Dissertation droit et équité

Dans son livre Les Misérables, Victor Hugo, célèbre poète, dramaturge mais également célébrité politique du 19e siècle, nous dit que « la première égalité c’est l’équité ». En effet, l’équité est un sentiment de justice naturelle et spontanée, fondée sur la reconnaissance des droits de chacun, sans qu’elle soit nécessairement inspirée par les lois en vigueur. C’est une forme de justice. Or, le droit, qui correspond à l’ensemble des règles et des normes générales qui régissent les rapports entre les individus et définissent leurs droits ainsi que ce qui est obligatoire, autorisé ou interdit ; a pour finalité de rendre le monde juste. En ce sens, le droit et l’équité sont étroitement lié puisque c’est en rendant convenablement le droit qu’une société peut être équitable.

Comment se manifeste le lien étroit entre le droit et la volonté de garder un certain principe d’équité ?

Ainsi ayant envisagé en premier lieu le lien étroit entre le droit et l’équité (I), nous pourrons ensuite traiter des différentes remises en question de l’importance de ce lien (II).

I. Un lien étroit entre droit et équité

La pertinence de la corrélation entre le lien et l’équité se fait d’abord par un objectif commun (A) puis par la complémentarité de l’équité envers le droit.

A. Objectif commun : la réalisation d’un idéal de justice

- le droit est également historique et est donc imparfait : tel que l’équité puisque ce principe est différent d’un homme à l’autre. Droit et équité liés (doc 5)

- « dans son état initial, le droit est […] assujettissement social » : équité a une valeur sociale, puisque l’équité est une justice naturelle fondée sur la reconnaissance des droits de chacun.

- « les intuitions sur ce qui est éthiquement bien ou mal, éthiquement justifiable ou injustifiable sont soumises à des changements constants, exactement comme le droit d’ailleurs, et qu’un ordre juridique, ou certaines de ses normes, qui peuvent avoir correspondu à des exigences morales en cours à l’époque où il était en vigueur, peut aujourd’hui être jugé tout à fait immoral » : ce qui est de l’éthique aujourd’hui peut être jugé comme immoral demain. L’éthique évolue et change, que ce soit dans le temps ou dans l’espace, comme le fait le droit. Droit et équité liés (doc 3)

- l’équité sert de base au droit, mais le droit sert à protéger l’équité

B. L’équité complète le droit

- « ce qui est tordu ne peut être droit » : équité fondée sur les droits de chacun, donc ne peut pas être tordu  donc Equité conduit au droit (doc 5)

- « dans la Bible, le droit ne vient jamais seul. La justice et l’équité toujours l’accompagnent » : si le droit a besoin de la justice et notamment de l’équité, alors c’est l’homme, avec son principe d’équité qui crée le droit. Droit et équité liés (doc 5)

- Historiquement, l'équité a souvent complété les règles du droit. On parle aujourd’hui de

...