des autorités fondamentales de l'état, c'est le droit politique
• le droit administratif, qui vise l'organisation des services et les collectivités publiques mais également les rapports de ces services et collectivités avec les particuliers
• Le droit pénal appartient au droit privé mais aussi au droit public.
• Le droit fiscal règle les impôts et les taxes que les agents et états peuvent être amener à percevoir sur les particuliers.

Ces deux branches diffèrent par leur histoire. Le droit public est un droit plus récent que le droit privé, il a été construit progressivement au cours du 19e siècle. Le droit privé puise ses racines de l'antiquité. Le droit public est moins codifier que le droit privé. Ces 2 droits diffèrent part les organes juridictionnels dont ils relèvent.

Des règles se relèvent parfois du droit public et du droit privé (ex : le droit de l'informatique, le droit pénal). Certaines branches du droit public sont traditionnellement considéré en France comme apparenté au droit privé et au plan universitaire elles figurent parmi les disciplines du droit privé. On doit souligner le développement constant de l'état dans les société moderne et dans le domaine économique. Hors ce développement ne s’accompagne pas toujours d'un développement corrélatif du domaine du droit public. Lorsque l'état procède à des nationalisations, ces nationalisations ne changent pas, les structures des entreprises nationalisé ne changent pas non plus les mécanismes juridiques qui régissent de ces entreprises. L'état maintient la structuration privé de ces entreprises. La distinction entre le droit public et le droit privé existe.

• Les différentes branches du droit privé :

Lors de la rédaction du code civil de 1804, les révolutionnaires voulaient faire du droit civil l'ensemble de la législation. Tous les individus étant égaux, la loi devait être la même pour tous, tel que fut la profession et la classe sociale des individus. D'autre part, l'individualisme aboutissant au libéralisme et à l'autonomie de la volonté, les rapports professionnels ne devraient pas être régi par la loi mais uniquement par des apports privé entre les partis. La loi se limitera à une réglementation générale du contrat destiné à limiter le libre jeu des volontés individuelles.

A l'époque de la codification, au moment ou on a codifié le droit civil, on a maintenu un droit commercial qui comportait des règles spécifique aux commerçants et aux actes de commerce. A l'époque moderne, les codes de codification s'est accentué du au désir du législateur de réglementer de façon impérative un certain nombre de rapport qui n'a guère relever de la volonté contractuel. A l'occasion de la gestion des exploitations agricoles, le législateur s 'est rendu compte du même déséquilibre être les propriétaires terriens et les fermiers et a du décider des règles du droit qu'on appelle le droit rurale ou agricole. Les consommateurs n'avaient pas toujours la même puissance que les producteurs et les distributeurs. Le consommateur étant un profane, pour le protéger tout un ensemble de règles ont été élaborer pour exprimer le droit de la consommation. Le droit civil concerne toujours la base essentiel de tous le droit privé. C'est la toile sur laquelle se tisse l'ensemble des matières du droit privé, il constitue les préférences.

1. le droit civil et les autres systèmes de droit

Le droit civil est un droit national. Il doit être distinguer des autres systèmes de droit notamment les systèmes juridiques étrangers et le système international.

• Distinction droit civil français et des systèmes étrangers.

Le droit civil français c'est le droit de l'état français, le droit de ses organes. Tous ces organes, sources, sanctions sont propres à la France. Chaque état souverain à son droit. Les droits des uns et des autres diffèrent assez souvent. Car le droit procède à la fois de l'histoire de la culture d'une civilisation, des mœurs, d'une façon de vivre. Le droit français peut etre distinguer des grands ensembles de droits.

On aura le système romano-germanique. C'est à ce système que se rattache le droit français. Ce droit puise ses sources dans les notions juridiques romaines. Ces notions relativement anciennes ont été renouvelé au XIX sous l'influence allemande, plus particulièrement sous l'influence d'un philosophe. Cet ensemble se caractérise par un esprit de systématisation cohérent mais aussi par la suprématie de la loi écrite qui pose un ensemble de règle générale qui la plus part du temps sont codifiés.

==>C'est un droit à la fois codifié et systématisé.

Cet ensemble se distingue de la Common Law, c'est le système auquelle se rattache la plus part des pays anglo-saxons. La caractéristique de ce système est de donner un rôle essentiel, capital aux solutions juridiques concrètes, c'est à dire aux décisions que rendent les juges. Celles si ne se fondent pas sur un code ou sur un texte écrit, un texte systématisé, mais elle se fonde sur ce que l'on nomme des précédents. Il existe un droit écrit, mais son domaine est extrêmement restreint. On a donc un droit qui repose essentiellement sur les précédents.

...